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Déliberation - 191218005
Déliberation - 200525002
Déliberation - 201112002
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 201112002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché le
7
ID
: 063-216300699-20201112-20_11_12_002-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 5
novembre
2020.
Date
de
la
séance
: 12
novembre
2020
à
18h30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 20
Absents
avec
procuration
: 8
Absent:
1
Présents
: M.
Nicolas
BERNARD
- Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Damien
BONJEAN
-
Mme
Sandrine
BONNET
-
MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
-
Ludovic
DEPLAGNE
Jacques
DUBOISSET
-
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN
Christelle
GERMAIN
-
Adrienne
LIBIOUL
-
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
MM.
Pierre
MESURE
-
Sébastien
MORIN
-
Mme
Vanessa
PASDELOUP
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
-
Hervé
PRONONCE
Jean-François
RAZAVET
- Mme
Karine
SOUCHAL.
Absents
avec
procuration
:
M
Florian
CATINOT
procuration
à
Mme
Vanessa
PASDELOUP
-
M.
Thibaut
FABRY
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
-
Mme
Sabrina
LARRIEU
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
-
M.
José
MAGALHAES
procuration
à
M.
Sébastien
MORIN
-
Mme
Christel
MARCHENAY
procuration
à
Mme
Adrienne
LIBIOUL
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
procuration
à
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
Mme
Sylvie
PARIS
procuration
à
M.
Pierre
MESURE
-
M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR
procuration
à
Mme
Karine
SOUCHAL.
Absente
: Mme.
Nastascia
ACCOT
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
SOUCHAL.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE
N°20/11/12/002 OBJET
: Accueil
Collectif
de
Mineurs
(A.C.M.)
: application
de
nouveaux
tarifs
incluant
le tarif
Projet
d'Accueil
Individualisé
(P.A.I.).
Les
tarifs des
différents
temps
péri
et extrascolaires
font
l'objet d’un
vote
chaque
année
en
conseil
municipal.
Pour
les
enfants
atteints
d'une
allergie
alimentaire
les
obligeant
à
fournir
leur
repas
en
mallette
un
tarif
spécifique
leur
ai
appliqué
sur
les
périodes
scolaires
(Repas
PAI).
Ces
enfants
peuvent
être
accueillis
en
accueil
de
loisirs
pour
les
périodes
de
vacances
et
aujourd’hui
les
tarifs
appliqués
ne
le
prévoient
pas.
Aussi,
il
est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de valider
les tarifs
indiqués
dans
le tableau
ci-dessous.
Il est
précisé
que
ceux-ci
ont
été
entérinés
par
la
commission
«
Finances
»
au
cours
de
sa
réunion
du
3
novembre
2020
et qu'ils
seront
applicables
pour
la tarification
des
vacances
d'automne
2020. Envoyé
en
préfecture
le
20/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
20/11/2020
Affiché
le
se
ID
: 063-216300699-20201112-20_11_12_002-DE
TARIF
COMMUNE
QF1
QF2
QF3
QF4
QF5
QF6
QF7
Restauration
scolaire
repas
1,30
€
2,00
€
2,60
€
3,10€
3,50€
4,20
€
5,00
€
Restauration
scolaire
repas
PAI
0,65€
1,00
€
1,30
€
1,55€
1,75€
2,10€
2,50€
ACM
1/2
journée
avec
repas
4,00
€
5,00
€
7,00€
8,00
€
11,00
€
12,00
€
13,00
€
ACMAZ EUES
AVOCIEDEE
3,35€
400€ |
570€|
6,45€
9,25 €
9,90€ |
10,50€
ACM
journée
5,00
€
7,00
€
11,00
€
13,00
€
15,00
€
17,00
€
19,00
€
ACM
journée
PAI
4,35
€
6,00
€
9,70
€
11,45
€
13,25€
14,90
€
16,50
€
ACM
forfait
5 jours
22,00
€
27,00
€
47,00
€
59,00
€
72,00
€
82,00
€
92,00
€
ACM
forfait
5 jours
PAI
18,75
€
22,00
€
40,50
€
51,25
€
63,25
€
71,50
€
79,50
€
TARIF
HORS
COMMUNE
QF1
QF2
QF3
QF4
QF5
QF6
QF7
Restauration
scolaire
repas
3,10€
3,10€
3,10€
3,10
€
5,00
€
5,00
€
5,00
€
Restauration
scolaire
repas
PAI
1,30
€
1,30
€
1,30
€
1,30
€
2,50€
2,50
€
2,50
€
ACM
1/2
journée
avec
repas
5,00
€
5,00
€
5,00
€
9,00
€
13,00
€
15,00
€
15,00
€
EMMA
OS
IRRES
3,20€
3,20€ |
320€]
720€ |
1050€
|
1250€|
1250€
ACM
journée
9,00
€
11,00
€
15,00
€
17,00
€
19,00
€
21,00€
23,00
€
ACM
journée
PAI
7,20
€
9,20
€
13,20
€
15,20
€
16,50
€
18,50
€
20,50
€
ACM
forfait
5 jours
47,00
€
52,00
€
57,00
€
72,00
€
92,00
€
117,00
€
122,00
€
ACM
forfait
5 jours
PAI
38,00
€
43,00
€
48,00
€
63,00
€
79,50
€
104,50
€
109,50
€
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
A
L’UNANIMITE
Le
Maires
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
Hervé
PRONONCE
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le 20/11/2020.
Reçu
en
préfecture
le 20/11/2020.
La
Directrice
Générale
des
Services,
€
Caroline
SOULIGOUX.