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Procès Verbal - 2025 12 18 Affiche Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sèvremoine. Lien du pdf (Procès Verbal - 2025 12 18 Affiche)Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Aménagement du territoire, GEVREMOINE

COMMUNE Hôtel de ville - 23 place Henri Doizy

DE SEVREMOINE St Macaire en Mauges 49450 Sèvremoine

T. 02 41 55 36 76 - contact(@sevremoine.fr = 7% www.sevremoine.fr

Conseil municipal de Sèvremoine

ORDRE DU JOUR

SEANCE DU JEUDI 18 DECEMBRE 2025 A 20 HEURES

Espace Renaudin Allée de la Riverette

Commune déléguée de la Renaudière

Commune de Sèvremoine

PRÉAMBULE

1. Présentation de la campagne radon 2025-2026 au grand public

2. Présentation de la démarche de rapprochement des EHPAD du Longeron et de St Germain

OUVERTURE DE LA SÉANCE

1. Vérification du quorum

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Validation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 avril 2025

DÉLIBERATIONS

1. DIRECTION GENERALE

1.1. Communication

1.2. Police Municipale

1.3. Transition écologique

2. DIRECTION RESSOURCES

2.1. Achats – Assurances

2.2. Administration générale

2.2.1. Avenant n° 2 à la convention de location relative à la gestion de la Résidence Les Mimosas avec Sèvre Loire Habitat

2.3. Finances

2.3.1. Encaissement d’une recette exceptionnelle provenant d’une retenue de garantie – Marché de travaux de construction d’une médiathèque et de six logements sur la commune déléguée de St Germain sur Moine

2.3.2. Budget principal 2025 – Financement et modification d’autorisations de programme et de crédits de paiement – Décision modificative n°2

2.4. Informatique

2.5. Ressources humaines

2.5.1. Tableau des effectifs et des emplois permanents au 1er décembre 2025 et 1er janvier 2026

3. DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

3.1. Enfance et jeunesse

3.1.1. Convention relative à la participation financière des communes aux dépenses de fonctionnement et d’investissement du Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté de la Circonscription Education Nationale 1er degré de Montrevault Sud Loire Bocage

3.1.2. Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales - Formation des agents BAFA et BAFDGEVREMOINE

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3.2. Proximité

3.2.1. Recensement de la population – Année 2026 – Recrutement d'agents recenseurs et barème de rémunération

3.3. Santé et vieillissement

3.3.1. Location des locaux de santé de Sèvremoine – Actualisation du tarif des loyers pour l’année 2026

3.3.2. Ajustement des charge locatives des locaux de santé – Harmonisation du mode de calcul à compter de 2026

4. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

4.1. Bâtiments

4.2. Espace public et cadre de vie

4.2.1. Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) aériens pour l’installation et l’exploitation d’équipements tiers avec ENEDIS

4.2.2. Redevance d’Occupation du Domaine Public par les opérateurs de télécommunication

4.2.3. Convention avec la Fédération des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles relative à la lutte contre les frelons asiatiques

5. DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET de L’URBANISME

5.1. Aménagement, urbanisme et habitat

5.1.1. Convention – centre instructeur commun – autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols

5.1.2. Roussay – résidence Héol – Bail emphytéotique avec Sèvre Loire Habitat – résiliation et restitution anticipée

5.1.3. St Germain sur Moine – place de l’Eglise – cession de la cure

5.1.4. St Crespin sur Moine - rue de Gaudu – cession ensemble immobilier

5.1.5. Le Longeron – acquisition d’un jardin

5.1.6. Avis ICPE – création d’un centre de collecte et de valorisation de déchets par ATIMA – Beaupreau en Mauges

5.1.7. St André de la Marche – Dénomination d’une nouvelle voie privée ouverte à la circulation publique – OAP boulevard du Poitou

5.1.8. St Crespin sur Moine–– Dénomination d’une nouvelle voie – OAP Les Moulins d’Anjou

5.2. Economie et agriculture

5.3. Habitat

5.3.1. Mauges Communauté - Projet arrêté de Programme Local de l’Habitat 2027-2032

6. DIRECTION VIE LOCALE

6.1. Animation démocratique

6.2. Culture et patrimoine

6.3. Sport

6.4. Animation locale

7. CCAS

8. MAUGES COMMUNAUTÉGEVREMOINE

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QUESTIONS ORALES

ACTUALITES

INFORMATIONS :

1. Décisions du Maire

2. Déclarations d'intention d'aliéner

3. Concessions en cimetière

Le Maire :

Didier Huchon