Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 07 03 050 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024
Déliberation - 2024 07 03 053 ACHAT CAMION PLATEAU SUBVENTION 1
Déliberation - 2024 07 03 048 TARIFS RESTAURATION ET ANIMATION 1
Déliberation - 2024 07 03 053 ACHAT CAMION PLATEAU SUBVENTION
Déliberation - 2024 07 03 054 AMORTISSEMENTS AU 2184 1
Déliberation - 2025 06 25 037 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Déliberation - 2024 07 03 048 TARIFS RESTAURATION ET ANIMATION
Déliberation - 2024 07 03 051 ASA ATA 2024 2025 1
Déliberation - 2024 07 03 052 CREATION EMPLOI PERMANENT 1
Déliberation - 2024 07 03 049 TARIFS CAMPS ETE 2024 MODIFICATION
Déliberation - 2024 07 03 050 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024 1
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 03 050 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2024
Publié
le
ET
®
ID
: 031-213102973-20240703-2024_07_03_050-DE
}
Gr
GR
SU SAVE
DELIBERATION
: N°
2024/050
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
: Subvention
aux
associations
année
2024
Convocation
du
: 28 juin
2024
Rapporteur
: Mme
Karine
DE
MACEDO
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
3
juillet
2024
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Membres
présents
(14)
: CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
BILBAUT
Mathilde,
SFORZI
Olivier,
HAAS
Nicole,
COTTIN
Antoine,
SCHULTZ
Isabelle,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
GUERIN
Sébastien,
GERVOT
Christian,
TEK
Delphine,
ZOLLI
Daniel,
CLUZEL
Pascal.
Membres
absents
excusés
représentés
(02)
:
MENQUET
Céline
a
donné
pouvoir
à
BILBAUT
Mathilde,
SENNEGON
Stéphane
a donné
pouvoir
à SFORZI
Olivier.
Membres
absents
excusés
non
représentés
(00)
:
Membres
absents
non
excusés
et non
représentés
(01)
: FLAIG
Béatrice.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
(02)
: GAILLARD
David
et GENSSLER
Bernard.
Nombre
de
votants
: (16).
Secrétaire
de
séance
: Nicole
HAAS 8/07/2028
Considérant
la
délibération
2021/51
en
date
du
23
juin
2021,
relative
à
l’application
d’une
charte
destinée
à l’attribution
des
subventions
aux
associations,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
délibérante
la
répartition
des
subventions
allouées
aux
associations
pour
l’année
2024
comme
suit
:
2024
ACCA
de
Levignac
(Chasse)
366.00
€
APEEL
777.00
€
AS
Vallée
de
la
Save
(rugby)
238.00
€
ARTIS
1 706.00
€
Comité
des
fêtes
5
500.00
€
Foyer
rural
2
193.00
€
FNACA
(ancien
combattants)
238.00
€
Football
Club
Ouest
1 334.00
€
Gymnastique
Volontaire
821.00
€
Moto
Club
les
Escargots
410.00
€
Pétanque
Lévignacaise
616.00
€
Radio
de
la save
238.00
€
Tennis
club
1 436.00
€
Terre
de
Save
244.00
€
Association
pompiers
Aussonne
238.00
€
Resto
du
Cœur
363.00
€
TOTAL
16
718.00
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
APPOUVE
la répartition
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024.
DONNE
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
les
démarches
et
signatures
nécessaires
à la bonne
réalisation
de
cette
opération.
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
à l'attribution
de
ces
subventions
sont
disponibles
et inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à
cet
effet
de
l’année
en
cours.
Pour
:
16
Contre
:
00
Abstention
:
00
Ne
prend
pas
part
au
vote:
00 Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2024
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20240703-2024_07_03_050-DE
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait et délibéré
le 3 juillet 2024
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
La
secrétaire
Le
Maire
Nicole
HA
Stéphane
CHARPENTIER
Le
Maire
informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7;
Téléphone
: 05
62
73
57
57
; Fax
: 05
62
73
57
40)
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant
: http://www.telerecours.fr Envoyé
en
préfecture
le
08/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/07/2024
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20240703-2024_07_03_050-DE