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Ordre du Jour - odj cm 01 07 2014
Document publié le Mardi 1 juillet 2014 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 01 07 2014)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2014
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2014 - 115 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTION
2014 - 116 COMMISSIONS MUNICIPALES
DENOMINATION – COMPOSITION
2014 - 117 DROIT A LA FORMATION DES ELUS LOCAUX
2014 - 118 BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2013
2014 - 119 BUDGET PRINCIPAL
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°2
2014 - 120 BUDGET ANNEXE SERVICE DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2013
2014 - 121 BUDGET ANNEXE DE L’EAU POTABLE
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1
2014 - 122 BUDGET ANNEXE SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2013
2014 - 123 BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2013
2014 - 124 BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1
2014 - 125 BUDGET ANNEXE SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2013
2014 - 126 BUDGET ANNEXE – REGIE D’EXPLOITATION CINEMA STUDIO AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2013
2014 - 127 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE CINEMA STUDIO
DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1
2014 - 128 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
EXERCICE BUDGETAIRE 2014
ANNULATION SUBVENTION AMICALE ANCIENS CHASSEURS ALPINS ET A PIED SIDI BRAHIM DE GRASSE
ATTRIBUTION SUBVENTION AMICALE NATIONALE DU 22ème B.C.A
2014 - 129 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
EXERCICE BUDGETAIRE 2014
ATTRIBUTION SUBVENTION ASSOCIATION DES VIEILLES FAMILLES GRASSOISES 2014 - 130 RETIREE
2014 - 131 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMITES COMMUNAUX DES FEUX DE FORETS ET DES RESERVES COMMUNALES DE SECURITE CIVILE DES ALPES MARITIMES NOMINATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
2014 - 132 PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SECTEUR SAUVEGARDE MODIFICATION DE LA CONVENTION AVEC LA COPROPRIETE 5 RUE TRACASTEL
Monsieur Philippe WESTRELIN
2014 - 133 BILAN TRIENNAL 2011-2013 ET DEFINITION DES OBJECTIFS DE REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX POUR LA CINQUIEME PERIODE TRIENNALE 2014-2016
2014 - 134 RENOUVELLEMENT URBAIN – OPAH-RU 2009-2014
SUBVENTION POUR LES PROPRIETAIRES OCCUPANTS
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
2014 - 135 RENOUVELLEMENT URBAIN – OPAH-RU 2009-2014
SUBVENTION POUR LES SYNDICATS DE COPROPRIETE
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
2014 - 136 SPL GRASSE DEVELOPPEMENT
APPROBATION DES RAPPORTS DE GESTION
ET DES MANDATAIRES SOCIAUX 2013
2014 - 137 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
PROGRAMMATION 2014 – EDUCATION ET ACCES AUX SAVOIRS
SUBVENTIONS MUNICIPALES
2014 - 138 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
PROGRAMMATION 2014 – LIEN SOCIAL ET CITOYENNETE
SUBVENTIONS MUNICIPALES
2014 - 139 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
PROGRAMMATION 2014 – SANTE ET ACCES AUX SOINS
SUBVENTIONS MUNICIPALES
2014 - 140 CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
PROGRAMMATION 2014 – EQUIPE OPERATIONNELLE CUCS
DEMANDE DE SUBVENTIONS
Monsieur Jonathan TURRILLO
2014 - 141 PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS PUBLICS
DEMANDE D’OCTROI – FAITS SURVENUS RUE DE LA DELIVRANCE
2014 - 142 SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DES INTERVENANTS
SUR LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES
2014 - 143 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
DROITS ANNUELS D’INSCRIPTION 2014 - 144 VILLE D’ART ET D’HISTOIRE
PROMOTION DES EDITIONS DU PATRIMOINE
DON D’OUVRAGES
2014 - 145 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE GRASSE ET LA SCI THAIS TRAVAUX POUR SECURISER L’ACCES SUR LES PARCELLES DE LA SCI
ET TRANSFERT DE PROPRIETE
Madame Catherine BUTTY
2014 - 146 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT EN “COMMUNE TOURISTIQUE”
Madame Valérie COPIN
2014 - 147 AVENANT N°1 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS DE GRASSE - MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DU PERSONNEL DU SERVICE « FETES ET ECLAIRAGE » : MODIFICATION DES MODALITES FINANCIERES
2014 - 148 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION AUX ELUS
Madame Dominique BOURRET
2014 - 149 PARTICIPATION FAMILIALE AUX ACCUEILS DE LOISIRS
2014 - 150 PARTICIPATION DE LA VILLE AUX CLASSES « DECOUVERTES » 2015
2014 - 151 REPAS DE LA CLASSE RELAIS AU SELF MUNICIPAL
Madame Nicole NUTINI
2014 - 152 SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATIONS
D’ASSAINISSEMENT PUBLIQUES SUR LES PARCELLES EM 39 ET 40
2014 - 153 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL GENERAL DES ALPES MARITIMES RELATIVE AUX VACCINATIONS ANNEE 2014
Madame Anne-Marie DUVAL
2014 - 154 MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL OUEST 06 CONVENTION DE PARTENARIAT INTERCOLLECTIVITES
Monsieur Jean-Marc GARNIER
2014 - 155 AUTORISATION DE REVISION D’AMENAGEMENT FORESTIER DE L’OFFICE NATIONAL DES FORETS DE 2012 A 2031
Madame Aline BOURDAIRE
2014 - 156 JASMINADE 2014
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE PEUGEOT AZUR
Monsieur Jean-François LAPORTE
2014 - 157 DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAUX
ECOLE ELEMENTAIRE GAMBETTA 2014 - 158 DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
BELVEDERE BIBLIOTHEQUE PATRIMONIALE
2014 - 159 DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAUX
ANCIEN VESTIAIRE STADE DE LA PAOUTE – CREATION CUISINE
Monsieur le Maire
2014 - 160 DEMANDE DE RENONCEMENT AU PROJET
DE SUPPRESSION DES CONSEILS GENERAUX
MOTION
QUESTIONS DIVERSES
2014 – 161 DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
LOCAUX SAINT CLAUDE ET SAINT MATTHIEU