Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2020 07 28 CR CONSEIL MUNICIPAL
Compte-Rendu - CR 27 06 2022
Compte-Rendu - CR
Compte-Rendu - CR 05 04 2022
Compte-Rendu - CR 13 06 2022
Compte-Rendu - CR 2022 03 17
Déliberation - cr 22 03 2016
Compte-Rendu - Compte rendu Cornac 22 09 2020
Compte-Rendu - cr 2022 03 22
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2023
Compte-Rendu - CR 22 03 2022
Document publié le Mardi 22 mars 2022 par la commune de Cornac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 22 03 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
1
Conseil Municipal du 22 Mars 2022
Présents : Jean-Pierre Guyot, Bernard Bonnal, Esther Veaux, Sylvie Marcenac, Marie Céline Laborie, Marion Calvo-Perrier, Romain Pichon
Absents : Louise Michelin, Stéphane Prunet
Ordre du jour
1- Vote du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2021 pour le service Eau, Assainissement et Commune
2- Subventions associations à inscrire au BP 2022
3- Validation du plan de financement Four et Chapelle et lancement de la consultation pour les travaux
4- Convention EPF
5- Transfert compétence Eclairage Public à la FDEL
6- Projet Paul Peinture
7- Acquisition d’une peinture des SISMIKAZOT
8- Projet Résidence d’Artistes présentation de la restitution qui sera faite au groupe d’appui
9- Association Repaire des Arts
10- Organisation élections
Note présentée par Esther Veaux
1- Vote du Compte de Gestion, du Compte Administratif 2021 et de
l’Affectation du Résultat pour le service Eau, Assainissement et
Commune.
➢ Compte Administratif 2021
- Commune
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent
Résultats reportés 7 236.25 112 762.59 7 236.25 112 762.59
Opérations exercice 117 241.86 40 166.39 295 090.84 313 253.60 412 332.70 353 419.99
Total 124 478.11 40 166.39 295 090.84 426 016.19 419 568.95 466 182.58
Résultat de clôture 84 311.72 130 925.35 46 613.63
Restes à réaliser 13 237.00 13 237.00
Total cumulé 84 311.72 13 237.00 130 925.35 59 850.63
Résultat définitif 71 074.72 130 925.35 59 850.63 2
- Service Eau
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent
Résultats reportés 44 784.58 34 826.21 79 610.79
Opérations exercice 36 339.55 13 660.00 40 705.17 49 492.80 77 044.72 63 152.80
Total 36 339.55 58 444.58 40 705.17 84 319.01 77 044.72 142 763.59
Résultat de clôture 22 105.03 43 613.84 65 718.87
Restes à réaliser
Total cumulé 22 105.03 43 613.84 65 718.87
Résultat définitif 22 105.03 43 613.84 65 718.87
- Service Assainissement
Investissement Fonctionnement Ensemble
Libellé Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent
Résultats reportés 27 342.56 4 390.51 31 733.07
Opérations exercice 22 258.76 15 359.00 34 360.61 42 708.98 56 619.37 58 067.98
Total 22 258.76 42 701.56 34 360.61 47 099.49 56 619.37 89 801.05
Résultat de clôture 20 442.80 12 738.88 33 181.68
Restes à réaliser
Total cumulé 20 442.80 12 738.88 33 181.68
Résultat définitif 20 442.80 12 738.88 33 181.68
➢ Affectation du résultat 2021 reportée au budget 2022
- Commune :
✓ Versement à la couverture du besoin de financement de la section
d’investissement : 71 074.72 €
✓ Excédent de fonctionnement reporté : 59 850.63 €
- Service Eau :
✓ Excédent de fonctionnement reporté : 43 613.84 €
- Service Assainissement :
✓ Excédent de fonctionnement reporté : 12 738.88 €
Le compte de gestion 2021, établi par la trésorerie, le compte administratif 2021 et l’affectation du résultat concernant la Commune, les Services Eau et Assainissement ont été validés, à l’unanimité, par les membres du conseil. 3
2- Subventions associations à inscrire au BP 2022
Reporté au prochain Conseil
3- Validation du plan de financement Four et Chapelle et lancement de la
consultation pour les travaux
- Chapelle : 133 562 € HT de travaux prévus, dont 77% couverts par des subventions et un don de 20 000.00 € de la part de l’association de Amis de Cornac.
