Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 26 juin 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 23 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 15 octobre2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 17 decembre 2019
Compte-Rendu - Compte rendu 23 novembre 20183738
Compte-Rendu - Compte rendu 19 fevrier 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 27 novembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 4 mars 2022
Déliberation - 27 septembre 20192214
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 17 septembre
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 septembre 2020
Document publié le Samedi 26 septembre 2020 par la commune d'Auzelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 26 septembre 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Tourisme,
CONSEIL
MUNICIPAL
: SEANCE
DU
26
SEPTEMBRE
2020
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
L’AN
DEUX
MIL
VINGT,
le
26
septembre
à
9
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Auzelles
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-Laure
NUNES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 21
septembre
2020.
Nombre
de
conseillers
: - en
exercice
: 11
- présents
: 11
-votants:11
PRESENTS
: Mme
NUNES,
Maire
—
M.
FOULHOUX
et
Mme
ARCHENY,
Adjoints
- Mme
CALVÉ
—
M.
CHARFOULET
—
M.
DAUPHIN
-
M.
EVMERE
-
Mme
JUILLE
—
M.
MORDIER
- Mme
PELLET-
Mme
ROSSL.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
EYMERE
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
26
juin
2020.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
de
la
séance
du
26
juin
2020. 2.
Information
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
par
le
Conseil
Municipal.
T2 :
31/07/2020
Sortie
de
M.
FRITEYRE
Jean-François
T1
droite :
31/07/2020
Sortie
de
Mme
PRUNIER
Sylvie
T2 :
01/08/2020
Entrée
de
Mme
PRUNIER
Sylvie
Travaux
à faire :
- T1
droite
: Cuisine
: remplacer
le meuble
de
l’évier,
ajouter
un
plan
de
travail
et un
meuble
haut. Salle
de
bains
:
changer
le
meuble
du
lavabo
et
ajouter
une
paroi
de
douche
sur
la
baignoire. - T2
: remplacement
du
meuble
de
cuisine
et de
la robinetterie.
3.
COUPES
DE
BOIS
2021.
Le
conseil
municipal
fixe
pour
les
coupes
de
bois
de
l’exercice
2021,
les
destinations
suivantes
:
Parcelle
n° |
Surface
à parcourir
(ha) | Nature
de
la coupe | Proposition
Ailloux
et autres
SE
6.3
Irrégulière
Vente
public
Sur
pied
Chassagne-Buisson
TAÙ
115
Amélioration
Vente
public
Sur
pied
Darnes
BU
3.2
Irrégulière
Vente
public
Sur
pied
La
Vaisse
BU
23
Irrégulière
Vente
public
Sur
pied
Section
de
Cavet
: la
coupe
prévue
en
2021
par
le
plan
d'aménagement
est
reportée
à
2023,
à cause
du
retard
pris
dans
l’exploitation
de
la dernière
coupe.
4,
FIXATION
DE
LA
REDEVANCE
D'ASSAINISSEMENT
2020.
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
l’engagement
pris
par
l’ancienne
municipalité
de
réviser
le
schéma
d’assainissement
de
la commune.
Or
la subvention
demandée
par
délibération
du
28
février
2020
au
Conseil
Départemental,
est
soumise
à une
condition
de
coût
minimum
de
l’assainissement
pour
les
usagers.
Ce
minimum
de
0.85
€ par
m3,
est
calculé
pour
une
consommation
annuelle
moyenne
de
120
m3.
La
redevance
d’assainissement
d’un montant
unique
pour
tous
les
usagers,
devrait
donc
être
de
102
€
(102
€
/ 120
m3
=
0.85
€/m3),
à
laquelle
se
rajoute
la
redevance
modernisation
des
réseaux
de
l’agence
de
l’eau,
soit
0.15
€/m3,
soit
0.15
€
x
120
m3
=
18
€.
La
redevance
devrait
donc
être
fixée
à
102
€
+
18
€
=
120
€,
en
2020.
Soit
une
augmentation
de
36.36
%,
par
rapport
à 2019
où
la
redevance
était
de
88
€.
Le
conseil
municipal
a
cherché
à réduire
au
maximum
l’impact
de
cette
hausse
pour
les
habitants.
