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Document publié le Lundi 21 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - 2024 10 21 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Consommateurs,
de commis FO ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
des LOSC du 21 octobre 2024 à 18 heures
_— é Lieu : Donnery
Sr
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 30 septembre 2024
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
BATIMENTS EQUIPEMENTS - Rapporteur D DUPUIS et F MURA
1) Gymnase à Tigy - Marché de maitrise d'œuvre — Avenant
2) Piscine à Châteauneuf sur Loire — Convention de partenariat sportif avec M EL SARAKBY
VOIRIE CADRE DE VIE — Rapporteur Denis BISSONNIER
3) Matériel mutualisé — Convention de mise à disposition des communes
MOBILITE DEVELOPPEMENT DURABLE — Rapporteur Florence BONDUEL
4} SICTOM — Rapport d'activité 2023
SERVICES A LA POPULATION — Rapporteur Noël LE GOFF
5) Centre régional de santé à Jargeau — Marchés de travaux - Lancement
6) Règlement de fonctionnement et projet d'établissement des crèches — Modification
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -— Rapporteur Frédéric MURA
7) SAFER - Convention de partenariat
8) ZAC du Marigny— Modification non substantiel du périmètre : exclusion du pôle d'échanges multimodal
FINANCES — Rapporteur Sophie CROISET
9) Fonds de concours à la commune de Donnery
10) Budget annexe SPANC -— Décision modificative
AFFAIRES GENERALES — Rapporteur Frédéric MURA
11) Compte rendu annuel d'activité
12) Marché d'assurances - Attribution
5. Questions diverses
Communauté de communes des Loges ns
54 rue du clos renard 45110 Chäteauneuf-sur-Loire {
secretariat@cc-loges.fr / 02 38 46 99 66
SIRET : 244 500 427 00111
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