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Déliberation - 191218001
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 191218001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
28/12/2019
Reçu
en
préfecture
le
23/12/2019
Affiché le
se
ID
: 063-216300699-20191218-19_12_18_O01-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
:
12
décembre
2019
Date
et
heure
de
la
séance
:
18
décembre
2019
à
18h.30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 27
Nombre
de
présents
:
18
Absents
avec
procuration
:
4
Absents
: 5
Présents
: Mmes
Josiane
BEUREL
- Jacqueline
BOLIS
-
MM.
Pascal
DÉCOTTE
-
Jacques
DUBOISSET
-
Mme
Sylvie
FABRON
-
M.
Jean-Pierre
FASSIER
-
Mmes
Adrienne
LIBIOUL
-
Marie-Christine
MACARIO
-
Christel
MARCHENAY
-
MM.
Jean-Marc
MIGUET
-
Jean-Louis
MOLAT
-
Sébastien
MORIN
-
Philippe
PACHECO
- Mme
Sylvie
PARIS
- MM.
Bruno
PONTRUCHER
- Jean-Paul
PRESLE
- Hervé
PRONONCE
- Mmes
Agnès
ROCHE.
Absents
avec
procuration
:
M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
-
M.
Matthias
DINIZ
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-
Mme
Martine
LEGRAND
procuration
à
M.
Jean-Pierre
FASSIER.
-
Mme
Karine
SOUCHAL
procuration
à
M.
Jacques
DUBOISSET.
Absents
:
M.
Philippe
CRESPIN
-
Mmes
Ludivine
MEISSONNIER
-
Valérie
MONTEIRO
- Nadège
PARANT
- M.
Jean-François
RAZAVET.
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Pierre
FASSIER.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE.
N°
19/12/18/001
OBJET
: Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
(SIEG
63)
- Rapport
d’activité
et compte
administratif
2017.
Conformément
à
l’article
L5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
donne
communication
du
rapport
d'activité
et
du
Compte
Administratif
2016
du
Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-
Dôme,
documents
reçus
en
mairie
le
21
nove
9.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
Aa
communigation
de
ces
documents
qui
seront
mis
à
la
disposition
du
publié
en
mairie
pehdant
un
mois.
PREND
ACTE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le13/12/2019
,
Reçu
en
Préfecture
le/3
12/2019
Le
Mai
Le
Directeur
Général
des
Services,
Hervé
PRONONCE.
Jérémy
FONTFREYDE.