Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM 03 fevrier 2025 Convocation
Conseil Municipal - CM 03 mars 2025
Déliberation - CM 03 mars 2025 Liste deliberations
Convocation - CM 02 mars 2026 Convocation
Convocation - CM 03 fevrier 2025 Convocation
Convocation - Convocation 28 07 2025
Convocation - CM 2 juin 2025 convocation
Convocation - CM 19 juin 2025 Convocation
Convocation - CM 14 10 2024 Convocation
Convocation - CM 02 mars 2026 Convocation vote du budget
Convocation - CM 03 mars 2025 Convocation
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Veyrier-du-Lac.
Lien du pdf (Convocation - CM 03 mars 2025 Convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Institutions publiques,
Veyrier-du-Lac, le 27/02/2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Une séance ordinaire du conseil municipal se tiendra, en Mairie, salle consulaire,
Lundi 03 mars 2025 à 20h00
Ordre du jour
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
- Affaires foncières
o Autorisation de confier la réhabilitation d'une friche urbaine correspondant aux étages supérieurs de l’ancien Hôtel du Mont-Baron à HALPADES, bailleur social depuis 65 ans en Haute-Savoie (statut Entreprise sociale pour l’habitat) pour la réalisation de logements sociaux ou intermédiaires.
- Urbanisme
© Avis sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal habitat mobilités bioclimatique (PLUI HMB) du Grand Annecy.
- Ressources humaines
o Autorisation de recrutement d’agents contractuels remplaçants sur le fondement de l’article L.332-13 du Code général de la fonction publique - Délibération de principe.
o Autorisation de recrutement annuelle d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité sur le fondement de l’article L.332-23-2° du code général de la fonction publique.
o Autorisation de création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps complet — fonction animation et aide à la restauration scolaire sur le fondement de l’article L313-1 du code général de la fonction publique.
- Décisions du Maire et DIA
- Informations et questions diverses
Le Maire,
Vanessa BRUNO
Affiché et mis en ligne le 27/02/2025
7 place du Docteur Charles Mérieux 74290 Veyrier-du-Lac (Haute-Savoie) — Tel 04 50 60 10 13 — mairie@veyrier-du-lac.fr