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Conseil Municipal - 2024 06 32 D Tarifs activites culturelles 2024 2025
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Livry-Gargan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 06 32 D Tarifs activites culturelles 2024 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
VILLEDE WE
ny LE AA _ 2 TE
Nombre de conseillers... 43
En exercice.................… 43 Ë z Béarn Semen. 5 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Pouvoirs ........................ 09 DU 20 JUIN 2024
EXCUSÈS.-vsrrcnenvmeouvees 02
N°2024-06-32 : ACTUALISATION DES TARIFS DES ACTIVITÉS CULTURELLES
POUR L'ANNÉE 2024/2025
Le 20 juin 2024 à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de Livry-Gargan s'est réuni à l'Espace Jules Verne, sous la présidence de Monsieur Pierre-Yves MARTIN, Maire, suite à la convocation faite le 07 juin 2024.
Présents :
MARTIN Pierre-Yves CARCREFF Corinne BEREZIN Serge
BOUDJEMAÏ Kaïssa ATTARD Gérard COLLET Marie-Madeleine MANTEL Serge MAKHLOUF Dounia AOUATI Kheireddine MONIER Annick LAFARGUE Jean-Claude BITATSI-TRACHET Françoise MILOTI Donni GUIMARAES Odette BONINI Bruno CARRATALA Henri LEROUX Pierre-Olivier JOLY Nathalie
MICONNET Olivier MARKARIAN Olivier TRILLAUD Laurent
HERRMANN Marie-Catherine CHASSAIN Clément HODÉ Laurence
AÏDOUDI Salem BERNARD Anne PERRAULT Gérard
MOULINAT-KERGOAT Hélène BARATTA Jean-Pierre ROSSINI Christel
ARNAUD Philippe BERTHE Éloïse
Pouvoirs :
BORDES Roselyne à CARCREFF Corinne
LE COZ Lucie à BOUDJEMAÏ Kaïssa
DI IORIO Rina à COLLET Marie-Madeleine
FOURNIER Marine à CHASSAIN Clément
KOUCEM Yacine à LEROUX Pierre-Olivier
ADLANI Myriam à MOULINAT-KERGOAT Hélène
DJABALI Sara à MILOTI Donni
CRALIS Christophe à ARNAUD Philippe
MAUROBET Catherine à MANTEL Serge
Excusés :
LE BLEGUET Marie-Thérèse
HAMZA Ali
Il a été, conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
procédé immédiatement après l'ouverture de la séance à la nomination d’un Secrétaire
de séance. M. ATTARD a été désigné pour remplir ces fonctions.
HÔTEL DE VILLE
3, place François-Mitterrand - BP 56 - 93881 Livry-Gargan Cédex -T O1 Mi zu oo uu-r ui 42 au 20 +2 courriermaire@livry-gargan.fr - www.livry-gargam tir
T. Serncnondanrn dnit:é Sdrnccain £ fs net LA leute correspondance dait-être adressée à Monsieur Le Maire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 Le Conseil municipal :
Sur proposition de Mme MOULINAT-KERGOAT, rapporteur ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-29 ;
Vu le Code des relations entre le public et l'administration et notamment ses articles L.110-1, L.200 1, L.221-6, L.231-1 L.240-1, L.243-1 et L.243-2 ;
Vu la délibération n°2015-02-06 du 12 février 2015 mettant en place la nouvelle politique tarifaire ;
Vu la délibération n°2015-02-08 du 12 février 2015 fixant les tarifs des activités
culturelles ;
\u la délibération n°2015-09-15 du 24 septembre 2015 fixant les tarifs du conservatoire
Vu la délibération n°2016-04-36 du 7 avril 2016 actualisant les tarifs des activités
culturelles ;
Vu la délibération n°2016-12-11 du 15 décembre 2016 créant un complément à la grille tarifaire du Centre culturel cinéma Yves-Montand et de la médiathèque ;
Vu la délibération n°2017-05-21 du 11 mai 2017 actualisant les tarifs des activités
culturelles ;
Vu la délibération n°2018-04-18 du 12 avril 2018 mettant en place la réforme de la politique tarifaire du conservatoire et l’actualisation des tarifs des activités culturelles ;
Vu la délibération n°2019-03-10 du 28 mars 2019, n°2020-07-18 du 2 juillet 2020, n°2021-07-05 du 8 juillet 2021, n°2022-06-04 du 8 juin 2022 et n°2023-07-30 du 6 juillet 2023 portant actualisation des tarifs des activités culturelles ;
Vu l'avis de la Commission permanente Service à la Population en date du 12 juin 2024 ;
Considérant que la Commune souhaite maintenir une tarification accessible au plus grand nombre ;
Considérant toutefois qu'il est nécessaire, dans l'intérêt d’une bonne administration de la Commune, d'appliquer aux tarifs soumis à quotient familial une augmentation de 2% ;
Considérant qu’en outre, il est nécessaire d'instaurer au Conservatoire une tarification dégressive aux élèves d'un même foyer,
Considérant qu'il convient d'appliquer une remise aux élèves du Conservatoire inscrits à deux parcours simultanés, pratique encouragée par l'établissement,
Considérant enfin qu'il est nécessaire de revoir la tarification appliquée aux élèves du Conservatoire dont le foyer fiscal n’est pas situé à Livry-Gargan.
