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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms du jour du conseil communautaire du 23 novembre 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Logement,
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Conseil de communauté du lundi 23 novembre 2020
Ordre du jour
Le conseil de communauté est appelé à se réunir, le lundi 23 novembre 2020 à 18h30. La séance sera organisée sous la forme d’une téléconférence. Le public pourra assister à la séance en direct depuis la chaine Youtube du Grésivaudan ou sur sa page Facebook.
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du compte-rendu de séance du 12 octobre 2020
Points soumis à délibérations
ADMINISTRATION GENERALE
1. Tenue du conseil en téléconférence : modalités
2. Désignation d'un représentant au SIBRECSA : commune de Saint Vincent de Mercuze 3. Régies Eau et Assainissement : modification des statuts
4. Désignation des membres du conseil d'exploitation des régies Eau et Assainissement 5. Désignation d’un représentant au sein de la SPL Eaux de Grenoble Alpes 6. Désignation d’un représentant au sein du Comité de Programmation Leader du Parc Naturel Régional de Chartreuse
7. Composition des commissions thématiques intercommunales : commune de Sainte Marie du Mont et commune de Le Versoud
8. Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) « Office de Tourisme Belledonne- Chartreuse » : désignation de certains membres au sein du comité de direction 9. Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
RESSOURCES HUMAINES
10. Actualisation du tableau des emplois de la collectivité
11. Refacturation de postes entre budgets et entre sections – année 2020 12. Refacturation de postes entre budgets de l’eau et de l’assainissement – année 2020
FINANCES
13. Dotation de solidarité 2020
14. Décisions modificatives de fin d’exercice
15. Extinction de créances irrécouvrables – Budget Principal
16. Extinction de créances irrécouvrables - Budgets Eau en gestion directe et Assainissement en gestion directe
17. Durées d’amortissement des biens et subventions des budgets eau et assainissement 18. Refacturation des charges à caractère général entre budgets « eau et assainissement » 19. Dissolution du SIVU de Montmélian : transfert des résultats de la commune de Chapareillan
20. Exercice budgétaire 2021 : ouverture anticipée de crédits en section d’investissement 21. Levée d’option du crédit-bail souscrit auprès de Dexia pour le financement du télésiège du Grand Cerf (Station des 7 Laux)
ECONOMIE ET DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL
22. Zones d’activités économiques : acceptation par Le Grésivaudan des délégations des droits de préemption - commune de Saint-Nazaire les Eymes
23. Zones d’activités économiques : instauration par Le Grésivaudan du droit de préemption urbain renforcé - commune de Saint-Nazaire les Eymes
24. Zones d’activités économiques : délégation au Président de l’exercice des droits de préemption – commune de Saint-Nazaire les Eymes 2 / 2
ENVIRONNEMENT ENERGIE ET INNOVATION
25. Appel à projets « Eclairage Public » : attribution d'un fonds de concours à la commune de Le Champ-près-Froges
26. Appel à projets « Eclairage Public » : attribution d'un fonds de concours à la commune de Villard-Bonnot
27. Appel à projets « Eclairage Public » : attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Ismier
28. Convention cadre « Programme d’Actions et de Prévention des Inondations des affluents de la rivière Isère dans Le Grésivaudan 2020-2021 »
SOLIDARITES ET LIEN SOCIAL
29. Attribution d’une subvention d'investissement au Secours populaire Bréda pour la réalisation d'un abri
AMENAGEMENT URBANISME ET HABITAT
30. Rapport d’activités 2019 de la SPL Isère Aménagement
31. Garantie d’emprunt « Art Monia » à Montbonnot-Saint-Martin (SDH) - acquisition en VEFA de 39 logements sociaux
32. Garantie d’emprunt « La Montagne » à Pontcharra (SDH) - construction de 14 logements sociaux
33. Garantie d’emprunt « Le Clos des Vignes » à Saint-Ismier (SDH) - acquisition en VEFA de 7 logements sociaux
CULTURE
34. Sollicitation d’une subvention auprès de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes pour le diagnostic de territoire de la lecture publique
35. Espace Aragon : convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative à la mise en place du dispositif Pass Région +
36. Musées intercommunaux : sollicitation d'une subvention auprès du Département de l'Isère pour l'année 2021
37. Plan Lecture Publique : convention socle avec le Département de l'Isère pour le soutien des réseaux de bibliothèques
38. Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions culturelles 39. Médiathèque intercommunale Gilbert Dalet à Crolles : attribution d’une subvention 2020 à l’association « Bibliothèques Sans Frontières »
SPORTS ET LOISIRS
40. Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux actions sportives 41. Attribution de subventions 2020 dans le cadre du soutien aux projets de l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)
42. Piscine intercommunale de Pontcharra : présentation du fonctionnement et tarification
TOURISME ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
43. Attribution d’un fonds de concours à la commune de Chamrousse au titre du schéma de développement touristique du Grésivaudan
ESPACE MONTAGNES ET GOUVERNANCE DES STATIONS
44. Rapport d’activités 2019 de la SEM Chamrousse Aménagement 45. Avenant n°2 à la convention relative au versement d’une avance remboursable à l’Espace Belledonne
46. Espace Ludique du Col de Marcieu : tarification des activités hivernales à compter du 1er décembre 2020
47. Espace Ludique du Col de Marcieu : tarification pour l’occupation du snack à compter du 1er décembre 2020
QUESTIONS DIVERSES