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Ordre du Jour - odj 20 02 2014
Ordre du Jour - odj cm 09 12 2014
Document publié le Mardi 9 décembre 2014 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 09 12 2014)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2014
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2014 - 232 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
2014 - 233 SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT
2014 - 234 COMMISSIONS MUNICIPALES
MODIFICATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION OPTIMISATION ET PERFORMANCE DES MOYENS ET RESSOURCES
2014 - 235 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX REMPLACEMENT D’UN MEMBRE
2014 - 236 BUDGET PRINCIPAL
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°4
2014 - 237 BUDGET ANNEXE
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2
2014 - 238 BUDGET ANNEXE
REGIE D’EXPLOITATION CINEMA STUDIO
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 2
2014 - 239 BUDGET PRINCIPAL
DUREE D’AMORTISSEMENT ARTICLE BUDGETAIRE 208X
2014 - 240 BUDGET PRINCIPAL
AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015
2014 - 241 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE
AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015
2014 - 242 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT
AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015
2014 - 243 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
EXERCICE BUDGETAIRE 2015 – AVANCES
2014 - 244 DISSOLUTION DU SITPG
PRINCIPE DE REPARTITION ACTIF PASSIF
2014 - 245 COMPTE-RENDUS ANNUELS D’ACTIVITE DES SERVICES DELEGUES
2014 - 246 RAPPORTS D’ACTIVITES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – EXERCICE 2013 Monsieur Philippe WESTRELIN
2014 - 247 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPAH – RU 2009 - 2014
SUBVENTION POUR LES PROPRIETAIRES BAILLEURS
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
2014 - 248 RENOUVELLEMENT URBAIN
SPL GRASSE DEVELOPPEMENT
CONCESSION D’AMENAGEMENT EN CENTRE HISTORIQUE
REQUALIFICATION DE L’ILOT GOBY
CESSION A LA SPL GRASSE DEVELOPPEMENT PAR LA VILLE DE GRASSE D’UN LOT DE COPROPRIETE DE LA PARCELLE BE 32 SITUEE 27 RUE PAUL GOBY
2014 - 249 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATIONS FACADES SUR PLACE AUX AIRES ET RUE JEAN OSSOLA
SUBVENTIONS MUNICIPALES
2014 - 250 SPL GRASSE DEVELOPPEMENT
PROCEDURE D’AUGMENTATION DE CAPITAL
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS
Monsieur Jonathan TURRILLO
2014 - 251 PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS PUBLICS
DEMANDE D’OCTROI- FAITS SURVENUS PLACE DE LA BUANDERIE
2014 - 252 PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS PUBLICS
DEMANDE D’OCTROI – FAITS SURVENUS AU CENTRE VILLE
2014 - 253 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES MUNICIPALES
CONVENTION AVEC LA LUDOTHEQUE POUR EMPRUNT JEUX
2014 - 254 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES MUNICIPALES
PLAN PLURIANNUEL DE NUMERISATION DE COLLECTIONS PATRIMONIALES DEMANDE DE SUBVENTION
2014 - 255 BIBLIOTHEQUE PATRIMONIALE
EQUIPEMENT EN MATERIEL INFORMATIQUE
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2014 - 256 MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE PROVENCE ET
MUSEE JEAN-HONORE FRAGONARD
MEDIATION VERS LE PUBLIC SCOLAIRE ET HORS TEMPS SCOLAIRE
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CONSERVATION PREVENTIVE ET NUMERISATION DES COLLECTIONS
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RESTAURATION DES COLLECTIONS
DEMANDE DE SUBVENTION 2015 2014 - 259 ARCHIVES COMMUNALES
DEPOT DU FONDS CAVALLIER FRERES
SIGNATURE DE LA CONVENTION
2014 - 260 CINEMA STUDIO
MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE
Monsieur Christophe MOREL
2014 - 261 AMENAGEMENT DE L’ECHANGEUR DE ROUQUIER
CESSION AU CONSEIL GENERAL D’UN DELAISSE
Madame Valérie COPIN
2014 - 262 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
MODIFICATION DU TABLEAU DE REPARTITION
2014 - 263 FIXATION DES TAUX D’AVANCEMENT DE GRADE
2014 - 264 VILLE DE GRASSE – COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
CENTRE COMMUNAL D’ACTIONS SOCIALES
CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION
Monsieur Gilles RONDONI
2014 - 265 BOURSES ELITES
ADOPTION-ATTRIBUTION
Madame Dominique BOURRET
2014 - 266 ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE NOMINATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
MODIFICATION
2014 - 267 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE
ANNEE 2014
2014 - 268 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
AVANCES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2015
2014 - 269 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LE CANNET RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2014 - 270 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC MANDELIEU RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2014 - 271 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC VALLAURIS GOLFE JUAN RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE 2014 - 272 BOURSES COMMUNALES D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
MODIFICATION DES MODALITES D’ATTRIBUTION
2014 - 273 CREDITS DE FONCTIONNEMENT DES PSYCHOLOGUES SCOLAIRES 2015
Madame Valérie DAVID
2014 - 274 CREATION D’UN MARCHE HEBDOMADAIRE
SUR LE COURS HONORE CRESP – PLACE DE LA POISSONNERIE
PLACE DE L’EVECHE
Madame Nicole NUTINI
2014 - 275 HOMMAGES PUBLICS
DENOMINATION D’UN CHEMIN PIETON ENTRE LA ROUTE DE SAINT MATHIEU ET LE CHEMIN DE LA MADELEINE INFERIEURE
Monsieur Jean-Marie BELVEDERE
2014 - 276 CONVENTION VILLE DE GRASSE – AVENIR DE GRASSE
ENTRAINEMENT AU TIR DE LA POLICE MUNICIPALE
Madame Brigitte VIDAL
2014 – 277 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015
REMUNERATION
Monsieur Chems SALLAH
2014 - 278 CITE REVES
ATTRIBUTION DES BOURSES AUX LAUREATS
Madame Jocelyne BUSTAMENTE
2014 – 279 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE À RAYONNEMENT COMMUNAL GRATUITÉ POUR LES ÉLÈVES PARTICIPANT À L'HARMONIE MUNICIPALE
Monsieur le Maire
2014 – 280 MOTION DENONCANT LE REPORT DES TRAVAUX DE CADENCEMENT DE LA LIGNE TER CANNES - GRASSE
QUESTIONS DIVERSES