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Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - CM13032023 14 Tamponnee B. Lotissement Hauts du Prieure Budget Primitif 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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Département de la Vendée
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Arrondissement
de Fontenay le Comte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 13 mars 2023
N° CM13032023-14
SG/CPG
L’an deux mille vingt-trois, le treize du mois de mars, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Ville de Pouzauges, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Michelle DEVANNE, Maire.
Date de convocation : 7 mars 2023 Nombre de Conseillers : 29 Nombre de votants : 28
Présents : Mme M. DEVANNE, M JC MARCHAND, Mme L. AVOINE, M A. GUILLOTEAU, Mme MN FRADIN, M C. PELLETIER, Mme N. FIORI, M N. GODET, Mme P. DEBELLOIR-POUPIN, Mme MB VINCENT, Mme L. BRISSEAU-JAUZELON, Mme E. BILLEAUD, M A. PERROTIN, Mme I. BROSSET, Mme A. RABILLER, M J. LANDA, M N. RIPAULT, M P. BOUSSEAU, Mme L. VILLATEAU, M D. DOLÉ, M J. BALLAY, M JM BEAUFFRETON, Mme S. BÉNÉTEAU, M M. PRAUD formant la majorité des membres en exercice.
Excusés :
M F. RABAUD Procuration à M JC MARCHAND Mme M. LERAY ‘’ M A. PERROTIN Mme E. RABILIER ‘’ Mme I. BROSSET Mme M. RANGEARD ‘’ M D. DOLÉ
Absent :
M C. PRIOU
Secrétaire : Mme N. FIORI
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OBJET : BUDGET “ LOTISSEMENT LES HAUTS DU PRIEURE ” – BUDGET PRIMITIF 2023
VU la délibération n° CM30032023-01 du 30 janvier 2023 relative à la tenue du débat d’orientations budgétaires ;
CONSIDERANT les discussions qui ont eu lieu lors de la Commission des Finances du même jour ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des votants :
ADOPTE le Budget Primitif 2023 du Budget annexe « lotissement Les Hauts du Prieuré », tel que présenté en
séance et s’équilibrant comme suit :
- Recettes de fonctionnement 142 141,42 €
- Dépenses de fonctionnement 142 141,42 €
- Recettes d’investissement 86 650,85 €
- Dépenses d’investissement 86 650,85 €
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au Registre, tous les Membres présents.
#signature#
Nicole FIORI
Secrétaire de séance
Michelle DEVANNE
Maire