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Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste delibs CM 24.06.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs CM 24.06.2024)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Énergies,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
24
juin
2024
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2024-06-079
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2024-06-080
Création
d'un
budget
annexe
portant
sur
la
production
d'énergie
photovoltaïque
APPROUVE
2024-06-081
Tarifs
Ronde
des
Fours
2024
APPROUVE
2024-06-082
Attribution
de
subventions
aux
associations
APPROUVE
2024-06-083
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
BATTERIE
FANFARE
L'AVENIR
D'ALBENS
APPROUVE
2024-06-084
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
des
Anciens
Combattants
Prisonniers
et
Veuves
d'Entrelacs
et
La
APPROUVE
Biolle
2024-06-085
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
FC
CHAMBOTTE
APPROUVE
2024-06-086
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
ST
GIROD
EN
FETE
APPROUVE 2024-06-087
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
US
ALBENS
BOULES
APPROUVE
2024-06-088
Désaffectation
de
l'ancienne
maison
des
associations
située
Rue
du
8
mai
1945
sur
la
commune
déléguée
APPROUVE
d'Albens
2024-06-089
Convention
d'exploitant
dans
le
cadre
de
la
réalisation
des
tracés
de
la
véloroute
APPROUVE
2024-06-090
Avenant
n°1
au
marché
n°2023-009
- LOT
2
dans
le
cadre
des
travaux
d'extension
du
multi-accueil
Choubidou
APPROUVE
2024-06-091
Avenant
n°1
au
marché
n°2023-009
- LOT
3
dans
le
cadre
des
travaux
d'extension
du
multi-accueil
Choubidou
APPROUVE
2024-06-092
Convention
technique
n°DI-SES
2024-35
relative
à
la
sécurisation
de
la
traversée
piétonne
au
niveau
du
APPROUVE
chemin
de
Valmia
sur
la
RD54
2024-06-093
Erreurs
matérielles
sur
la
délibération
n°2024-04-60
du
29
avril
2024
APPROUVE
2024-06-094
Créations
/ suppressions
/ modifications
de
postes
APPROUVE
2024-06-095
Convention
autorisant
un
photographe
à
travailler
dans
les
établissements
petite
enfance
d'Entrelacs
APPROUVE
2024-06-096
Convention
pour
la
participation
d'un(e)
bénévole
au
sein
du
Lieu
d'Accueil
Enfants-Parents
APPROUVE
2024-06-097
Mise
à
jour
du
règlement
intérieur
du
Service
Enfance
Jeunesse
APPROUVE 2024-06-098
Convention
pour
les
intervenants
extérieurs
dans
la
cadre
des
actions
éducatives
avec
le
Collège
2024-2025
APPROUVE
2024-06-099
Choix
de
la
Rosière
d'Albens
- 2024
APPROUVE
2024-06-100
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
de
la
Bibliothèque
APPROUVE
Fait
à
ENTRELACS,
le
25
juin
2024
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claire
COCHET
Jean-François
BRAISSAND