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Déliberation - Deliberation 43 Quorum non atteint
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Villers-sous-Saint-Leu.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 43 Quorum non atteint)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VILLERS SOUS SAINT LEU [assareccmus Reçu en préfecture le OS/12/2024 ” S'LOT Séance du 04 décembre 2024 D ar rer raid pe
NOMBRE DE MEMBRES
Afférent au qui ont pris part à date de la date
Consell Municipal En exercice la Délibération convocation d'affichage
19 19 16 26/11/2024 26/11/2024
Délibération N° 43 / 2024 : QUORUM NON ATTEINT
L'an deux mille vingt-quatre le 04 décembre à 20 heures 80, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Guy LAFOREST, Maire.
Présents : Mmes & Mrs LAFOREST — LE MOUËL — ANDRÉ - LEDOUX - LAHITTE - FERREIRA — PAPILLON — MARCHAND — WARUSFEL
Absent (s) (es) : Mme GRUYÈRE -M.- NEUSCHWANDER
Absent (s) (es) excusé (s) (es) : Mmes DEJEAN-TRONQUET - MANNAPIN — BROUILLARD — Mrs DROUIN - DE KERPEL - PARIS — CARRASCO -— DELPRAT
Pouvoirs : M. DROUIN à M. LE MOUËL
M. PARIS à Mme FERREIRA
Mme DEJEAN-TRONQUET à Mme LEDOUX
Mme MANNAPIN à M. LAFOREST
M. DE KERPEL à M. LAHITTE
Mme BROUILLARD à Mme ANDRÉ
M. CARRASCO à M. DELPRAT
Mme MARCHAND Martine a été nommée secrétaire de séance.
Rapporteur : M. LAFOREST Guy
Conformément à la convocation du 26 novembre 2024, le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 4
décembre 2024 à 20h 30, dans le lieu habituel de ses séances avec pour ordre du jour :
Approbation des procès-verbaux des deux derniers conseils municipaux Délégation du Maire
Recensement de la population 2025 : rémunération des agents recenseurs C.C. Thelloise : rapport d'activités 2023
Syndicat d'Énergie de l'Oise : rapport d'activités 2023
C.C. Thelloise : extension de compétence G.É.M.A.P.I.
École : classe découverte 2025
Locataires : remboursement T.E.O.M.
Encarts publicitaires 2025
Décision modificative n° 1
Accueil collectif de mineurs — avenant n° 1
Subvention : nouvelle association
Informations/questions diverses VNYNYNYNYNNNYNNNNN
Monsieur le Maire informe que le quorum n'étant pas atteint, la réunion est reportée, avec le même
ordre du jour, sans exigence de quorum au mardi 10 décembre 2024 à 20h 30 dans le lieu habituel de ses séances. Envoyé en préfecture le 05/12/2024
Reçu en préfecture le 05/12/2024
SO Publié le 05/12/2024
Délibération N° 43 / 2024 (suite) : QUORUM NON ATTEINT ID 080-218008775 20241204 DAS202AD-DE
Le Maire certifie en application de l’article L
2131/1 du code général des collectivités
territoriales, que le présent acte est rendu
exécutoire, les formalités de publicité ayant été
effectuées Le desses Lire
Fait et délibéré, le 4 décembre 2024
Pour copie conforme au registre,
Le 5 décembre 2024
Le Maire,
Guy LAFOREST'