Compte-Rendu - PVCM21 01 2021

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Compte-Rendu - PVCM21 01 2021 Document publié le Jeudi 21 janvier 2021 par la commune de Bayel. Lien du pdf (Compte-Rendu - PVCM21 01 2021)Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques, République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de BAR-SUR-AUBE

Commune de BAYEL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Bayel

SEANCE DU 21 JANVIER 2021

Date de la convocation : 15 janvier 2021

Date d'affichage : 25 janvier 2021

L'an deux mille vingt et un, le vingt et un janvier à dix-huit heures trente, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Laurence CAILLET, maire.

Présents : CAILLET Laurence, COCHARD Elodie, CUIF Fanny, DOS SANTOS Marinette, FERNANDES Angélique, GATINOIS Michel, GROSJEAN Frédéric, LARUE Sandra, LEGROS Damien, MONNE Bemard, ORRIBE Franck, PLOIX Stéphanie, SIMONNOT Vincent

Représentés : HONERCHICK Romain par GATINOIS Michel, MASSON François par CAILLET Laurence

Secrétaire : Monsieur LEGROS Damien

En préambule, Madame le Maire présente ses vœux à tous les membres de l'assemblée, espérant,

malgré les difficultés liées à la pandémie, que les projets communaux puissent aboutir.

Le compte-rendu de la dernière séance est lu et approuvé à l'unanimité.

La séance est ouverte.

64_2020 - Ouverture de crédits avant vote du budget primitif 2021, rapporteur Mme Laurence CAILLET, Maire

: Suffrages Conseillers n . Non présents ne avec Pour Contre Abstention participant

13 15 15 0 0 0

Dans le cas où le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant le 1° janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d'engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l'année précédente.

il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget.

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 1 sur 9En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d‘adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits.

Les crédits correspondants visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer ies titres de recettes émis dans les conditions ci-dessus.

Conformément aux textes applicables, Madame le Maire propose au Conseil Municipal de faire application de cet article :

Pour le budget principal - Ouverture de crédits - exercice 2021

1. Epandeur de sel/sable - C/21571 - op 40 : Outillage lourd = 3.400 €

2. Ordinateur portable école mat- C/2183 op 13 : Ecole mat. = 1.500 €

3. Poteau incendie Moulin Neuf - C/2158 - opération 42 : sécurité SP =

3.400 €

4. Chaudière école mat -C/2135 opération 13 : Ecole maternelle =

14.500 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- ACCEPTE les ouvertures de crédits proposées par Madame le Maire dans les

conditions exposées ci-dessus.

65_2020 - Fixation des tarifs 2021, rapporteur Mme Laurence CAILLET, Maire,

j Suffrages Conseillers à . Non

présents Poe avec Pour Contre Abstention pericipant

13 15 15 0 0 o

Après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire, après délibération, à l'unanimité, le Conseil Municipal,

- DECIDE de ne pas augmenter les tarifs communaux, lesquels restent fixés ainsi

qu'il suit pour l'exercice 2021 :

TARIFS 2020 2021

CIMETIERE 250 € 250 € Concession cinquantenaire de 2 m2

COLUMBARIUM 800 € 800 € Par case

Concession trentenaire 200 € 200€ pour le 2ème pour le 2ème

emplacement emplacement

CAVURNES 350 € 350 €

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 2 sur9Concession trentenaire

JARDIN DU SOUVENIR * si pose

d'une plaque celle-ci devra être

créée et posée par un

professionnel, avec demande

préalable à la Malrie.

Droit de place rotonde (2jours)

Droit de place

camion

Dépôts de bois

° La Belle Idée

, Les Varennes

Sapeurs-Pompiers

Vacation /h/mission

* Officiers

+ sous-officiers

° caporaux

+ sapeurs

Sapeurs-Pompiers

Vacation/h/manœuvre

officiers

sous-officiers

caporaux

sapeurs

200 €

pour le 2ème

emplacement

200 €

pour le 2ème

emplacement

50€ 50€

250 € 250 €

50€ 50€

25€ 25€

25€ 25€

Suivant arrêté Suivant arrêté

05/07/2019 10/06/2020

11,77€ 11.91€

9.49 € 9.60 €

8.40 € 8.50 €

7.83 € 7.92 €

5.88 € 5,95 €

474€ 4.80 €

4.20 € 4,25€

3.91 € 3.96 €

TION SALLE SOCI ELLE

BAYELLOIS 230 € (charges comprises)

EXTERIEURS 320 € (charges comprises)

+ Mise à disposition gratuite de la salle pour les associations Bayelloises (et uniquement pour elles, donc pas de prête nom) trois fois par an, pour des manifestations publiques.

