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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 03 28 PV runion CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Tél,
04
79 36 43 28
Fax
04
79 44
21
41
E-mail
: mairiechamousset
@wanadoo.fr
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
28
MARS
2022
Le
conseil
municipal,
convoqué
le
24
mars
2022,
s’est
réuni
le
28
mars
2022
à
19h00
dans
la
salle
de
réunion
de
la
Mairie.
L'ordre
du jour
a été
affiché
le 24
mars
2022.
Etaient
présents
à
cette
réunion
: Mr
LOGEROT
Yannick,
Mr
DAL
PAI
Ludovic,
Mme
STIVANELLO
Aurore,
Mme
TESTARD
Isabelle,
Mme
BELFIORE
Jessica,
Mr
CAMUS
Patrick,
Mme
GRIAT
Glawdys,
Mr
MALLINJOUD
Marc,
Mr
MEYNIAL
Fabrice,
Mme
MONDEL
Elisabeth,
Mme
PROVENT
Gwenaëlle,
Mr
COUCHENET
Mathieu
Était
absent
: Mme
LECIGNE
Ludivine
Secrétaire
de
séance
: Mr
DAL
PAI
Ludovic
La
séance
est ouverte
à
19h05.
Monsieur
le
Maire
demande
l’autorisation
de
rajouter
deux
délibérations.
COMPTE
ADMINISTRATIF
ET
COMPTE
DE
GESTION
2021
FONCTIONNEMENT
Dépenses
508
834,35
€
Recettes
627
654,11
€
118
819,76
€
Report
N-1
en
fonctionnement
98
763,34
€
INVESTISSEMENT
Dépenses
234
471,69
€
Recettes
256
108.64
€
21
636,95
€
Report
N-1
en
investissement
44
692,25
€
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
L’EXERCICE
2021
FONCTIONNEMENT
Résultat
à affecter
217
583,10
€
118
819,76
€ +
98
763,34
€
INVESTISSEMENT
Solde
d'exécution
66
329,20
€
21
636,95
€ + 44
692,25
€
Report
en
fonctionnement
au
R
002
217
583,10
€
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2022 Section
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
681
790,17
€
681
790,17
€
Investissement
700
525,33
€
700
525,33
€
Total
1 382
315,50
€
1 382
315,50
€ OPERATION
DE
DESHERBAGE
A
LA
BIBLIOTHEQUE
Suite
à
la demande
des
bénévoles
de
la bibliothèque
municipale,
monsieur
le maire
propose
une
régulation
des
livres.
Les
ouvrages
répertoriés
seront
proposés
à
la
recyclerie
Fibr’Ethik
pour
leur
donner
une
seconde
vie
et
éviter
leur
destruction.
| AFFECTATION
D’UNE
PRIME
A
L’AGENT
COORDONNATEUR
DU
RECENSEMENT
Des
opérations
de
recensement
de
la
population
ont
été
effectués
en
ce
début
d’année
(janvier
et
février).
Un
agent
administratif
de
la
commune
a été
nommé
coordonnateur
de
ces
opérations
de
recensement.
Monsieur
le
Maire
propose
que
soit
attribué
une
prime
exceptionnelle
à l’agent
coordonnateur
pour
la
qualité
du
travail
effectué. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
que
le
coordonnateur
bénéficie
d’une
prime
exceptionnelle
de
200
€.
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
—
VIREMENT
DE
CREDITS
:
Du
Dépenses
.
Recettes
Désinntion
Diminution
de
crédits!
Augmentation
de
|Diminution
de
crédits!
Augmentation
de
‘
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT
U
D
023
: Virement
section
investissement
CS
AOGODET
nn
|
TOTAL
D
023
: Virement
à In sect° d'Investis,
5 400.00
€
D 678
: Autres charges
exception.
.
1.
5 400.00
€
|
lOTAL D
67
: Charges
exceptionnelles
C[
SAOOD
ET
.
|
nn
|
Total
5 400,00
€
5 400,00
€
OO
NVESTISSEMENT
D 27633
; Créances
sur les départements
D
5 400.00 €
TOTAL
D 27
: Autres
immos
finanelères
Co
$ 400.00
€
co
R 621 :
Virement
de la section
de
fonc
:
_
540000 E
TOTAL
R
021
: Virement
de
In section de Fonct.
D
_
5 400,00
€
Total
|
5 400,00
€
à 400,00
€
fo
Fotal Général
us
S 400,00 €
5 400.00 €]
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
>
Lecture
d’un
mail
du
Département
concernant
le
déclassement
de
la RD
32
au
profit
de
la commune
de
Chamousset
>
Questionnement
sur
l'OAP
de
la
Girande
par
lot car
un
propriétaire
bloque
le projet
ÿ
Planning
de
tenue
du
bureau
des
élections
présidentielles
du
10
et 24
avril
2022
>
Nouveaux
jours
et horaires
d’ouverture
de
la mairie
>
Lecture
du
courrier
de
la société
Colas
concernant
la
hausse
des
tarifs
pour
les
travaux
secteur
rue
de
l’Arclusaz
>
En
attente
de
devis
de
l'ONF
pour
le débroussaillage
et la plantation
sur
une
parcelle
La
séance
est
levée
à
20h00.
Le
secrétaire
de
séance,
DAL
PAI
Ludovic
Fait
à CHAMOUSSET,
le 4
avril
2022
Le
Maire,
Yannick
LOGEROT