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Déliberation - Deliberations CM 12.12.2022
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations CM 12.12.2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 12.12.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
12
décembre
2022
N°
Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2022-12-163
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2022-12-164
Convention-cadre
Petites
villes
de
demain
APPROUVE
2022-12-165
Convention
de
mise
à
disposition
de
services
des
communes
au
profit
de
Grand
Lac
APPROUVE
2022-12-166
Mise
à
jour
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
APPROUVE
2022-12-167
Mise
à
jour
de
la
composition
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
APPROUVE
2022-12-168
Convention
d'utilisation
de
la
salle
d'animation
d'Albens
avec
le Collège
Jacques
Prévert
APPROUVE
2022-12-169
Désignation
des
représentants
extérieurs
de
la
Commune
auprès
d'organismes
extérieurs
APPROUVE
2022-12-170
Modification
de
la
composition
des
commissions
communales
APPROUVE
2022-12-171
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
lié
au
passage
en
nomenclature
M57
APPROUVE 2022-12-172
Modalités
de
gestion
et
fixation
des
durées
d'amortissement
en
M57
APPROUVE
2022-12-173
Contrat
de
location
de
longue
durée
de
véhicule
avec
contrat
de
régie
publicitaire
APPROUVE
2022-12-174
Convention
d'occupation
précaire
pour
un
appartement
situé
à
la
salle
d'animation
de
la
commune
déléguée
d'Albens
APPROUVE
2022-12-175
Attribution
d'une
subvention
à
l'Amicale
du
personnel
d'Entrelacs
APPROUVE
2022-12-176
Fixation
des
tarifs
2023
APPROUVE
2022-12-177
Acquisition
d'une
emprise
auprès
des
CTS
ANDRE
en
vue
de
l'installation
de
conteneurs
semi-enterrés,
sur
la
commune
déléguée
d'Albens
APPROUVE
2022-12-178
Régularisation
foncière
dans
le
cadre
de
l'installation
de
conteneurs
semi-enterrés
(CSE)
auprès
de
Mme
REGILLO
sur
la
commune
déléguée
d'Albens
APPROUVE
2022-12-179
Achat
de
quotes-parts
indivises
dans
le
cadre
de
la
régularisation
de
l'impasse
des
Vignes
sur
la
commune
déléguée
d'Albens
APPROUVE
2022-12-180
Acquisitions
foncières
dans
la
cadre
de
l'animation
foncière
des
Marais
de
la
Deysse
(
7ème
série
d'acquisitions)
APPROUVE
2022-12-181
Acquisition
et
régularisation
foncière
dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
la
place
de
Mognard
-
propriété
DUCLOZ.
APPROUVE 2022-12-182
Avenant
n°1
au
marché
relatif
à
l'aménagement
de
la
place
de
Mognard
- AAPC
2021-13
APPROUVE
2022-12-183
Avenant
n°6
au
marché
relatif
à
la
fourniture
et
l'installation
d'un
dispositif
de
vidéo
protection
sur
les
communes
déléguées
- AAPC
2019-02
APPROUVE
2022-12-184
Levée
des
pénalités
liées
aux
délais
d'exécution
du
marché
portant
sur
la
fourniture
et
l'installation
d'un
dispositif
de
vidéo
protection
sur
les
communes
déléguée
- AAPC
2019-02
APPROUVE
2022-12-185
Convention,
avec
la
CAF
de
la
Savoie,
pour
l’habilitation
informatique
«
structures
»
concernant
la
mise
en
ligne
sur
le
site
«
monenfant.fr
»
de
données
relatives
au
établissements
et
services
référencés
sur
le
site
APPROUVE
2022-12-186
Approbation
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
APPROUVE
2022-12-187
Mise
à
jour
du
règlement
intérieur
du
Service
Enfance
Jeunesse
APPROUVE
Fait
à
ENTRELACS,
le
13
décembre
2022
Maire Jean-François
BRAISSAND