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Déliberation - 201112002
Déliberation - 190626005
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - 190626005)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
02/07/2019
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2019
Affiché le
FE
ID
: 063-216300689-20190626-19_06_26_008-DE
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Date
de
la
convocation
:20
juin
2019
Date
et
heure
de
la
séance
:26
juin
2019
à
18h,30
Nombre
de
conseillers
municipaux
:27
Nombre
de
présents
:18
Absents
avec
procuration
:5
Absentes
:4
Présents
:Mme
Jacqueline
BOLIS
-
MM.
Pascal
DÉCOTTE
-
Matthias
DINIZ
-
Jacques
DUBOISSET
-
Mme
Sylvie
FABRON
-
M.
Jean-Pierre
FASSIER
-
Mmes
Adrienne
LIBIOUL
-
Marie-Christine
MACARIO
-
Christel
MARCHENAY
-
MM.
Jean-Louis
MOLAT
-
Sébastien
MORIN
-
Mme
Sylvie
PARIS
-
MM.
Bruno
PONTRUCHER
- Jean-Paul
PRÈSLE
- Hervé
PRONONCE
- Jean-François
RAZAVET
- Mmes
Agnès
ROCHE
- Karine
SOUCHAL.
Absents
avec
procuration
:M.
Nicolas
BERNARD
procuration
à
Mme
Jacqueline
BOLIS
- M.
Philippe
CRESPIN
procuration
à
Mme
Adrienne
LiBIOUL
- Mme
Martine
LEGRAND
procuration
à
M.
Jean-Pierre
FASSIER
-
M,
Jean-Marc
MIGUET
procuration
à
Mme
Sylvie
FABRON
- M.
Philippe
PACHECO
procuration
à
M.
Hervé
PRONONCE. Absents
:Mmes
Josiane
BEUREL
- Ludivine
MEISSONNIER
- Valérie
MONTEIRO
-
Nadège
PARANT.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karine
SOUCHAL.
Président
de
séance
:M.
Hervé
PRONONCE.
N° 19/06/26/005
| OBJET : Syndicat intercommunal d’Electricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
(SIEG
63)
- Rapport
d’activité
et
compte
administratif
2016
Conformément
à
l’article
L5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
donne
communication
du
rapport
d'activité
et
du
Compte
Administratif
2016
du
Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
et
de
Gaz
du
Puy-de-
Dôme,
documents
reçus
en
mairie
le
11
juin
2019.
Les
liens
pour
accéder
à
ces
documents
sont
les
suivants
:
- rapport
d'activité
2016 :
https://drive.google.com/drive/folders/1r5TAsa1lqUZ-HN78e77ZaFOunn1fs5- 1?usp=sharing - et au
compte
administratif
2016
:
https://drive.google.com/drive/folders/14M05nYboge0aTUckcErpkrsNKtn)4P
frusp=s
haring Ces
documents
sont
également
consultables
en
mairie
auprès
du
secrétariat.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la communication
du
rapport
d'activité
et du
compte
administratif
du
SIEG
63
pour
l’année
2016,
documents
qui
seront
mis
à
la
disposition
du
public
en
mairie
pendant
un
mois.
PREND ACTE
POUR
EXTRAIT
CONFORME.
ACTE EXECUTOIRE
Publié
le 2 juillet
2019
Reçu
en
Préfecture
le 2 juillet
2619
Le
Directeur
Général
des
Services,