Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION quorum non atteint
Convocation - CONVOCATION erratum
Déliberation - delib quorum non atteint. CL
Déliberation - delib quorum non atteint. CL
Conseil Municipal - 2 cm du 13 fevrier quorum non atteint
Déliberation - Deliberation 43 Quorum non atteint
Déliberation - DELIB 20241216 01 QUORUM NON ATTEINT
Déliberation - 1701698484 Deliberation du 06.10.2023 Quorum non a
Déliberation - 1701698891 deliberation du 13.10.2023 Quorum non a
Déliberation - 2024 001 CDE QUORUM NON ATTEINT
Convocation - Convocation Quorum NON Atteint
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longperrier.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Quorum NON Atteint)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
NZ
eo PE
Long perrier
MAIRIE
DE
LONGPERRIER
Mesdames,
Messieurs
Membres
du
Conseil
Municipal
Réunion
du
conseil
municipal
Pour
non
atteinte
du
quorum
à
la
réunion
du
30
septembre
2024
selon
l’article
L21.21.17
du
CGCT
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
mairie
de
Longperrier,
le 4 octobre
2024
à
10
h 30.
ORDRE
DU
JOUR
:
°
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
juillet
2024
e
Modification
du
tableau
du
conseil
municipal
e
Acquisition
de
parcelles
constituant
l'assiette
foncière
de
la
rue
et de
l'impasse
Artémis
e
Demande
de
fond
de
concours
de
fonctionnement
(Modlificatif)
e
Demande
de
subvention
auprès
du
SDESM
pour
le programme
des
travaux
EP
2025
e
Fongibilité
de
crédits
e
Questions
diverses
Fait
en
Mairie,
le
1er
octobre
2024
MICHEL
MOUTON
Mairie
de
Longperrier
— 2,
rue
de
Maincourt
— 77230
LONGPERRIER
Tél
: 01.60.03.00.04
—
Fax
: 01.60.03.70.59
— mail
: accueil
@ mairie-longperrier.fr
www.mairie-longperrier.fr