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Ordre du Jour - ODJ CM du 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Lambesc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 27 mars 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Investissement et développement économique,
Pôle : Direction Générale des Services
Service : Juridique
Ordre du Jour – CM du 27 mars 2024 Page 1 sur 2
ORDRE DU JOUR
Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2024 à 19H00
Affichage le 21 mars 2024
Questions du public
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2024
Transmission de l’état annuel des indemnités perçues par les Elus – Année 2023
INSTITUTIONS :
1. Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Désignation d’un membre titulaire suite à la vacance du siège de Monsieur Louis-Hervé TRELLU
2. Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Désignation d’un membre titulaire suite à la vacance du siège de Monsieur Louis-Hervé TRELLU
3. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation d’un membre suppléant suite à la vacance du siège de Monsieur Louis-Hervé TRELLU
FINANCES :
4. CFU 2023 – Approbation du compte financier unique 2023 de la commune 5. Affectation du résultat 2023 de la section de fonctionnement à la section d’investissement 6. Détermination des taux des trois contributions directes locales – Année 2024 7. Approbation du Budget Primitif de la Commune – Année 2024
8. Bilan des Acquisitions et des Cessions de l’année 2023
9. Programme pluriannuel d’investissement (PPI) 2024-2025
10. Attribution des subventions aux associations – Année 2024
11. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « COFALS » – Année 2024 12. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « MJC » – Année 2024 13. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « JAZZ MANIA » – Année 2024 14. Attribution d’une subvention au CCAS pour l’année 2024
SUBVENTIONS :
15. Rénovation de la façade sud du COSEC – Demande de subvention au Département au titre des travaux de proximité
16. Réfection intérieure des sols du COSEC – Demande de subvention au Département au titre des travaux de proximité
17. Construction de vestiaires au petit stade – Guichet unique – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) et de la Fédération Française de Football (FFF) 18. Approbation du programme des travaux d’Amélioration de la Forêt Communale (AFC) – Année 2024 – Demande de subvention au Département au titre de l’aide à l’amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies
19. Acquisition de véhicules électriques pour 2021 et 2022 Dossier AC-016957 – Demande de réaffectation de la subvention en Acquisition de 3 véhicules électrique Dossier AC-24318 Pôle : Direction Générale des Services
Service : Juridique
Ordre du Jour – CM du 27 mars 2024 Page 2 sur 2
COMMANDE PUBLIQUE :
20. Convention de groupement de commande – Accord cadre à bons de commande – Fourniture de papier – Métropole Aix-Marseille-Provence et Communes membres
TECHNIQUE :
21. Adhésion au Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique (PACTE 2023-2028) du Département
22. Approbation de la charte de protection du martinet noir
23. Modalités d’identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) sur le Territoire communal
24. Dispositif d’accompagnement des communes sur la gestion des déchets communaux – convention cadre relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux
URBANISME :
25. Convention de servitude de tréfonds avec ENEDIS concernant la parcelle communale AI 206 au quartier Notre Dame de la Rose
26. Convention de servitude de tréfonds avec GRDF concernant les parcelles communales AE 586, 176 et 528 – Extension du réseau - Changement de la chaudière de l’école La Ventarelle 27. Ferme photovoltaïque de Roquerousse – Demande de défrichement dans le cadre du Permis de Construire – Avis de la commune
28. Echange foncier sans soulte – Modification du tracé du chemin rural de la tour de Janet
CADRE DE VIE :
29. Convention de partenariat avec le Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement (CPIE) du Pays d’Aix – Action commerce engagé
EMPLOI :
30. Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) – Convention avec la Métropole Aix-Marseille- Provence – Bureau Municipal de l’Emploi (BME)
SENIORS :
31. Adoption du nouveau règlement intérieur du foyer restaurant l’Oustalet 32. Validation du partenariat avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) – Programme Séniors en vacances – Année 2024