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Procès Verbal - 2024 12 03 OJ CONSEIL
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 12 03 OJ CONSEIL)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour du 3 décembre 2024 - 20h - Saint-Mathurin-sur-Loire - Salle des Fêtes
DELIBERATION
1. Approbation du procès-verbal du 5 novembre 2024
DOSSIER
Rapports activités Angers Loire Métropole : Eau - Assainissement / Déchets
DELIBERATIONS
RESSOURCES
Administration générale
2. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement des eaux usées d’Angers Loire Métropole
3. Rapport annuel 2023 sur le prix et la gestion du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
SOLIDARITE ET VIE LOCALE
Culture
4. Ecole de musique Vallée Loire Authion - subvention complémentaire 2024
Education
5. Reversement de subventions aux coopératives scolaires
AMENAGEMENT – CADRE DE VIE
Urbanisme - Développement économique de proximité
6. Bail avec Cellnex France Infrastructures de la parcelle 019 ZP 11p - implantation d'une installation radioélectrique - commune déléguée de Bauné
7. Multisites de Bauné - ouverture de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté - objectifs poursuivis et modalités de concertation 8. Restructuration urbaine du centre-bourg de Saint-Mathurin-sur-Loire - ouverture de la concertation préalable - objectifs poursuivis et modalités de concertation
9. Cessions des parcelles 000 YE 163 et 000 YE 164, La Plaine, commune de Mazé-Milon
RESSOURCES
Ressources humaines
10. Mise à jour annuelle du tableau des emplois
11. Nature et durées des autorisations spéciales d'absence
12. Modification du temps de travail des services techniques communaux 13. Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale Finances - Commande publique
14. Budget communal : corrections d’erreurs sur exercice clos - autorisation donnée au comptable 15. Budget communal : régularisation de l’inventaire - autorisation donnée au comptable 16. Cession de matériels
17. Budget communal : modifications d’imputations comptables
Informations et questions diverses
Verbalisation des stationnements en infraction à Loire-Authion.
Décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution au maire
Commune de Loire-Authion ~ 24/26 levée Jeanne de Laval ~ Saint-Mathurin-sur-Loire ~ 49250 Loire-Authion
02 52 21 10 00 ~ contact@loire-authion.fr