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Ordre du Jour - ODJ CM 25 03 2024
Document publié le Lundi 1 avril 2024 par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 03 2024)
Thèmes du document : Famille, Fiscalité, Travail et emploi,
sanvignes
PS
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
à
mairie
de
Sanvignes-les-Mines
LES
MINES
Sanvignes-les-Mines,
le
12
mars
2024
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
:
Lundi
25
mars
2024,
à
18
heures
30,
À
la
salle
de
La
Trèche.
Ordre
du
jour :
-
Appel
nominal
-__
Désignation
du
secrétaire
de
séance
=
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
29
janvier
2024
-_
Décisions
prises
dans
Le
cadre
de
l’article
L 2122-22
du
C.G.C.T.
Personnel
- Rapporteur
:JC
LAGRANGE
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
01.04.2024
-
Création
emplois
saisonniers
-
Application
des
taux
2024
des
prestations
interministérielles
d’action
sociale
à
règlementation
commune
-
Organisation
du
temps
de
travail
:modificatif
Affaires
financières
- Rapporteur
:V
PERRIN
-
Compte
de
gestion
de
l’exercice
2023
-
Compte
administratif
de
l’exercice
2023
-
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
-__
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2024
-
Budget
primitif
de
l'exercice
2024
-_Créances
éteintes
Associations
non
sportives
- Rapporteur
:V
PERRIN
-
Association
les
Galipotes
:renouvellement
de
la
convention
-
Subventions
aux
associations
non
sportives
Affaires
sportives
et
associations
sportives
- Rapporteur
:F
GRAS
-
Subventions
aux
associations
Enfance
- Rapporteur
: V
DOUHARD
-
Convention
territoriale
globale
: organisation
de
la
mise
en
œuvre
-
Petite
enfance
: tarifs
conventionnés
CAF
ul
250,
rue
de
la
Liberté
sanvignes@mairie-sanvignes. fr
71410
SANVIGNES-LES-MINES
mairie-sanvigneslesmines.fr
03
85
67
10
00 >
Affaires
scolaires
- Rapporteur
: N
GRANDO
-
Organisation
du
temps
scolaire
rentrée
2024
>
Affaires
communautaires
- Rapporteur
:À
DE
ABREU
>
Questions
diverses
-
Présentation
du
Baz’Art
de
l’été
: Claire
BRUNEL
- _
Présentation
de
La
semaine
de
la
nature
:Anne
SEVIN
Jean-Claude
LAGRANGE,