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Conseil Municipal - cmtmn0rvqyhfl5r
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Ferrensac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cmtmn0rvqyhfl5r)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de
Lot-et-Garonne
République Française
FERRENSAC
Nombre de membres
en exercice: 12
Présents : 12
Votants: 12
Séance du 28 mars 2014
L'an deux mille quatorze et le vingt huit mars l'assemblée régulièrement convoquée le 28 mars 2014, s'est réunie sous la présidence de
Sont présents: André COTS, Nadège DE LANGSDORFF, Yannick DUMAINE, Frédéric GERILS, Françoise HARGOUS, Olivia HENSHAW, Virginie MENEGON, Christian MIOSSEC, Jean-Pierre PAILLE, Catherine TASTA, Françoise VANDE MEERSCHE, Christian BAFFALUY
Représentés:
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Olivia HENSHAW
Objet: Installation du Conseil Municipal et de l'installation du Maire et d - DE_001_2014
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur BAFFALUY Christian, Maire, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections en date du 23 mars 2014 et a déclaré installer Mesdames et Messieurs :
Ont été élu :
Mr Christian MIOSSEC : 102 suffrages,
Mme Catherine TASTA : 99 suffrages,
Mr Yannick DUMAINE : 98 suffrages,
Mme Virginie MENEGON : 98 suffrages,
Mme Nadège de LANGSDORFF : 97 suffrages,
Mr Jean-Pierre PAILLE : 97 suffrages,
Mme Olivia HENSHAW : 96 suffrages,
Mme Françoise HARGOUS : 93 suffrages,
Mme Françoise VANDE MEERSCHE : 90 suffrages,
Mr André COTS : 90 suffrages,
Mr Frédéric GERILS : 88 suffrages,
Dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Madame de LANGSDORFF Nadège, la plus âgée des membres du Conseil à pris ensuite la présidence.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Mme Catherine TASTA. Election du Maire :
La présidente, après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L2122-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L2122-4 et L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales. Chaque Conseiller Municipal à l’appel de son nom, a remis fermé à la présidente son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral, Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur André COTS : 11 voix.
Monsieur André COTS ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Détermination du nombre d’adjoints :
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’après l’élection du Maire, il est maintenant nécessaire de déterminer le nombre des adjoints.
Ouï cet exposé,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide que le nombre d’adjoints pour la commune de FERRENSAC, sera de
deux ceci à compter du 1er avril 2014.
Election du Premier adjoint :
Premier tour de scrutin :
Il a été procédé ensuite dans les même formes et sous la présidence de Monsieur André COTS, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11voix
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral, Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue : 6 voix
A obtenu :
Monsieur Christian MIOSSEC : 11 voix.
Monsieur Christian MIOSSEC ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Premier Adjoint et a été immédiatement installé. Election de la seconde adjointe :
Premier tour de scrutin :
Il a été procédé ensuite dans les même formes et sous la présidence de Monsieur André COTS, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11 voix
A déduire : bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral, Reste pour le nombre des suffrages exprimés :
Majorité absolue : 6 voix
A obtenu :
Madame Virginie MENEGON : 11 voix.
Madame Virginie MENEGON ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Seconde Adjointe et a été immédiatement installé.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Monsieur le Maire FERRENSAC, le 29 mars 2014 Monsieur COTS André