Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM 03 mars 2025 Convocation
Conseil Municipal - CM 03 mars 2025
Déliberation - CM 03 fevrier 2025 liste deliberations
Déliberation - CM 02 mars 2026 Liste deliberations
Déliberation - CM 02 juin 2025 Liste deliberations
Déliberation - CM 11 03 2024 liste des deliberations
Déliberation - CM 08 decembre 2025 Liste deliberations
Déliberation - CM 07 avril 2025 Liste deliberations
Déliberation - CM 29 decembre 2025 Liste deliberations
Déliberation - CM 12 02 2024 liste des deliberations
Déliberation - CM 03 mars 2025 Liste deliberations
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Veyrier-du-Lac.
Lien du pdf (Déliberation - CM 03 mars 2025 Liste deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03 mars 2025 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Objet de la délibération Sens du vote
Délibération relative à la réhabilitation des étages supérieurs
2025-11 de l'ancien Hôtel du Mont-Baron en logements sociaux ou Approuvée
intermédiaires confiée à HALPADES
2025-12 Avis sur le projet de plan local d'urbanisme intercommunal Avis
habitat mobilités bioclimatique (PLUI HMB) du Grand Annecy défavorable
Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels
2025-13 remplaçants Approuvée
{article L.332-13 du Code général de la fonction publique)
Délibération portant autorisation annuelle de recrutement
2025-14 d'agents contractuels pour faire face à un accroissement Approuvée
saisonnier d’activité
2025-15 Délibération portant création d’un emploi permanent d’adjoint Approuvée
technique territorial (cat. C) — service enfance-jeunesse
Vevyrier-du-Lac, le 04 mars 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Philippe ABRAHAMI Vanessa BRUNO
Affichage : 04/03/2025
Mise en ligne : 04/03/2 025
7 place du Docteur Charles Mérieux 74290 Veyrier-du-Lac (Haute-Savoie) — Tel 04 50 60 10 13 — mairie@veyrier-du-lac.fr