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Déliberation - 220928007
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 220928007)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
Affiché le
lement
ID
: 063-216300699-20220928-22
09 28_007-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
: 22
septembre
2022
Date
et
heure
de
la
séance
: 28
septembre
2022
à
18
h
30
Nombre
de
conseillers
municipaux
: 29
Nombre
de
présents
: 16
Absents
avec
procuration
: 9
Absents
: 4
Présents
: Mme
Jacqueline
BOLIS
- MM.
Jean-Marc
BRUSTEL
- Florian
CATINOT
-
-
Thibaut
FABRY
-
Pierre
FERNAND
-
Mmes
Margaux
FOURTIN
-
Christelle
GERMAIN
-
Adrienne
LIBIOUL
-
Christel
MARCHENAY
-
Aurélie
MEJEAN-LAPAIRE
-
M.
Sébastien
MORIN
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
-
Jean-Paul
PRESLE
-
Hervé
PRONONCE
-
Mme
Karine
VALLUY.
Absents
avec
procuration
:
M.
Nicolas
BERNARD
procuration
M.
Jean-Paul
PRESLE
-
M.
Damien
BONJEAN
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE
-
Mme
BONNET
procuration
à
Mme
Karine
VALLUY
-
M.
Jacques
DUBOISSET
procuration
à Mme
Sylvie
PARIS
- Mme
Sabrina
LARRIEU
procuration
à M.
Sébastien
MORIN
- M.
José
MAGALHAES
procuration
à Jacqueline
BOLIS
- M.
Pierre
MESURE
procuration
à
M.
Bruno
PONTRUCHER
- Mme
Vanessa
PASDELOUP
procuration
Mme
Adrienne
LIBIOUL
- M.
Jean-François
RAZAVET
procuration
à
Mme
Margaux
FOURTIN. Absente
:
Mmes
Nastascia
ACCOT
-
M.
Ludovic
DEPLAGNE
-
Mme
Valérie
MONTEIRO
- M.
Mickaël
VAZ
LAVRADOR.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
SOUCHAL.
Président
de
séance
: M.
Hervé
PRONONCE
N°22/09/28/007 OBJET
: Passeport
du
Civisme
:
Renouvellement
de
l’adhésion
de
la
ville
à
l'Association
des
Maires
pour
le Civisme.
Madame
LIBIOUL
rappelle
à
l'Assemblée,
qu'au
cours
de
sa
séance
du
6
octobre
2021,
elle
a validé
l'adhésion
de
la commune
à l'Association
des
Maires
pour
le civisme
pour
l’année
scolaire
2021/2022.
Toujours
dans
un
contexte
de
sensibilisation
des
plus
jeunes,
et
avec
l'appui
des
directeurs
d'école,
il
est
proposé
de
poursuivre
la
mise
en
place,
chaque
année
scolaire,
d'un
passeport
du
civisme
pour
les
élèves
de
CM2,
et
pour
ce
faire,
de
renouveler
l'adhésion
de
la commune
à
l'Association
des
Maires
pour
le civisme. Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
Affiché le
se
ID
: 063-216300699-20220928-22_
09 28_007-DE
Madame
LIBIOUL
invite
le
Conseil
à
valider
le
renouvellement
de
cette
adhésion
chaque
année
scolaire.
Elle
précise
également
que
le
montant
de
l'adhésion
annuelle
varie
en
fonction
de
nombre
d'habitants
de
la
commune.
Les
propositions
du
rapporteur,
mises
aux
voix,
sont
adoptées
et
converties
en
délibération. ADOPTE
A
L'UNANIMITE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
Le
Maire,
ervé
PRONONCE.
ACTE
EXECUTOIRE
Publié
le
30/©9/
1o2T
Reçu
en
préfecture
le
20/09/2017
T
La
Directrice
Générale
des
Services,
}
=
foin
SOULIGOUX.