Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 120320
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 204202
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 312202
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 1072026 page
Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 1072026
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 506202
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 220120
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 120120
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 280320
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 130526
Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 1072026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberationsConseil Municipal du 1072026)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Éducation,
Liste des délibérations
N°
DELIBERATION LIBELLE
Décision du
Conseil
Municipal
Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du
5 juin 2026 Approuvés
91/2026 Règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes Adopté
92/2026 Fixation des ouvertures de commerces le dimanche pour l’année 2027 Adopté
93/2026 Exercice du droit à la formation des élus Approuvé
94/2026 Reconduction de la taxe sur les friches commerciales 2027 Adopté
95/2026 Téléthon 2026 – Reversement de fonds à l’Association Française de Myopathie Adopté
96/2026 Transport Scolaire – Participation au coût des transports Approuvé
97/2026 Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation à compter du 1er janvier 2027 Adopté
98/2026 Prime Devantures – Reconduction 2027 Adopté
99/2026
Fonds de concours de la Commune de Montpon-Ménestérol
à la Communauté de Communes Isle Double Landais –
Construction d’une piscine intercommunale – Annulation de
la délibération n°142/2025
Adopté
100/2026 Création de postes à la suite des promotions internes Approuvé
101/2026
Création du Comité Social Territorial commun entre la
commune de Montpon-Ménestérol et le CCAS –
Actualisation
Adopté
102/2026 Service d’assainissement collectif - Rapport annuel du délégataire 2025 Prend acte
103/2026 Règlement de collecte des encombrants Adopté
104/2026 Eclairage Abri Bus scolaire – Parking du cimetière de Ménestérol Approuvé
105/2026 Convention de don et de mise à disposition des locaux de la « Maison des Insectes » Adopté
106/2026
Convention de partenariat avec le Conseil Départemental et
la CC Isle Double Landais pour l’école départementale des
sports
Adopté
107/2026 Convention de mise à disposition de moyens au Centre Intercommunal d’Action Sociale Adopté
108/2026 Convention de mise à disposition de locaux de stockage à l’association « 3M en fêtes » Adopté
Commune de MONTPON-MENESTEROL
Séance du Conseil Municipal du 1er juillet 2026 109/2026 Convention de mise à disposition de locaux à l’association « Amicale des chasseurs et propriétaires » Adopté
110/2026 Convention de mise à disposition de locaux à l’association « Amicale Laïque de Ménestérol » Adopté
111/2026 Convention de mise à disposition du dojo communal à plusieurs associations Adopté
112/2026 Convention de mise à disposition du foyer de Montignac à l’association « Pongistes de Montignac » Adopté
113/2026 Convention de mise à disposition du foyer municipal à plusieurs associations Adopté
114/2026 Convention de mise à disposition des gymnases à plusieurs associations et organismes Adopté
115/2026
Convention de mise à disposition des équipements de tennis
municipaux et du club-house à l’association « Montpon
Tennis »
Adopté
116/2026 Convention de mise à disposition du local associatif de Montignac Adopté
117/2026 Convention de mise à disposition de la Maison des associations à plusieurs associations Adopté
118/2026 Convention de mise à disposition de locaux à la Mission Locale Adopté
119/2026 Convention de mise à disposition de locaux à l’association « Pétanque Joyeuse » Adopté
120/2026 Convention de mise à disposition de la plateforme de services à plusieurs associations Adopté
121/2026 Convention de mise à disposition de la salle de convivialité des Massias à l’association « Voix de l’Isle » Adopté
122/2026 Convention de mise à disposition à l’école de danse de Montpon-Ménestérol Adopté
123/2026 Convention de mise à disposition de la salle du Saint-Eloi à plusieurs associations Adopté
124/2026 Convention de mise à disposition des stades à plusieurs associations Adopté
125/2026 Convention de mise à disposition de l’école élémentaire à l’association « L’Abri du Bonheur » Adopté
126/2026 Convention de mise à disposition de locaux associatifs rue de la Paix Adopté
127/2026 Convention de mise à disposition de locaux à l’association du Secours Populaire Adopté