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Déliberation - Liste delibs CM 26.02.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs CM 26.02.24)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Éducation,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
26
février
2024
N°Délibération
Titre
de
la
délibération
Sens
du
Vote
2024-02-018
Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
2024-02-019
Débat
d'orientation
budgétaire
2024
APPROUÛUVE
2024-02-020
Budget
général
:
Régularisation
d'opérations
sous
mandat
comptes
4581
et 4582
APPROUVE
2024-02-02
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
de
l'ancien
local
des
pompiers
situé
sur
la
place
JM
MONTILLET
sur
la
commune
déléguée
d'Albens
APPROÛVE
2024-02-022
Acquisition
de
la
parcelle
010C2022
dans
le
cadre
d'une
régularisation
foncière
portant
sur
l'emprise
de
la
rue
des
Quarros
APPROUVE
2024-02-023
Convention
de
servitude
ENEDIS
DA24/060298
APPROUÛVE
2024-02-024
Avenant
n°3
au
Marché
public
global
de
performance
(MPGP)
associant
la
modernisation,
la
rénovation,
Fexploitation,
la
maintenance
et
la
gestion
des
installations
d’éclairage
public
et
des
installations
connexes
de
la
ville
d'Entrelacs
MARCHE
N°2020/02
APPROUVE
2024-02-025
Avenant
n°1
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
d'une
maison
des
associations
et
de
la
culture
- AAPC
2022-01
APPROUVE 2024-02-026
Avenant
n°1
au
marché
relatif
à
la
réalisation
d'une
installation
photovoltaïque
en
autoconsommation
avec
APPROUVE
vente
du
surplus
sur
le
toit
de
l'école
Albanaise
- AAPC
2023-05
2024-02-027
Création
/ Modification
/ Suppression
de
postes
APPROUVE
2024-02-028
Mise
à jour
des
règlements
intérieurs
des
multi-accueils
Choubidou
et
La
Farandole
APPROUVE
2024-02-029
Convention
relative
à
la
transmission
aux
maires
des
données
à
caractère
personnel
dans
le
cadre
du
suivi
de
APPROUVE
l’obligation
scolaire
avec
la
MSA
Fait
à
ENTRELACS,
le
27
février
2024
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claire
COCHET
Jean-François
BRAISSAND