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Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Champagnole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 29 février 2024 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Entrepreneuriat et startup,
Conseil municipal
Séance ordinaire
Jeudi 29 février 2024
19h30
Liste des délibérations examinées
PREMIÈRE COMMISSION : SÉCURITÉ, PERSONNEL ET COMMUNICATION
1. Projet « participation citoyenne » avec la Gendarmerie
Délibération approuvée
2. Modification du tableau des effectifs
Délibération approuvée
3. Convention avec la Communauté de Communes Champagnole Nozeroy Jura : étude eau potable
Délibération approuvée
QUATRIÈME COMMISSION : AFFAIRES SPORTIVES
4. Attribution de subventions aux associations
Délibération approuvée
5. Convention d’objectifs et de moyens
Délibération approuvée
6. Tour de France Femmes : contrat avec Amaury Sport Organisation
Délibération approuvée
CINQUIÈME COMMISSION : URBANISME, TRAVAUX ET HABITAT
7. Rénovation de la Cité Javel : présentation de l’APD, avenant au contrat de maîtrise d’œuvre et demandes de subventions
Délibération approuvée
8. Marché de travaux : aménagement de la rue Leclerc
Délibération approuvée
9. Achat d’une balayeuse
Délibération approuvée
10. Cession d’un garage allée du Marronnier
Délibération approuvée
11. Lotissement Sur Valières : vente de terrain
Délibération approuvée
12. Vente de terrain rue du Plein Air
Délibération approuvée 13. Acquisition de terrain (Consorts Giraud Sauveur)
Délibération approuvée
14. Convention avec la SNCF
Délibération approuvée
15. Convention avec GRDF
Délibération approuvée
DIXIÈME COMMISSION : JEUNESSE, ÉVÈNEMENTIEL
16. Attribution de bourses BAFA
Délibération approuvée