% Afin de ne pas réserver inutilement la saile, les associations devront prévenir la mairie un mois avant une date de manifestation annulée.

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 3 sur 9ECOLE:

Attribution par élève

fournitures scolaires - 45€

2020/2021

LA CABANE AUX ENFANTS

SERVICE PERISCOLAIRE CANTINE ET GARDERIE

QUOTIENT FAMILIAL GARDERIE DU MATIN

CARO — L 0.50€/%h

De 600 € à 800 € De 800 € à 1000 €

+ de 1000 €

QUOTIENT CANTINE +1 h de garderie

FAMILIAL (repas prix coût réel = 3.23 €) - 12h-14h

= de600€

de 600 € à 800 €

QUOTLENT FAMILIAL Sans repas Avec repas 7€

de 600 8e

DeS0DEà 100€ JE

+ de 1000 € k | 11€

MERCREDI ET VACANCES SCOLAIRES A LA % JOURNEE

[ELIA Avec repas

CU O3SE

4e

+de lODE 4

Ces tarifs seront susceptibles d'évoluer pour la rentrée scolaire 2021/2022, après bilan de fonctionnement dudit service.

66_2020 - Convention d'adhésion au service de médecine préventive, rapporteur Mme Laurence CAILLET, Maire,

… Suffrages Conseillers à ë Non présents uv avec Pour Contre Abstention participant

13 15 15 0 0 ©

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 4 sur 9Après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

VU la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives

à la Fonction Publique Territoriale et notamment ses articles 26-1 et 108-2 ;

VU le décret n° 87-602 du 30 juillet 1987 modifié pris pour l'application de la loi n° 84-

53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique

territoriale et relatif à l’organisation des comités médicaux et aux conditions d'aptitude physique et au régime des congés de maladie des fonctionnaires territoriaux ;

VU le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du

travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la Fonction Publique Territoriale ;

VU le décret n° 85-1054 du 30 septembre 1985 modifié relatif au reclassement des

fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions ;

CONSIDERANT que la collectivité est tenue de prendre les dispositions nécessaires

pour éviter toute altération de l'état de santé des agents du fait de leur travail,

notamment en surveillant les conditions d'hygiène du travail, les risques de contagion

et l'état de santé des agents ;

VU les prestations proposées par le Centre de Gestion de l'Aube en matière de

médecine préventive ;

+ DECIDE de solliciter le Centre de Gestion de l'Aube pour bénéficier des

prestations de médecine préventive qu'il propose aux collectivités ;

+ _ APPROUVE l'ensemble des termes de la convention « Médecine Préventive »

avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aube ;

+ AUTORISE Madame le Maire à contracter avec cet organisme en tant que de

besoins afin d’être en conformité avec la réglementation en vigueur sur ce

point ;

+ INSCRIT les crédits correspondants chaque année au budget de la collectivité.

67_2020 - Mise à jour du plan communal de sauvegarde et document DICRIM,

rapporteurs MM. Frédéric GROSJEAN et Michel GATINOIS, Conseillers,

à Suffrages Conseillers : | Non

présents ne avec Pour Contre Abstention participant

13 15 15 0 0 0

Monsieur Frédéric GROSJEAN, Adjoint, explique à ses collègues que la commune de BAYEL est exposée à plusieurs risques comme les risques naturels : inondations, mouvements de terrain, les risques technologiques : transports de matières dangereuses, et les risques diffus : météorologiques et sanitaires.

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 5 sur 9D'où la nécessité d'élaborer un Plan de Sauvegarde Communal (PSC), document qui regroupe toutes les informations nécessaires pour l'organisation des secours en cas d'accidents notamment dus aux risques cités ci-dessus,

Le PSC regroupe un grand nombre d'informations concernant la commune et ses écarts, les établissements industriels, les commerces, les écoles, la liste des personnes vulnérables et/ou isolées, les effectifs des établissements, etc,

Une autre partie concerne la mise en place d’un poste de commandement à la Mairie. Toute son organisation est également répertoriée dans ce document.

Un troisième volet fixe les moyens d'alerte des habitants, détermine différents secteurs

dans là commune avec les membres du conseil municipal concernés, ainsi que les points de regroupements et le personnel communal.

Figurent également, dans ledit document, différentes fiches de suivi d'accueil des habitants et un annuaire de crise où sont répertoriés les services, notamment publics, utiles en cas de crise.

