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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms du jour conseil communautaire du 17 fevrier 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms du jour conseil communautaire du 17 fevrier 2025)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Industrie, 1 / 5

Conseil de communauté du 17 février 2025

Ordre du jour

Le conseil de communauté est appelé à se réunir, le lundi 17 février 2025, à 18 h 30 à l’Espace Agora à Saint-Ismier. La séance sera organisée en présentiel avec public lequel pourra également assister à la séance en direct depuis la chaîne Youtube du Grésivaudan.

L’ordre du jour est le suivant :

 Désignation d'un secrétaire de séance

 Adoption des procès-verbaux de séance des conseils des 25 novembre 2024 et 16 décembre 2024

 Adoption du compte-rendu de la commission d’appel d’offres et de la commission d’attribution des 28 novembre et 12 décembre 2024

Présentation étude CLIMSNOW – 30 minutes

Points soumis à délibérations

ESPACE MONTAGNES ET GOUVERNANCE DES STATIONS :

1) Principe de la délégation de service public à une société publique locale pour la gestion des sites touristiques et de montagne du Grésivaudan et présentation des caractéristiques des services délégués – cf. document dématérialisé

FINANCES :

2) Orientations budgétaires 2025 – cf. document dématérialisé

MOBILITES ET DEPLACEMENTS :

3) Etoile Ferroviaire Grenobloise - Convention relative au financement des travaux d’amélioration de la bifurcation de Veynes et du débit d’Echirolles – cf. document dématérialisé

CULTURE :

4) Lancement de l’opération de reconstruction de la médiathèque intercommunale Jean Pellerin à Pontcharra

ESPACE MONTAGNES ET GOUVERNANCE DES STATIONS :

5) Plan d'action 2025-2034 en faveur du tétras-lyre et de ses habitats sur le domaine skiable des Sept Laux – cf. documents dématérialisés

6) Installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Electrique (I. R. V. E.) dans les stations communautaires des Sept Laux et Le Collet cf. document dématérialisé2 / 5

AMENAGEMENT, URBANISME ET HABITAT :

7) Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise - Programme d’activités 2025 – cf. document dématérialisé

8) Fonds de minoration pour la création de logements sociaux – Cession d’un foncier composé de deux parcelles cadastrées AH 301 et AH 302 à l’Office public HLM Alpes Isère Habitat, sur la commune de Le Touvet – cf. document dématérialisé

9) Garantie d’emprunt accordée à l’Organisme Régional Solidaire (ORSOL) pour le programme de 14 logements en Bail Réel Solidaire « L’Abaca » 2 route des Semaises à Montbonnot-Saint-Martin – cf. document dématérialisé

10) Garantie d’emprunt accordée à l’Organisme Régional Solidaire (ORSOL) pour le programme de 11 logements en Bail Réel Solidaire d’Isère Habitat « Aurore » 192 rue des Deymes à Le Versoud – cf. document dématérialisé

11) Garantie d’emprunt accordée à l’Organisme Régional Solidaire (ORSOL) pour le programme de 14 logements en Bail Réel Solidaire d’Isère Habitat « L’Echappée » 273 route d’Uriage à Saint-Martin-d’Uriage – cf. document dématérialisé

12) Garantie d’emprunt accordée à Alpes Isère Habitat pour la réhabilitation de 29 logements collectifs « Le Charmant Som » 2-46 rue du Charmant Som à Villard-Bonnot – cf. document dématérialisé

13) Approbation du Programme Local de l’Habitat (PLH) du Grésivaudan 2025-2030 – cf. document dématérialisé

ENVIRONNEMENT, ENERGIE ET INNOVATION :

14) Avenant à la convention partenariale avec l’Institut des Risques Majeurs au titre de l’année 2025 – cf. document dématérialisé

15) Convention Pacte Territorial – France Rénov‘ – cf. document dématérialisé

16) Attribution du fonds de concours « Projets communaux énergie et rénovation thermique » à la commune de Saint-Nazaire-Les-Eymes pour son projet de réhabilitation thermique de l’école élémentaire – cf. documents dématérialisés

ECONOMIE, DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL :

17) Projet d’extension de la ZAE du Parc des Fontaines - Compte rendu des enseignements et engagements du maître d’ouvrage à la suite de la concertation préalable encadrée par la Commission nationale du Débat Public – cf. documents dématérialisés

18) Zone d’activités économiques intercommunale du Pruney à Le Versoud – Cession d’un terrain à la société LES FRERES CHARLES – cf. documents dématérialisés

19) Zone d’activités économiques intercommunale du Pruney à Le Versoud – Cession d’un terrain à la société LF Constructions Bois – cf. documents dématérialisés

20) Appel à projet Innovant N°1 « Accélérer la transformation de l’Industrie » - Attribution d’une subvention au pôle de compétitivité CIMES au titre de l’année 2025 – cf. document dématérialisé3 / 5

21) Réseau d’économie circulaire du sud Isère CIRCUL’ALPES – Partenariat au titre de l’année 2025 – cf. documents dématérialisés