=> reste à charge de la commune 11 366.00.00 €
Les consultations sont en cours de préparation et les travaux devraient pouvoir commencer fin septembre 2022.
- Four de Circam : 20 602 € HT, dont 64% financés par des subventions
=> reste à charge de la commune 7 364.00 €
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, les membres du conseil municipal :
• valident les plans de financement ci-dessus
• approuvent le lancement de la consultation des entreprises
• autorisent M. le Maire à signer tous les documents afférents à la consultations des entreprises.
4- Convention EPF
Cette convention avec l’établissement public foncier d’Occitanie permet d’acquérir des bâtiments à rénover par la commune dans le bourg, en repoussant de 5 à 8 ans la charge pour la commune. Le budget maximal est fixé à 355 000 euros.
Ce portage est une option ouverte sans obligation pour la commune à ce stade de la signature. La convention est validée par l’EPF, à signer par la commune puis par Cauvaldor.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal approuvent le projet de convention.
5- Transfert compétence Eclairage Public à la FDEL
Le transfert fait suite à l’inventaire du patrimoine public réalisé par la FDEL, et permettra à la commune de bénéficier de participation de la FDEL pour les futurs investissements sur l’éclairage public. Le coût annuel de l’entretien de l’éclairage public sera de 1 473.00 €
L’inventaire quant à lui s’élève à 2 095.00 € avec une participation de 576.00 € à la charge de la commune.
Vote du Conseil Municipal :
8 Pour
1 Abstention
6- Projet Paul Peinture 4
Projet présenté par M. le Maire : ateliers, exposition et spectacles sous chapiteau pendant tout une semaine dans le village, avec hébergement des artistes dans le village
Participation demandée 1000 euros : à clarifier
Date proposée : début septembre => à déplacer début octobre ?
Dossier complet disponible auprès de la mairie
Discussions à poursuivre pour déterminer les modalités d’organisation
7- Acquisition d’une peinture des SISMIKAZOT
Suite au départ des "Sismikazot" et afin de marquer la commune de leur passage, M. le Maire propose d'acquérir deux œuvres des artistes, dont un portrait et une toile abstraite, au prix de 1 000.00 € .
Après en avoir délibéré les membres du Conseil, à la majorité, valident la proposition de M. le Maire. 8 Pour
1 Abstention
8- Projet Résidence d’Artistes présentation de la restitution qui sera faite
au groupe d’appui
Reporté au prochain conseil
9- Association Repaire des Arts
Reporté au prochain conseil
10- Organisation élections
Présence : tableau à remplir
11 - Points divers
- Devis : réfection de deux bornes incendie au Frauziol et à Vernejoul et création d’une borne au
Barrayrac – Après étude des devis, le montant des travaux est de l’ordre de 7 000.00 €, une
recherche de financement est à faire pour retour au prochain conseil.
- Une nouvelle association : « Imagine » créée par Emmanuelle Bardet et loïc Laplaze, propose des
ateliers d’anglais, de chant via la psychophonie, des ateliers d’écritures sur les émotions …
- 8 mai : canirando La Cornacopia organisée par l’association Cornacopia. La cérémonie du 8 mai à
11h30 devra s’effectuer dans le calme, l’information sera donnée aux participants.
- Chemins de randonnée : 2 chemins peuvent être homologués par l’office du tourisme – à déclarer –
essayer de rester dans le domaine public – la commune doit s’engager à entretenir et baliser les
chemins. Les circuits restent à préciser sur 2 ou 3 tronçons. 5
- Jardins communaux : peu de personnes intéressées, faut-il trouver un autre projet ? verger
communal ?