Après en avoir délibéré ;
À la majorité par :
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 - 34 voix pour :
MARTIN Pierre-Yves
BOUDJEMAÏ Kaïssa
MANTEL Serge
MONIER Annick
MILOTI Donni
CARRATALA Henri
MICONNET Olivier
HERRMANN Marie-Catherine
AÏDOUDI Salem
BORDES Roselyne
LE COZ Lucie
DI IORIO Rina
FOURNIER Marine
KOUCEM Yacine
ADLANI Myriam
DJABALI Sara
CRALIS Christophe
MAUROBET Catherine
- 4 voix contre :
BITATSI-TRACHET Françoise
JOLY Nathalie
TRILLAUD Laurent
BONINI Bruno
- 3 abstentions :
HODÉ Laurence
PERRAULT Gérard
ROSSINI Christel
MOULINAT-KERGOAT Hélène
ARNAUD Philippe
CARCREFEF Corinne
ATTARD Gérard
MAKHLOUF Dounia
LAFARGUE Jean-Claude
GUIMARAES Odette
LEROUX Pierre-Olivier
MARKARIAN Olivier
Pouvoir à CARCREFF Corinne
Pouvoir à BOUDJEMAÏ Kaïssa
CHASSAIN Clément
BERNARD Anne
BARATTA Jean-Pierre
BERTHE Éloïse
BEREZIN Serge
COLLET Marie-Madeleine
AOUATI Kheireddine
Pouvoir à COLLET Marie-Madeleine
Pouvoir à CHASSAIN Clément
Pouvoir à LEROUX Pierre-Olivier
Pouvoir à MOULINAT-KERGOAT Hélène
Pouvoir à MILOTI Donni
Pouvoir à ARNAUD Philippe
Pouvoir à MANTEL Serge
Article 1 : Les tarifs annuels des activités au conservatoire sont les suivants :
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 PARCOURS ÉVEIL INITIATION
EVEIL CORPOREL
ET MUSICAL
PARCOURS
TRANCHE | TRANCHE INITIATION DECOUVERTE
QF DE MUSIQUE ou INSTRUMENTALE REVENUS DANSE SEUL
METHODE SUZUKI
VIOLONCELLE
T4 De 0€ à se 109,90 € 73,20€
T2 De 39 € à 64 90 € 110,90 € 74,00 €
T3 De 165 € à te 112,00 € 74,70 €
T4 De 273 € à de 113,60 € 75,80 €
T5 De 360 € à A SU 121,60 € 81,10 €
T6 De 445 € à RQ 128,30 € 85,50€
T7 De 520 € à 508 00 € 132,50 € 88,70€
T8 De 596 € à ne 140,60 € 93,70 €
T9 De 667 € à db 148,30 € 98.80 €
T10 De 752 € à ge 155,40 € 103,60 €
T1 De 822 € à D RE 164,50 € 109,80 €
T12 De 900 € à 1063 90 € 177,70 € 115,40 €
3 De 1064 €
à 1316.09 187,40 € 125,00 €
€
sa De 1317 €
à 1846.99 220,70 € 147,20 €
€
ste De 1847 €
à 9999.09 241,80 € 161,20 €
€ et +
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 PARCOURS ÉTUDES
MUSIQUE
TRANCHE TRSNSE VO ter at Zène nc DANSE CYCLE 2
REVENUS Instrument 3ème
cycle
T1 de 153,80 € 131,90 € 153,80 €
T2 ee % à 155,30 € 133,10 € 155,30 €
T3 DOUE 156,90 € 134,50 € 156,90 €
T4 DOS 159,70 € 137,80 € 159,70 €
T5 AA O0 € 171,20 € 147,00 € 171,20 €
T6 ee 000 € 177,40 € 153,50 € 177,40 €
T7 SOS 00 € 186,30 € 157,80 € 186,30 €
T8 ie 193,80 € 170,70 € 193,80 €
TO ue 205,60 € 191,70 € 205,60 €
T10 ue 215,70 € 194,70 € 215,70 €
TA! pu 228,70 € 199,80 € 228,70 €
T12 ere ê 241,20 € 208,70 € 241,20 €
T13 x 1316.00 € 265,00 € 229,00 € 265,00 €
T14 ue ba 295,60 € 257,70 € 295,60 €
De 1847 € T15 à 9999,99 € 330,60 € 286,20 € 330,60 €
et +
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 PARCOURS ENSEMBLES
TRANCHE QF | TRANCHE DE REVENUS | MUSIQUE | DANSE
T1 De 0€ à 38,99 € 76,90€ | 153,80 €
T2 De 39 € à 164,99 € 77,60€ | 155,30 €
T3 De 165 € à 272,99 € 78,40€ | 156,90 €
