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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
20
novembre
2023
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2023-11-164
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-11-165
Harmonisation
des
conventions
de
mise
à
disposition
des
salles
et
contrats
de
location
des
salles
des
fêtes
APPROUVE
2023-11-166
Approbation
du
règlement
intérieur
applicable
dans
l'ensemble
des
salles
communales
APPROUVE
2023-11-167
Modification
du
tableau
des
AP/CP
suite
à
la
décision
modificative
n°2
APPROUVE
2023-11-168
Achat
de
parcelles
aux
CTS
GACHET
dans
le
cadre
du
déploiement
des
conteneurs
semi-enterrés
sur
la
APPROUVE
commune
déléguée
d'Albens.
2023-11-169
Vente
d'une
emprise
foncière
à
AREA
sur
la
commune
déléguée
de
Saint
Girod
APPROUVE
2023-11-170
Convention
relative
au
déplacement
en
souterrain
à
des
fins
esthétiques
des
réseaux
aériens
de
communications
APPROUVE
électroniques
—
N°11-23-158417
2023-11-171
Actualisation
du
régime
indemnitaire
(RIFSEEP)
filière
médico-sociale
APPROUVE 2023-11-172
Créations
/ Modifications
/ Suppressions
de
postes
APPROUVE
2023-11-173
Modalités
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
(Agent
en
charge
de
la
comptabilité)
sur
le
fondement
de
APPROUVE
l'article
L.
332-8
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique
Fait
à
ENTRELACS,
le
22
novembre
2023
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claire
COCHET
Jean-François
BRAISSAND
/
=
Pr À
=