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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié le
€
{
)
ID
: 031-213102973-20250625-2025_06_25_037-DE
EVIGNAC
Qu
SUT SAVE
DELIBERATION
: N°
2025/037
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
Objet
: Subvention
aux
associations
année
2025
Convocation
du
: 20 juin
2025
Rapporteur
: Mme
Karine
DE
MACEDO
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
25
juin
2025
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Membres
présents
(16)
: CHARPENTIER
Stéphane,
DE
MACEDO
Karine,
MENQUET
Céline,
SFORZI
Olivier,
HAAS
Nicole,
GENSSLER
Bernard,
BILBAULT
Mathilde,
COTTIN
Antoine,
SCHULTZ
Isabelle,
SENNEGON
Stéphane,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
GUERIN
Sébastien,
GERVOT
Christian,
ZOLLI
Daniel,
CLUZEL
Pascal.
Etaient
absents
excusés
représentés
(01)
: GAILLARD
David
a
donné
pouvoir
à
CHARPENTIER
Stéphane. Membres
absents
excusés
non
représentés
(02)
: MARTIN
Déborah,
FLAIG
Béatrice.
Ne
prennent
pas
part
au
vote
(03):
MM.
GAILLARD
David,
GENSSLER
Bernard
et
Mme
BILBAULT
Mathilde
ne
participent
pas
au
débat
et ne
prennent
pas
part
au
vote.
Nombre
de
votants
: (14)
Secrétaire
de
séance
: SFORZI
Olivier 7/2085
1/07/2025
ID
:081-218102973-20250625-2025
06 25 G87-DE
Considérant
la
délibération
2021/51
en
date
du
23
juin
2021,
relative
à
l’application
d’une
charte
destinée
à l’attribution
des
subventions
aux
associations,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
délibérante
la
répartition
des
subventions
allouées
aux
associations
pour
l’année
2025
comme
suit :
2025
ACCA
de
Levignac
(Chasse)
297.00
€
APEEL
682.00
€
AS
Vallée
de la Save
(rugby)
200.00
€
Club
canin
du
bord
de
save
446.00
€
ARTIS
2 082.00
€
Comité
des
fêtes
7 200.00
€
Foyer
rural
2 379.00
€
FNACA
(ancien
combattants)
200.00
€
Football
Club
Ouest
1537.00
€
Gymnastique
Volontaire
878.00
€
Moto
Club
les Escargots
439.00
€
Pétanque
Lévignacaise
659.00
€
Radio
de la Save
200.00
€
Tennis
club
1 537.00
€
Terre
de
Save
595.00
€
Association
pompiers
Aussonne
200.00
€
Resto
du
Cœur
318.00
€
Forest
Run
549.00
€
Chat
d’Oc
200.00
€
Le
souvenir
français
200.00
€
TOTAL]
20
798.00
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
:
APPROUVE
la répartition
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2025,
DONNE PRECISE Pour
:
Contre : Abstention
:
Ne
prend
pas
part
au vote:
03
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
les
démarches
et
signatures
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
de
cette
opération.
que
les crédits
nécessaires
à l’attribution
de
ces
subventions
sont
disponibles
et inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à
cet
effet
de
l’année
en Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2025
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20250625-2025_06_25_037-DE
Le
Maire
est chargé
de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait et délibéré
le 25
juin
2025
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
Le
Maire
Olivier
SFORZI
\
Stéphane
CHARPENTIER
Eee
Le
Maire
informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
2
mois,
à
compter
de
la
présente
publication
par
courrier
postal
(68
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex
7;
Téléphone
: 05
62
73
57
57
; Fax:
05
62
73
57
40)
ou
par
le
biais
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant
: http://www.telerecours.fr IVOyÉ
en
pr
:091-219102973-202: 5G625-2025
D6
25
7-DE