T4 De 273 € à 359,99 € 19,30€ | 15970€
T5 De 360 € à 444,99 € 85,20€ |171,20 €
T6 De 445 € à 519,99 € 89,00€ |177,40€
T7 De 520 € à 595,99 € 94,50€ | 186,30 €
T8 De 596 € à 666,99 € 96,60€ | 193,80 €
T9 De 667 € à 751,99 € 97,20€ | 205,60 €
T10 De 752 € à 821,99 € 108,70€ | 215,/0€
T11 De 822 € à 899,99 € 116,20€ | 228,70 €
T12 De 900 € à 1063,99 € 123,20€ | 241,20 €
T13 De 1064 € à 1316,99 € 130,40 € | 265,00 €
T14 De 1317 € à 1846,99 € 146,20€ | 295,60 €
T15 De 1847 € à 9999,99 € et + | 165,30€ | 330,60 €
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 PARCOURS PERSONNALISÉS, ADAPTÉS ET SPÉCIFIQUES
TRANCHE PARCOURS TRANCHE PARCOURS ADAPTE | CHORALE
QF DE PERSONNALISE MUSIQUE ADULTES REVENUS MUSIQUE
n | gx | rune 15 De 39 € à
164,99 € 17,60 €
T3 De 165 € à
272,99 € 78,40€
14 De 273 € à
359.99 € 79,30€
_ De 360 € à
444,99 € 85,20€
T6 De 445 € à
519,09 € 89,00 €
17 De 520 € à
595,99 € 94,50 € 77€
| TARIF EN FONCTION | _ (livryens)
T8 De 96,60 € DES DISCIPLINES
PRATIQUEES 90 € (non-
Hs SEA livryens)
TO 751,99 € 97,20€
T10 De 752 € à
821,99 € 108,70 €
T1 Go € 116,20 €
T12 De 900 € à
1063,99 € 123,20 €
T13 De 1064 € à
1316.99 € 130,40 €
T14 De 1317 € à
1846,99 € 146,20 €
De 1847 € à
T15 9999.99 € et 165,30 € +
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
Article 6 :
Article 7 :
Article 8 :
Le règlement des prestations du Conservatoire peut se faire en trois fois
à l'accueil du Conservatoire ou bien en six fois en télépaiement sur IMuse
à la demande des usagers.
Les élèves inscrits dans le cursus Suzuki (tarif éveil musique) doivent
adhérer individuellement, à leur charge, à l'Association française pour la
Pédagogie Suzuki (tarif indicatif 2024 : 22 € par an)
Les débutants qui intègrent le parcours découverte instrumentale peuvent
le faire en novembre pour 3 cycles de 9 séances, fin janvier pour 2 cycles
de 9 séances et fin mars pour 1 cycle de 9 séances.
L'inscription est faite pour l'intégralité des cycles en fonction de la date de
commencement. Le renoncement à la poursuite du parcours découverte
en cours de cycle ou d'un cycle à l’autre ne donnera lieu à aucun
remboursement
Les élèves CHAM pratiquant leur cours d’instrument dans un autre
établissement, ainsi que les participants à l'orchestre d'Harmonie
uniquement pour les cérémonies officielles sont exonérés de frais
d'inscription.
Les foyers dont deux membres sont inscrits au Conservatoire bénéficient
d’une remise de 2,5% sur l'ensemble des frais d'inscription, tandis que les
foyers dont trois membres sont inscrits bénéficient d'une remise de (%,
les foyers dont quatre membres sont inscrits d'une remise de 7,5% et les
familles dont cinq membres sont inscrits d’une remise de 10%.
Le tarif de la tranche la plus élevée est appliqué aux élèves dont le foyer
fiscal n’est pas domicilié dans la Commune.
Une remise de 5% est appliquée aux élèves inscrits à deux parcours
simultanés.