Aïnsi,
dans
un
souci
d’équité,
il
souhaite
mettre
en
place
une
partie
fixe
(un
abonnement
au
service),
et
une
partie
variable,
en
fonction
de
la
quantité
d’eau
consommée
par
chacun.
De
plus,
le
transfert
de
la
compétence
assainissement
à
la
Communauté
de
Communes,
obligatoire
en
2026,
conduira
à harmoniser
les
modes
de
calculs
et
les
montants.
Après
le
calcul
de
différents
scénarios,
il
apparait
que
le
plus
juste
et
de
fixer
un
prix
d’abonnement
assez
élevé,
quasiment
équivalent
à la
redevance
2019
et
une
partie
variable
plus
faible.
Le
conseil
propose
de
fixer
l’abonnement
à
90
€
et
la
part
variable
à
0.10
€
par
m3
d’eau
consommée.
Pour
les
usagers,
la
taxe
irait
ainsi
de
90
€
à
125.50
€
pour
les
plus
gros
consommateurs
d’eau.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
avec
deux
abstentions
(MM.
DAUPHIN
et
EYMERE,
usagers
du
service
d’assainissement
collectif)
décide
:
-
de
fixer,
pour
l’année
2020,
le
montant
de
l’abonnement
annuel
au
service
d’assainissement
collectif
à
90
€,
et
de
fixer
la
part
variable
à
0.10
€
par
m3
d’eau
consommée. La
redevance
pour
modernisation
des
réseaux
de
collecte
de
l’agence
de
l’eau,
de
0.15
€
par
m3
d’eau
consommée,
se
rajoutera
à
ce
montant.
5.
ACHAT
DES
PARCELLES
BC
134,
BC
244
et
BC
245
à Mme
Patricia
LAROCHE.
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
Mme
Patricia
LAROCHE
a informé
la
commune
de
sa
décision
de
vendre
trois
parcelles
d’une
superficie
de
2ha
28a
95ca,
situées
près
du
Bourg,
dont
deux
situées
en
zone
Uc.
Ces
deux
parcelles
constituent
le
seul
terrain
classé
constructible
à proximité
du
Bourg.
Madame
le
Maire
propose
donc,
afin
de
constituer
une
réserve
foncière,
que
la
commune
se
porte
acquéreur
de
ses
parcelles
:
-
BC
134
:85a
50ca,
zone
A
-
BC
244
:T0a
60ca,
zone
Uc
(présence
d’un
hangar
agricole)
-
BC
245
:Iha
32a
85ca,
zone
Uc
Madame
LAROCHE
souhaite
vendre
ces
parcelles
11
000
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
d’acquérir
les
parcelles
BC
134,
BC
244
et
BC
245
appartenant
à
Mme
Patricia
LAROCHE
demeurant
au
Bourg
commune
d’Auzelles,
au
prix
de
11
000
€.
6.
VALIDATION
DE
LA
PROPOSITION
COMMERCIALE
DE
LA
POSTE
POUR
L’ADRESSAGE.
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
enjeux
économiques,
sociaux
et
territoriaux
du
projet
d’adressage
de
la
commune.
Elle
lui
présente
la
proposition
tarifaire
de
la
Poste
d’un
montant
de
5
100
€
H.T.
Cette
prestation
comprend
une
phase
audit
et
conseil
(2
100
€
HT.)
et
une
phase
projet
d’adressage
(3
000
€
H.T.).
Madame
le
Maire
précise
qu’à
cette
prestation,
il
faut
prévoir
le
coût
de
la
signalisation
(plaques
de
rues
et
numéros
de
maison)
et
la
communication
citoyenne.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
"Valide
la
proposition
de
La
Poste
pour
un
montant
de
5
100
€
HT.
"_
Autorise
Madame
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
au
projet.
Des
devis
ont
été
demandés
pour
la
fourniture
des
plaques
émaillées
de
rues
et
des
numéros
de
maisons,
qui
seront
posés
par
les
employés
communaux.
Les
habitants
seront
informés
par
plusieurs
réunions
publiques
et
par
le
bulletin
municipal. 7.