Une réunion de tous les conseillers municipaux sera organisée afin de présenter le plan de Sauvegarde Communal dans les détails.

68_2020 - Projet de circulation et stationnement dans ia commune, rapporteur M. Frédéric GROSJEAN, Conseiller,

: Suffrages Conseillers x : Non présents one avec Pour Contre Abstention participant

13 15 15 ü 0 0

Monsieur Frédéric GROSJEAN fait un compte rendu à ses collègues de la réunion qui a eu

lieu en Mairie en présence de Madame le Maire et ses Adjoints, le vendredi 15 janvier, en

présence de Monsieur MAISON, responsable du Service Locai d'Aménagement (S.L.A. de

BAR-SUR-SEINE), Département de l'Aube.

Ladite réunion avait pour objet d'étudier les problèmes de circulation et de stationnement dans le village. La municipalité lui a soumis l'idée de fixer la vitesse maximum des véhicules à 30

km/h dans tout le village, mais Monsieur MAISON a expliqué que cela ne servait à rien, et qu'il

était plus cohérent de travailler sur les points sensibles, lieux accidentogènes par exemple.

Différents endroits dangereux ont été identifiés, tels que :

Ecole élémentaire François Valory,

+ Ecole maternelle de la Tuilerie,

+ _ Carrefour rue Pasteur, Division Leclerc,

+ Carrefour rues de la Tuilerie, Verdun, Division Leclerc, Vallée d’Argivaux et arrivée de la Belle Idée,

Secteur de la rue Mazarin,

En bas de la voie basse, rues Taillerie, de la Prairie et rue des Varennes, + Problème de vitesse rue Vallée d'Argivaux.

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 6 sur 9Suite à cette réunion, Monsieur MAISON va prodiguer des conseils à la Commune de BAYEL

et nous aider à trouver des solutions, quitte à les tester avec dans un premier temps des

marquages temporaires, afin de trouver les conclusions les plus adaptées.

Des compteurs trafic/vitesse seront posés à chaque entrée du village pour étayer ces

informations.

69_2020 - Point sur les travaux du nouveau château d'eau, rapporteur M. Michel

GATINOIS, Conseiller

; Suffrages Conseillers à: ; Non présents one avec Pour Contre Abstention participant

13 15 15 o 0 0

Monsieur Michel GATINOIS, adjoint, chargé du suivi de l'implantation du nouveau château d'eau, fait un point sur l'avancement de ce chantier.

Ces travaux entrent dans leur 15è"° semaine, malgré les problèmes liés à la météo ils

n'accusent pas de retard pour l'instant. La dalle supérieure doit être coulée d'ici 15 jours puis ce sera la phase de tests, Fin mars 2021 les travaux devraient être quasiment terminés.

Mädame Marihette DOS SANTOS expose qu'elle s'est rendue sur place et a constaté que c'était inondé, Monsieur GATINOIS répond l'avoir constaté également mais suppose que toutes les études nécessaires ont été effectuées au préalable par le Syndicat Départemental des Eaux de l'Aube (SDDEA).

Pour ce qui concerne l'ancien bâtiment de la station de pompage, la décision de le

conserver a été prise malgré un surcout de 1.000 € par rapport à sa démolition initialement prévue, En effet, et outre le fait que c’est un bâtiment d’une certaine valeur esthétique, cela permettra aux agents qui interviendront de travailler dans de meilleures conditions.

Seront organisées une visite et une journée porte ouverte pour les habitants.

70_2020 - Déclarations d'intention d'aliéner, rapporteur M. Michel GATINOIS, Adjoint

… Suffrages Conseillers P . Non présents ae avec Pour Contre Abstention participant

13 14 14 0 0 1

Madame le Maire, étant concernée par une des deux déclarations d'intention d'aliéner, quitte temporairement la séance.

Ainsi, Monsieur Michel GATINOIS informe ses collègues que le droit de préemption urbain n'a pas été exercé sur les biens suivants :

+ Bâti sur terrain propre cadastré AC 430, 13 rue Vallée d'Argivaux,

+ Bâti sur terrain propre cadastré AC 201, 507, 508, 675 et 677, 16 rue Pasteur.

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 7 sur 9Le Conseil Municipal, à l'unanimité, entérine ces décisions.

