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Déliberation - Liste delibs CM 24.06.2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27.02.2023
Déliberation - LISTE DELIB CM 20.12.23
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27.02.2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27.02.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Bois et produits du bois,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
27
février
2023
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2023-02-016
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2023-02-017
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
(ROB)
2023
APPROUVE
2023-02-018
Ouverture
de
crédits
anticipés
APPROUVE
2023-02-019
Projet
de
construction
de
la
maison
de
la
culture
et
plan
de
financement
prévisionnel
APPROUVE
2023-02-020
Convention
d'objectifs
et
de
financement
relative
aux
versements
des
subventions
à
l'Amicale
du
personnel
APPROUVE
d'Entrelacs
2023-02-021
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
des
parents
d'élèves
(APE)
du
Collège
APPROUVE
Jacques
Prévert
d'Albens
2023-02-022
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'ADMR
APPROUVE
2023-02-023
Modification
d’une
erreur
matérielle
- Achat
de
parcelles
pour
régularisation
chemin
de
champ
bardin,
sur
la
APPROUVE
Commune
déléguée
de
Mognard
2023-02-024
Incorporation
dans
le
domaine
communal
de
la
voirie
nouvellement
créée
dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
APPROUVE
l'OAP
des
Sapins 2023-02-025
Dénomination
de
la
voirie
nouvelle
créée
dans
le
cadre
du
lotissement
SARL
NEYRINCK,
situé
impasse
du
Verger,
sur
la
Commune
déléguée
d'Albens
APPROUVE
2023-02-026
Convention
de
mise
à
disposition
de
parcelles
destinées
à abriter
les
installations
d'un
réseau
de
communications
électroniques
THD
au
profit
de
KOESIO
NET-WORKS
APPROUVE
2023-02-027
Avenants
aux
marchés
de
travaux
de
réaménagement
du
centre
administratif
(Avenant
n°1
aux
lots
5
et
10
-
Avenant
n°2
au
lot
9)
- AAPC
2022-07
APPROUVE
2023-02-028
Attribution
des
marchés
dans
le
cadre
du
projet
de
requalification
des
rues
Joseph
Michaud,
Raoul
Follereau
et
du
17
octobre
suite
à
l'AAPC
2022-11
APPROUVE
2023-02-029
Cession
du
MECALAC
des
services
techniques
APPROUVE
2023-02-030
Convention
d'intervention
du
chantier
local
d'insertion
pour
la
collecte
de
papiers
en
bacs
bleus
APPROUVE
2023-02-031
Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
APPROUVE
2023-02-032
Renouvellement
de
l'organisation
du
temps
scolaire,
sur
les
6
écoles
d'Entrelacs,
pour
la
période
2023-2026
APPROUVE
2023-02-033
Convention
de
prestation
de
service
entre
la
Commune
d’Entrelacs
et
la
Commune
de
La
Biolle
pour
la
partie
jeunesse
au
sein
du
collège
Jacques
Prévert
d’Albens
APPROUVE
2023-02-034
Convention
de
partenariat
entre
l'association
Atout
Jeunes
pour
la
carte
Atout
Jeunes
et
la
bibliothèque
d'Entrelacs
APPROUVE
Fait
à
ENTRELACS,
le
2
mars
2023
Le
Maire,
Jean-François
BRAISSAND