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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Viens.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 15 02 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE - COMMUNE DE VIENS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 février 2024 à 18h00
Date de Convocation : 07 février 2024
Nombre de conseillers en exercice : 12/15
Nombre de conseillers présents : 9/12
Excusés : 1
Procurations : 2
Effectif valable : 11 : (9 + 2 procurations) /12
DELIBERATIONS
1. 2024-01 : Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement pour l’exercice 2024.
Approbation à la majorité
2. 2024-02 : Adhésion à l’agence technique départementale Vaucluse
Ingénierie.
Approbation à la majorité
3. 2024-03 : Autorisation de signature / Convention d’assistance juridique avec
le cabinet Territoires Avocats.
Approbation à l’unanimité
4. 2024-04 : Autorisation de signature / Convention de partenariat avec
l’Education nationale pour la création d’un espace numérique de travail (ENT).
Approuvé à l’unanimité
5. 2024-05 : Modification du tableau des effectifs / Création de 3 postes.
Approuvé à l’unanimité
Date d’affichage : le 22 février 2024
Le Maire,
Frédéric Roux.
LDCM 2024-02-15 Page 1 sur 1