22) Zone d’activités économiques intercommunale du Village du Bréda à Pontcharra – Acquisition d’un tènement immobilier – cf. documents dématérialisés

23) Aménagement du site des papeteries de Lancey (Secteur Bergès) à Villard-Bonnot- Modification de la convention de mission d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) confiée à la Société Publique Locale (SPL) Isère Aménagement et de groupement de commandes - cf. documents dématérialisés

AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORET :

24) Partenariat avec la Chambre d’agriculture de l’Isère au titre de l’année 2025 – cf. document dématérialisé

25) Partenariat avec l’Association pour le Développement de l’Agriculture de Belledonne (ADABEL) et la Chambre d’agriculture de l’Isère au titre de l’année 2025 – cf. document dématérialisé

26) Attribution d’une subvention à l’Association pour le Développement de l’Agriculture de Belledonne (ADABEL) pour le projet « Communiquer sur l’agriculture, favoriser le multi-usage et recréer du lien sur le territoire de Belledonne » au titre de l’année 2025 et 2026 – cf. document dématérialisé

COMMERCE, ARTISANAT ET SERVICES :

27) Partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie de Grenoble au titre de l’année 2025 – cf. document dématérialisé

28) Partenariat avec la Chambre de métiers et de l’Artisanat Auvergne-Rhône Alpes, antenne de l’Isère, au titre de l’année 2025 – cf. document dématérialisé

EAU ET ASSAINISSEMENT :

29) Régularisation foncière suite à la construction d'un surpresseur sur la commune de Domène en 2023 – cf. document dématérialisé

30) Acquisition d’une parcelle bâtie en vue de la réalisation d’un équipement intercommunal sur la commune de Saint-Ismier – cf. documents dématérialisés

EMPLOI, INSERTION, PREVENTION ET SANTE :

31) Clauses emploi dans les marchés publics sur le territoire du Grésivaudan – Convention avec les agences d’intérim 7 In (agence de Grenoble) et Proman (agence d’Echirolles) pour l’accompagnement des demandeurs d’emploi – cf. documents dématérialisés

SOLIDARITES INTERCOMMUNALES ET PARTENARIATS INSTITUTIONNELS :

32) Réseau Réussite Numérique – Renouvellement du conventionnement avec les communes volontaires pour la période 2025-2027 – cf. documents dématérialisés4 / 5

SOLIDARITES ET LIEN SOCIAL :

33) Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Résidence Belle Vallée à Froges – Conventionnement avec la structure de l’Hospitalisation à Domicile (HAD) pour 2025 cf. document dématérialisé

FINANCES :

34) Adhésion 2025 - Centrale d'achats du réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH)

35) Financement de la modernisation du centre de tri : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2024 due par la communauté de communes Le Grésivaudan

36) Financement de l’opération de reconstruction de l’Usine d’Incinération et de Valorisation Energétique (UIVE) : mise en place d’un dispositif de dette récupérable au titre de la contribution 2024 due par la communauté de communes Le Grésivaudan

37) DETR 2025 - Rénovation de la piscine d'Allevard-les-Bains - Modalités de financement

38) DETR 2025 - Extension des locaux de la Direction du Patrimoine et des Services Techniques à Saint-Vincent-de-Mercuze - Modalités de financement

39) Reconquête et rénovation thermique de la friche de l'ex-lycée d'application du Bréda à Allevard - Modalités de financement

40) Délégations au Président – Ajout de précisions à la délibération communautaire n° DEL- 2022-0262 du 27 juin 2022 portant sur les lignes de trésorerie

PETITE ENFANCE :

41) Transfert de 4 équipements Petite Enfance de Saint-Martin-d’Uriage - Etudes préalables au transfert

RESSOURCES HUMAINES :

42) Actualisation du tableau des emplois

43) Comité des Œuvres Sociales du personnel de la communauté de communes Le Grésivaudan – Versement d’un acompte de subvention au titre de la subvention 2025

44) Mise en place d’un contrat de projet dans le cadre de la reconstruction de la Médiathèque Tête de Réseau de Pontcharra

45) Rapports égalité femmes / hommes 2023 et 2024 dans le cadre du DOB – cf. documents dématérialisés

ADMINISTRATION GENERALE :

46) Syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (SMMAG) – Désignation d’un représentant suppléant

47) Conseil d'administration du Collège de Belledonne à Villard-Bonnot - Désignation d'un représentant5 / 5

48) Société d’Exploitation Montagne Loisirs du Grésivaudan (SEMLG) - Désignation d'un représentant

49) Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) – annulation de la délibération n°DEL-2024-0429 du 16 décembre 2024 – Désignation de représentants

50) Syndicat mixte d’actions gérontologiques (SYMAGE)- Désignation d’un représentant titulaire

51) Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) – Abrogation partielle concernant la désignation d’un suppléant

52) Association SOLHIA – Solidaires pour l’habitat – Désignation d’un représentant titulaire

53) Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales

54) Tableau de rendu-compte de l’exercice des délégations accordées au Président

QUESTIONS DIVERSES :