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Procès Verbal - Procs verbal runion du conseil 27 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chamousset.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procs verbal runion du conseil 27 juillet)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Économie et finances,
Ai
continutie
DATI
A
[|
Tél.
04
79 36 43
28
E
Fax
04
79
44
21
41
E-mail
: mairiechamousset
@wanadoo.fr
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
27
JUILLET
2021
Le
conseil
municipal,
convoqué
le
20
juillet
2021,
s’est
réuni
le
27
juillet
2021
à
19h00
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
LOGEROT
Yannick,
Maire.
L'ordre
du jour
a été
affiché
le 20 juillet
2021.
Étaient
présents
: Monsieur
DAL
PAÏI
Ludovic,
Madame
BELFIORE
Jessica,
Monsieur
CAMUS
Patrick,
Madame
GRIAT
Glawdys,
Monsieur
MALLINJOUD
Marc,
Monsieur
MEYNIAL
Fabrice,
Madame
MONDEL
Elisabeth,
,
Monsieur
VACHOT
Christian,
Madame
PROVENT
Gwenaëlle,
Madame
LECIGNE
Ludivine
Était
absent:
Madame
STIVANELLO
Aurore
(procuration
à
Monsieur
DAL
PAI
Ludovic),
Madame
TESTARD
Isabelle
(procuration
à
Madame
PROVENT
Gwenaëlle),
Monsieur
COUCHENET
Mathieu
(procuration
à Monsieur
LOGEROT
Yannick)
ORDRE
DU
JOUR
Décision
modificative
n°2
- Chasse
Décision
modificative
n°
3 - Cimetière
Modification
de
la composition
des
commissions
communales
Informations
et questions
diverses
& D D 5
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
DAL
PAI
Ludovic
DECISION
MODIFICATIVE
N°2
- CHASSE
Désignation
Diminutionsur
crédits
| Augmentation
sur
crédit
ouverts
ouvert
D
2128-83
: AGENCEMENT-AMENAGT' TERRAIN
S4CS00E
D
2151-74:
VOIRIE
S 405.00 €
IT OT
AL
D
21
: Inmmobilsations
corpordie
8 405.00
€
8 405.00€
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
-
CIMETIERE
Désignation
Diminutionsur
crédits
| Augmentation
sur
crédit:
ouverts
ouvert:
D
21316
: Fquipements
de cimatière
14
667.82€
T OT
AL
D
(M1
: Opérations
patrimoniales
14 667.82€
IR 2116
: Cimetières
14 667.82€
[T OT
AL
KR
(MI
: Opérations
patrimoniales
14 667.82€ MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Suite
à
la
démission
de
Monsieur
Christian
VIDIL
de
ses
fonctions
de
conseiller
municipal,
il convient
de
le
remplacer
au
poste
qu’il
occupait
en
tant
que
membre
des
commissions
« Budget-Finances
»
et
« Permis
de
construire
».
BUDGET
- FINANCES
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
-
Aurore
STIVANELLO
-
Ludovic
DAL
PAI
-
Mathieu
COUCHENET
-
Christian
VACHOT
-
_
Glawdys
GRIAT
-
Ludivine
LECIGNE
-
_ Gwenaëlle
PROVENT
-
Patrick
CAMUS
-
Patrick
CAMUS
-
Gwenaëlle
PROVENT
-
Aurore
STIVANELLO
-
Isabelle
TESTARD
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
>
L’arrêt
de
bus
pour
les
scolaires,
aujourd’hui
situé
sur
la
route
à
côté
de
la
quincaillerie
Lachenal,
sera
bientôt
déplacé
vers
la gare
pour
plus
de
sécurité.
Les
familles
concernées
seront
averties
par
la Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie.
>
Un
permis
de
construire
a
été
déposé
pour
un
agrandissement
de
bâtiment
industriel.
Cette
personne
souhaiterait
acquérir
une
parcelle
communale
jouxtant
son
terrain
pour
l’agrandissement
de
sa
zone
de
stockage. >
Madame
PROVENT
informe
de
la
fermeture
de
la
cantine
à
Villard
Léger
pendant
4
mois.
Le
conseil
municipal
réfléchi
à
la
possibilité
de
louer
à cet
effet
une
salle
de
la
Chamoussarde,
mais
reste
dans
l’attente
de
précisions
de
la part
du
SIEGC.
>
Monsieur
VACHOT
fait
savoir
que
les
abords
du
lac
de
Pré
la
Chambre
ont
été
nettoyés
dernièrement.
A
la
question
de
madame
BELFIORE
sur
le
fait
de
savoir
si
quelqu’un
entretien
le
petit
lac
à
Plan
Local,
monsieur
le Maire
répond
qu’il
est
entretenu
bénévolement
par
un
particulier.
>
Madame
MONDEL
rajoute
que
de
la
graisse
a
été
déversée
dans
une
grille
d’eau
pluviale
aux
Côtes
Jacquet
et averti
également
que
les
intérieurs
de
certaines
grilles
ont
besoins
d’être
nettoyés.
La
séance
est
levée
à
19h45.
Fait
à CHAMOUSSET,
le 3
août
2021
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
DAL
PAI
Ludovic
Yannick
LOGEROT