Article 9 : En outre, les tarifs annexes de la médiathèque, lesquels sont inchangés,
sont fixés comme suit :
MEDIATHÈQUE
Abonnement annuel GRATUIT
AUTRES
Remplacement carte magnétique de la Médiathèque en cas de perte 3.00 €
Remboursement de la valeur du document non rendu + une pénalité de : | 15.00 €
Photocopie et impression (la page) 0.20 €
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 Article 10 : Les tarifs du centre culturel Yves Montand, lesquels sont inchangés, à
l'exception de la Carte Jeune nouvellement créée, s'établissent comme
suit :
ATELIERS - GUITARE / PEINTURE SUR SOIE
Ateliers hebdomadaires — tarif par an 60.00 €
CARTE CCYM « MA CARTE »
Tarif annuel pour accéder aux avantages de la carte de fidélité 10.20 €
CINÉMA
Entrée plein tarif 6.20 €
Tarif réduit : jeunes de — de 18 ans, cartes étudiants, chômeurs munis 470€ d’une attestation, cartes invalidité, + de 60 ans |
Groupes et écoles (par entrée) 2.50 €
Ciné-événement 3.50 €
Tarif adhérent à la carte CCYM « Ma Carte » 4.50 €
Tarif adhérent à la « Carte jeune » 3€
Supplément séance 3D +1,10€
Et tarifs selon dispositifs départementaux ou nationaux (jeunes de moins de 14 ans
par exemple...)
SPECTACLES
Ciné-conférence et théâtre jeune public
Plein tarif 6.20 €
Tarif réduit : jeunes de — de 18 ans, cartes étudiants, chômeurs munis 470€ d'une attestation, cartes invalidité, + de 60 ans |
Groupes et écoles (par entrée) 2.50 €
Tarif adhérent à la carte CCYM « Ma Carte » 4.50 €
Spectacle de catégorie « jeune et famille »
Plein tarif 10,00€
Tarif réduit : jeunes de — de 18 ans, cartes étudiants, chômeurs munis 8,00€ d'une attestation, cartes invalidité, + de 60 ans
Tarif adhérent à la carte CCYM « Ma Carte » RÈBE
Groupes et écoles (par entrée) 2-50€ Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20240620-2024-06-32-DE Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 Spectacle de catégorie découverte
Plein tarif PRE
Tarif réduit : jeunes de — de 18 ans, cartes étudiants, chômeurs munis 12.40 € d'une attestation, cartes invalidité, + de 60 ans
Groupes et écoles (par entrée) 2.50 €
Tarif adhérent à la carte CCYM « Ma Carte » 10.40 €
Tarif adhérent à la « Carte jeune » 10€
Spectacle de catégorie 1
Plein tarif 19.00 €
Tarif réduit : jeunes de — de 18 ans, cartes étudiants, chômeurs munis 15.00 € d’une attestation, cartes invalidité, + de 60 ans
Groupes et écoles (par entrée) 2.50 €
Tarif adhérent à la carte CCYM « Ma Carte » 12.50 €
Tarif adhérent à la « Carte jeune» 10€
Spectacle de catégorie 2
Plein tarif 26.00 €
Tarif réduit : jeunes de — de 18 ans, cartes étudiants, chômeurs munis 19.00 € d'une attestation, cartes invalidité, + de 60 ans
Groupes et écoles (par entrée) 2.50 €
Tarif adhérent à la carte CCYM « Ma Carte » 15.50 €
Tarif adhérent à la « Carte jeune» 10€
Spectacle de catégorie 3
Plein tarif 29.00 €
Tarif réduit : jeunes de — de 18 ans, cartes étudiants, chômeurs munis 22.00 € d’une attestation, cartes invalidité, + de 60 ans
Tarif adhérent à la carte CCYM « Ma Carte » 19.00 €
Tarif adhérent à la « Carte jeune » 10€
AUTRES
Remplacement de la carte « ma carte » en cas de perte 3.00 €
Entrée L-Game (2 jours) LL a 3.50 € Gratuité pour les enfants jusqu'à 5 ans
Spectacles au conservatoire (hors programme des classes du
conservatoire) 3.00 € Gratuité pour les élèves du conservatoire
Accusé de réception en préfecture
093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024 Article 11: L’adhésion à la carte du Centre culturel Yves Montand est annuelle.
Article 12: L'ensemble des dispositions des délibérations antérieures à la présente
délibération portant sur le même objet est abrogé.
Toutefois, les dispositions des délibérations antérieures demeurent
applicables tant qu’elles ne contreviennent pas aux dispositions de la
présente délibération, ces dernières prévalant en cas de divergence.
Article 13 : Monsieur le Maire est autorisé à prendre toutes les mesures nécessaires à
l'exécution de la présente délibération.
Article 14: L'ensemble des crédits correspondant est inscrit dans le budget communal.
Ainsi fait et délibéré en séance le 20 juin 2024.
Pierre-Yvês RTIN
Maire de Livry-Gargan
Conseiller départemental
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Montreuil dans 4:
un délai de deux mois à compter de sa date de publicaf Accusé de réception en préfecture 093-219300464-20240620-2024-06-32-DE
Date de télétransmission : 28/06/2024
Date de réception préfecture : 28/06/2024
Date de publication : 01/07/2024