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Compte-Rendu - cr conseil municipal du 25 fevrier 2021
Document publié le Jeudi 25 février 2021 par la commune de Nancy-sur-Cluses.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal du 25 fevrier 2021)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Économie et finances, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 FEVRIER 2021
Présents : M. ROUX Alain, Mme NOIR Magali, Mme RICHARD Fanny, M. HENON Christian, M. PONCET Jean-Paul, M. GUFFON Alain, Mme PAGNIER Sophie, M. MARCHAND Rémi, M MASSARIA Vincent.
Étaient absents : M. LOPEZ CONTRERAS Jean-Louis, Mme NOËL Sylviane
Secrétaire de séance : MARCHAND Rémi
Début de la séance à 18h15
1-Convention de droit d’usage de la construction du réseau de collecte CRCD en fibre optique très haut débit avec le SYANE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la convention de droit d’usage de la construction du réseau de collecte CRCD en fibre optique très haut débit avec le SYANE.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité.
2-Complément de la délibération du 17 décembre 2020 pour l’autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses pour 2021
Monsieur le Maire expose au conseil municipal le Complément de la délibération du 17 décembre 2020 pour l’autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses pour 2021 :
Budget Principal :
Chapitres Crédits votés au BP 2020
Crédits ouverts au
titre des décisions
modificatives
votées en 2020
Montant total
Crédits ouverts
par l'assemblée
délibérante au
titre de l'article
L1612-1 du CGCT
pour 2021
10 13 000 13 000 3 250 13 3 822 3 822 955.5 20 9 500 9 500 2 375 21 140 660 140 660 35 165 26 500 500 125 Budget remontées mécaniques :
Chapitres
Crédits votés au
Remontées
mécaniques
2020
Crédits ouverts au
titre des décisions
modificatives
votées en 2020
Montant total
Crédits ouverts
par l'assemblée
délibérante au
titre de l'article
L1612-1 du CGCT
pour 2021
20 0 + 3 840 3 840 960 21 40 198.57 - 3 840 36 358.57 9 089.64 27 4 000 4 000 1 000
Budget bois :
Chapitres
Crédits votés au
Remontées
mécaniques
2020
Crédits ouverts au
titre des décisions
modificatives
votées en 2020
Montant total
Crédits ouverts
par l'assemblée
délibérante au
titre de l'article
L1612-1 du CGCT
pour 2021
20 0 + 20 000 20 000 5 000 21 69 920 - 20 000 49 920 12 480
Budget eau :
Chapitres
Crédits votés au
Remontées
mécaniques
2020
Crédits ouverts au
titre des décisions
modificatives
votées en 2020
Montant total
Crédits ouverts
par l'assemblée
délibérante au
titre de l'article
L1612-1 du CGCT
pour 2021
21 30 016.09 + 12 810 42 826.09 10 706.52 23 50 000 50 000 12 500 45 250 000 250 000 62 500
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité.
3-Convention informatique avec la ville de cluses
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la convention avec la ville de Cluses pour la maintenance des outils informatiques du village.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité.
4-autorisation d’heure supplémentaire pour les agents travaillant pour la commune.
Monsieur le maire expose au conseil municipal que compte tenu du contexte les agents communaux seront peut-être appelés à réaliser des heures supplémentaires.
Après discussion le conseil municipal autorise les heures supplémentaires à 25h par mois maximum. Divers
Route départementale
- Un nettoyage du ruisseau en dessous du virage de la Pechettaz a été fait suite à la coulée de boue qui a eu lieu cet hiver.
Covid 19
- Suite à la visite de la gendarmerie sur la commune un affichage sera mis en place au niveau des terrains de jeux de Romme et de Nancy sur Cluses (port du masque obligatoire, rassemblement interdit.
Tour de France
- Le tour de France passera le 3 juillet 2021 sur la commune
- La ville de Cluses va organiser des montées sèches entre Cluses et Romme Une fête du vélo sera organisée courant MAI si les conditions sanitaires le permettent
Propreté Rue de la Mairie
- Nous avons été sollicités pour la recrudescence de déjections canines sur plusieurs secteurs de la commune. Les abords de l'école, les espaces de jeux pour enfants où sur certains chemins pédestres. Des systèmes pour permettre le ramassage des déjections seront prochainement mises en place. Veillons à respecter ces espaces de vie pour le bien-être de tous.
Urbanisme
- Une permanence avec l’architecte conseil et la commission tourisme aura lieu le 25 Mars 2021 après-midi.
Bâtiment
- Le studio au-dessus de la mairie a été reloué.
Employé Communal
- Pour permettre le remplacement de notre argent communal suite à sa demande de retraite nous allons en accord avec le CDG réaliser la création d'un nouveau poste. Suite à cette démarche administrative nous proposerons le remplacement par affichage sur l'ensemble de la commune.
Autres
- compte tenu du contexte sanitaire et de la crise de Covid-19 nous avons réalisés l'achat de 3 purificateurs d'air pour l'école et la garderie.
- Le conseil municipal approuve le réabonnement à l'association des maires ruraux pour un montant de 150 €.
Fin du conseil municipal à 20h30