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Procès Verbal - CM 20230605 PROCES VERBAL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montreuil-sur-Maine.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 20230605 PROCES VERBAL)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Montreuil sur
Maine
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
5 JUIN
2023
Le
cinq
juin
deux
mille
vingt-trois
à vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Montreuil
sur
Maine,
proclamés
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
des
élections
municipales
du
15
mars
2020,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
conseil
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
Vincent
VIGNAIS,
en
qualité
de
Maire
par
intérim,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et
L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT).
Étaient_
présents
:
Vincent
VIGNAIS,
Vincent
LEBRETON,
Gwénaëlle
GUILLON,
Xavier
MASSERON,
Éric
DUMONT,
Yannick
BARNIQUEL,
Patricia
NICOLAS,
Bénédicte
TENÈZE,
Frédéric
HERBERT,
Régis
REILLON,
Florence
GUILLOU,
Ludovic
CHESNEAU,
Audrey
MAZELLA,
Marie-
Françoise
BELLIER-POTTIER.
Était
absent
excusé
: Stéphane
ROUSSEAU
(pouvoir
donné
à
Bénédicte
TENEZE).
Convocation
: 30
mai
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
présents
: 14
La
séance
a
été
ouverte
par
Monsieur
Vincent
VIGNAIS,
Maire
par
intérim,
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
Marie-Françoise
BELLIER-POTTIER,
la
plus
âgée
des
membres
du
conseil,
demande
à
Monsieur
Eric
DUMONT,
le
second
plus
âgé
après
elle,
de
prendre
la
Présidence
de
l'assemblée
afin
de
procéder
à l’élection
du
Maire
(art.L.2122-8
du
CGCT).
Celui-ci
l’accepte
et
préside
la
séance.
Le
Conseil
municipal
a
choisi
pour
secrétaire
Madame
Bénédicte
TENEZE,
la
plus
jeune
des
membres
de
l’assemblée.
Le
Conseil
Municipal
a
désigné
comme
assesseurs
Madame
Gwénaëlle
GUILLON
et
Monsieur
Régis
REILLON.
=
Élection
du
Maire
- Délibération
n°20230605-1
Premier
tour
de
scrutin
Vu
le
Il
de
l’article
19
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
et
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
;
Considérant
que
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
; Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
3°"
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
Vincent
VIGNAIS
a
présenté
sa
candidature
à
la fonction
de
Maire.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
:
15
Bulletin
blanc
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Majorité
absolue
:
08
Ont
obtenu :
- BELLIER-POTTIER
Marie-Françoise
: 01
voix
- VIGNAIS
Vincent
: 14
voix
Vincent
VIGNAIS,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
=“
Détermination
du
nombre
d’adijoints
- Délibération
n°20230605-2
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
Conseil
municipal.
En
vertu
de
l’article
L.
2122-2
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
de
Montreuil
sur
Maine
un
effectif
maximum
de
quatre
adjoints.
Monsieur
le
Maire
propose
la
création
de
quatre
postes
d’adjoints.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
:
15
Bulletin
blanc
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Majorité
absolue
:
08
Résultat
:
-
Quatre
postes
d’adjoints
: 15
voix
A
la
majorité
absolue
sont
maintenus
les
quatre
postes
d'adjoints.
="
Élection
du
premier
adjoint
- Délibération
n°20230605-3
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L2122-7-1, Vu
la
délibération
précédente
du
Conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
Maire
à
quatre, Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination
et
il convient
par
conséquent
de
commencer
par
l'élection
du
premier
adjoint.
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Premier
tour
de
scrutin
Vincent
LEBRETON
a
présenté
sa
candidature
à
la fonction
de
premier
adjoint.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
:
15
Bulletin
blanc
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Majorité
absolue
:
08
A
obtenu
:
-
Vincent
LEBRETON
: 15
voix
Vincent
LEBRETON,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
à
été
proclamé
premier
adjoint
et a été
immédiatement
installé.
“Élection
du
deuxième
adjoint
- Délibération
n°20230605-4
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L2122-7-1,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à 4,
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Premier
tour
de
scrutin
Gwénaëlle
GUILLON
à
présenté
sa
candidature
à
la fonction
de
deuxième
adjoint.
Le
dépouillement
du
vote
à
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
:
15
Bulletin
blanc
:
01
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Majorité
absolue
:
08
À
obtenu
:
-
GUILLON
Gwénaëlle
: 14
voix
Gwénaëlle
GUILLON,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamée
deuxième
adjoint
et
a
été
immédiatement
installée. =
Élection
du troisième
adjoint
- Délibération
n°20230605-5
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L 2122-7-1,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à 4,
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Premier
tour
de
scrutin
Xavier
MASSERON
a
présenté
sa
candidature
à
la fonction
de
troisième
adjointe.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
:
15
Bulletins
blancs
:
02
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
13
Majorité
absolue
:
07
A
obtenu
:
-
_
MASSERON
Xavier
: 13
voix
Xavier
MASSERON,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamée
troisième
adjointe
et
a
été
immédiatement
installée.
“
Élection
du
quatrième
adjoint
- Délibération
n°20230605-6
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L2122-7-1,
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à 4,
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Premier
tour
du
scrutin
Eric
DUMONT
a
présenté
sa
candidature
à
la fonction
de
quatrième
adjoint.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
:
15
Bulletin
nul
:
O1
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Majorité
absolue
:
08
À
obtenu
:
-
Eric
DUMONT
:
14
voix
Eric
DUMONT,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
quatrième
adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
Sans
autre
question
et
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h10. Séance
du
LUNDI
5 JUIN
2023
Récapitulatif
des
délibérations
n°20230605-1
: Élection
du
Maire
n°20230605-2
: Détermination
du
nombre
d'adjoints
n°20230605-3
: Élection
du
premier
adjoint
n°20230605-4
: Élection
du
deuxième
adjoint
n°20230605-5
: Élection
du
troisième
adjoint
n°20230605-6
: Élection
du
quatrième
adjoint
Président
de
la
première
partie
de
séance
: Eric
DUMONT