Questions diverses

Madame le Maire fait part au Conseil Municipal des points suivants :

- Le dernier recensement de la population légale au 1* janvier 2018, en vigueur à compter du 1° janvier 2021 :

Population municipale : 751 (758 en2020)

Population comptée à part : 9 (10 en 2020)

Population totale_: 760 (768 en 2020)

- La société BIOSERENITY, société intervenant dans le domaine médical, installée à Rosières- Près-Troyes, à procédé à un don de masques chirurgicaux au profit de l'ensemble des enfants des écoles élémentaires du département. Chaque élève pourra ainsi bénéficier en

moyenne de 15 masques mis à disposition au sein de l’école. La société a livré ou livrera dans les prochains jours directement chaque école du Département. La société a également proposé de recompléter les stocks fournis sur demande de l’école.

Le Conseil Municipal remercie la société BIOSERENITY pour cette précieuse initiative. - Renouvellement de la convention de prêt à usage du bâtiment du musée, rez de chaussée et 1° étage, et réserve au 2èw étage, au profit de l'office de tourisme de la Cote des Bar en Champagne,

- Maison de Retraite « La Belle Verrière » : remise de 3 médailles du travall et un départen retraite,

- Rendez-vous avec les représentants des communes concernées par la réfection du chemin des Mées,

- Mme le Maire cite les noms des expéditeurs des nombreuses cartes de remerciements rèçues à la Mairie suite à la distribution du colis de Noël.

- Inondations: Madame le Maire informe le Conseil que des parpaings et des planches ont d'ores et déjà été achetés en prévision d'éventuelles inondations. Tout est stocké à la « Centrale ».

Jour de table

Monsieur Franck ORRIBE : Afin d'éviter d'oublier certaines personnes, propose d'inviter les habitants (en résidence principale à BAYEL) à venir s'inscrire en Mairie pour les colis offerts en fin d'année, ainsi

que pour les cadeaux de Noël aux enfants. Est évoquée la difficulté de répertorier toute la population, certaines personnes ne se font pas connaitre en Mairie. || est toutefois précisé qu'au moment de

l'élaboration des listes des personnes de plus de 65 ans une annonce est apposée dans chaque panneau d'affichage afin d'inviter les éventuels « oubliés » à venir se faire inscrire au secrétariat de Mairie.

Madame Elodie COCHARD: Demande comment s’est passé le rendez-vous avec Monsieur Pierre FRISON (Président de l'ENTRAIDE) pour le tiers lieu. Madame le Maire expose qu'il a donné de nombreux conseils, notamment afin de trouver des mécènes.

Madame Stéphanie VARENNES : Demande à ce que les pancartes de tri sélectif au cimetière soient

renouvelées. À ce sujet il est souligné que sont retrouvés dans les poubelles du cimetière des ordures qui ne devraient pas être là tels que micro-ondes, cafetières, cannettes etc. Ces incivilités sont très régrettables surtout en ce lieu.

Monsieur Michel GATINOIS : informe ses collègues que l'antenne de télé-relève GRDF sera installée

sur le toit de la Mairie le 2 février prochain. Pour l'installation d'antennes pour la téléphonie portable sur le pylône du stade aucune date n’est connue pour l'instant.

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 8 sur 9Monsieur Frédéric GROSJEAN: Signale que la commission de sécurité du SDIS pour les

établissements recevant du public (ERP) interviendra le 11 février prochain à la salle socioculturelle. Par ailleurs, il note que la récupération des sapins de Noël par les services communaux a été très

appréciée, et qu'une partie des arbres a été emmenée à la Centrale de Clairvaux pour les chèvres qui

en raffolent. 11 informe le Conseil qu'il réunira la commission « Espaces Publics » pour le fleurissement très prochainement.

Monsieur Bernard MONNE : Annonce que la commission communale « Fêtes et Vie Associative » se

réunira le jeudi 28 janvier prochain.

Madame Marinette DOS SANTOS : S'étonne et regrette qu'en Mairie il n'y ait aucun matériel de secours. Monsieur Frédéric GROSJEAN explique que ce type de matériel (couvertures de survie etc.)

est présent d'une part à la Maison de Retraite « La Belle Verrière » et à la caserne des sapeurs-

pompiers.

Madame Sandra LARUE : informe le Conseil que la préparation de la décoration pour Pâques, qui sera

installée dans le village, a commencé dans la salle du COB, et invite toutes personnes intéressées à se

joindre au petit groupe déjà en place.

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 20h00.

Fait à BAYEL, les jours, mois et an susdits

Le Maire,

Mme Laurence CAILLET

nn

Le Secrétaire de séance,

M. Damien LEGROS

/

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2021 - Page 9 sur 9