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Document publié le Lundi 24 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - 2024 06 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
- Page 1 sur 2
Conseil Communautaire
Séance du lundi 24 juin 2024 à 18h00
Délibérations examinées en séance
(liste publiée le 8 juillet 2024)
Numéro Objet Acceptée Refusée
2024-67 Budget principal - Compte de gestion 2023 X
2024-68
Budget principal - Compte administratif 2023 X 2024-69
Budget principal - Affectation des résultats 2023 X 2024-70
Budget principal - Budget supplémentaire 2024 X 2024-71 Budget annexe du SPANC - Compte de gestion 2023 X
2024-72 Budget annexe du SPANC - Compte administratif 2023 X
2024-73 Budget annexe du SPANC - Affectation des résultats 2023 X
2024-74 Budget annexe du SPANC - Budget supplémentaire 2024 X
2024-75 Budget annexe de la ZAC des Loges - Compte de gestion 2023 X
2024-76 Budget annexe de la ZAC des Loges - Compte administratif 2023 X
2024-77 Budget annexe de la ZAC des Loges - Affectation des résultats 2023 X
2024-78 Budget annexe de la ZAC des Loges - Budget supplémentaire 2024 X
2024-79 Budget annexe de la ZA de St Germain - Compte de gestion 2023 X
2024-80 Budget annexe de la ZA de St Germain - Compte administratif 2023 X
2024-81 Budget annexe de la ZA de St Germain - Affectation des résultats 2023 X
2024-82 Budget annexe de la ZA de St Germain - Budget supplémentaire 2024 X - Page 2 sur 2
Numéro Objet Acceptée Refusée
2024-83 Budget annexe TOURISME - Budget 2024 -Décision modificative n°1 X
2024-84 Déviation de Fay aux Loges – Demande de participation financière du CD du
Loiret X 2024-85 Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vitry aux Loges X
2024-86
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vienne en Val X 2024-87 FPIC - Répartition dérogatoire X
2024-88 OTI - Convention de transfert entre l'association et la CCL X
2024-89 OTI – Approbation des nouvelles conventions d’occupation des locaux des
bureaux de Châteauneuf sur Loire et Jargeau X 2024-90 OTI - Adoption des tarifs X
2024-91 OTI - Désignation des membres du conseil d'exploitation X
2024-92 Aire d'accueil des gens du voyage - Tarifs X
2024-93 Aire d'accueil des gens du voyage - Règlement intérieur X
2024-94 Gymnase intercommunal à Tigy - Construction - Lancement de la consultation pour les travaux X
2024-95
Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension et de réaménagement de la MSP de Sandillon – Lancement de la consultation X
2024-96
Projet de modification du SRADDET de la région Centre-Val de Loire – Avis à émettre X 2024-97 Adhésion CAUE X
2024-98 Adhésion du PETR à TOPOS X
2024-99
Aide économique à l'investissement - Entreprise NORMIELEC X 2024-100 Zone du Marigny - Acquisition parcelle MARTIN X
2024-101 ZAC du Guidon à Vitry aux Loges - Autorisation de cession de parcelles à
vocation économique par la commune X 2024-102 Désignation des représentant de la CCL au comité syndical du SIBCCA X
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