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Document publié le Mercredi 10 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Berry - 1705496988 Liste deliberations 10 01 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
N° Délibération Délibération Vote
2024-1/2.1 Demande subvention DETR - tavaux de voirie 2024 Unanimité
2024-1/2.2 Demande subvention DETR - projet construction micro-crèche de Chéry 1 contre 5 abstentions 14 pour
2024-2 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Quincy Unanimité
2024-3 Cession des terrains de la ZAE DES FOURS à la commune de MASSAY Unanimité
2024-4 Aide aux TPE – Entreprise PROMIAN de MEREAU Unanimité
2024-5 Demandes de fonds de concours Unanimité
2024-6 Attribution d’heures supplémentaires pour tous les cadres d’emploi et toutes les filières Unanimité
2024-7 Recrutement d’un poste de direction à temps complet – cadre A – Attaché Principal Unanimité
2024-8 Créances irrécouvrables – Budget Ordures Ménagères Unanimité
2024-9 Décision modificative – Changement compte d’intégration et numéro d’inventaire Unanimité
2024-10 Décision modificative - Crédits budgétaires Unanimité
2024-11 Exonération de pénalités de retard – Marché Halle sportive et associative de Sainte-Thorette Unanimité
Questions diverses
Publication 15/01/2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 10 JANVIER 2024