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Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 08042015
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Ordre du Jour - ODJ Mercredi 22 Mars
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Mercredi 22 Mars)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Famille,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION
EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
M e r c r e d i 2 2 m a r s 2 0 2 3
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal du
mercredi 22 mars 2023
- FINANCES
1 - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
2 - Rapport de développement durable 2022
3 - Rapport d'orientation budgétaire 2023
4 - Remise gracieuse de dette de loyer
- ADMINISTRATION MUNICIPALE
5 - Adhésion à l'association Coter Numérique
- RESSOURCES HUMAINES
6 - Modification du tableau des effectifs de la ville
- DOMAINE
7 - Déclassement des immeubles sis 7bis rue de la Liberté, cadastrés E70 - E120 - E122
8 - Cession des lots n°2 et 54 dépendant de l'immeuble sis 35, avenue Gabriel Péri à l'association FREHA
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
9 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la société I3F pour la réalisation d'une opération de construction de 13 logements sociaux sise 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes
10 - Convention de réservation de logement avec la société I3F pour la réalisation d'une opération de construction de 13 logements sociaux sise 2-4, avenue Paul Déroulède à Vincennes
11 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sise 22, rue de l'Eglise à Vincennes
12 - Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sise 22, rue de l'église à Vincennes
13 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sise 41, rue de la Liberté à Vincennes 14 - Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 5 logements sociaux sise 41, rue de la Liberté à Vincennes
15 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 7 logements sociaux sise 5, rue de la Bienfaisance à Vincennes
16 - Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 7 logements sociaux sise 5, rue de la Bienfaisance à Vincennes
17 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour la réalisation d'une opération de construction de 9 logements sociaux sise 5, rue Dohis à Vincennes
18 - Convention de réservation de logements avec la VINCEM pour la réalisation d'une opération de 9 logements sociaux sise 5, rue Dohis à Vincennes
- TRAVAUX, URBANISME
19 - Autorisation donnée à un membre du conseil municipal pour la délivrance d'autorisations d'urbanisme
- DÉPLACEMENT
20 - Fin du transfert de la compétence de location de véhicules électriques automobiles en libre service au syndicat mixte AUTOLIB' ET VELIB' MÉTROPOLE
- ENFANCE
21 - Convention territoriale globale (Ctg) entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de Vincennes
22 - Convention relative au pilotage du projet de territoire-Chargé de coopération Convention territoriale globale, entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de- Marne et la ville de Vincennes
- PETITE ENFANCE
23 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des établissements du jeune enfant, avec la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne
- JEUNESSE
24 - Convention d'objectifs et de financement "Fonds publics et territoires- Engagement et participation des enfants et des jeunes" entre la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne et la ville de vincennes
- SPORTS
25 - Création des tarifs de la Maison Sport-Santé et approbation du règlement intérieur
- CULTURE 26 - Rapport d'activité 2022 de l'Association Festival America - 10ème édition
27 - Déclaration pour le renouveau des jumelages franco-allemands à l'occasion du 60ème anniversaire du Traité de l'Elysée
- TOURISME, RELATIONS INTERNATIONALES
28 - Opposition à l'application de la taxe de séjour territoriale sur le territoire communal