RENOUVELLEMENT
DE
CONVENTIONS
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DU
PUY-DE-DÔME.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
:
“
d’adhérer
à la
mission
relative
à l’assistance
retraites
(75
€/an),
“
d’adhérer
aux
missions
relatives
à la
santé
et
sécurité
au
travail
option
2
:adhésion
aux
seules
missions
relatives
à la
prévention
et
à l’hygiène
et
sécurité
au
travail,
car
la
collectivité
relève
d’un
autre
service
de
médecine
professionnelle
et
préventive
(22
€/agent/an).
“
d’adhérer
à la
mission
facultative
d'accompagnement
à
la
gestion
des
situations
d’inaptitude
physique
des
agents
(50
€/an).
8.
BUDGET
COMMUNAL
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les
crédits
prévus
à
un
chapitre
du
budget
du
communal
de
l’exercice
2020
étant
insuffisants,
il
est
nécessaire
d’effectuer
les
virements
de
crédits
ci-après
:
Budget
communal :
OBJET
Diminution
sur
crédits
Augm
entation
déjà
alloués
des
Crédits
Chapitre
et
|
Sommes
|
Chapitre
et |
Sommes
article
article
INVESTISSEMENT
: DEPENSES
Immobilisations
corporelles
en
cours
231
5
000
€
INVESTISSEMENT
: DEPENSES
Subventions
d'équipement
aux
20412
5 000
€
organismes
publics
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
décide
à
l’unanimité,
d’effectuer
les
virements
de
crédits
ci-dessus.
9.
A.D.I.T.
(AGENCE
DEPARTEMENTALE
D’INGENIERIE
TERRITORIALE).
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
revoir
la
convention
signée
avec
l'A.D.LT.
concernant
l'instruction
des
autorisations
et
actes
relatifs
à l’occupation
du
sol.
En
effet,
initialement
le
conseil
municipal
lui
avait
confié
l’instruction
des
permis
de
construire
et
des
déclarations
préalables.
Il
souhaite
désormais
lui
confier
uniquement
l'instruction
des
permis
de
construire,
à partir
du
1
janvier
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l’unanimité
:
-
Décide,
à
partir
du
1%
janvier
2021,
de
confier
à
l’A.D.IT.,
uniquement
l'instruction
des
permis
de
construire,
-
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
l’avenant
à
la
convention-type
concernant
les
modalités
d’organisation
pour
l’instruction
des
autorisations
et
actes
relatifs
à l’occupation
des
sols.
10.
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
AGRICOLE.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
suite
à
la
demande
présentée
par
le
Conseil
Départemental
et
la
Communauté
de
Communes
Ambert
Livradois
Forez,
de
désigner
un
référent
agricole.
Le
Conseil
désigne
comme
référent
agricole,
M.
CHARFOULET
Jean-
Luc. 11.
MOTION
CONTRE
LA
FERMETURE
DE
LA
TRESORERIE
DE
CUNLHAT.
Le
Conseil
Municipal
approuve
une
motion
contre
la
fermeture
de
la
trésorerie
de
Cunlhat. 12.
DIVERS Une
tentative
de
vol
a eu
lieu
au
garage
municipal.
Une
plainte
a été
déposée.
Voirie
:Un
état
des
lieux
va
être
réalisé.
Plusieurs
chemins
vont
être
chiffrés
(La
Griffolle,
la
Fougère,
le
Jaladis...).
Un
programme
pluriannuel
sera
mis
en
place,
en
fonction
des
moyens
financiers
de
la
commune.
Local
associations
au
presbytère
:demande
de
la
Pétanque,
de
l’Auzelloise
et
d’Auzel’la
culture.
Ces
associations
se
partageront
le
rez-de-chaussée.
Une
attestation
d’assurance
leur
sera
demandée.
Une
convention
sera
signée.
L’accès
à
l’étage
sera
fermé.
La
Société
de
chasse
souhaiterait
acquérir
la
parcelle
BC
244,
que
la
commune
va
acheter
à
Mme
LAROCHE.
Travaux
dans
le
Bourg
:Mettre
aux
normes
d’accessibilité
le
WC
public,
sécuriser
le
toit
du
WC
public
par
une
barrière,
enlever
la
grille
autour
du
monument
aux
morts,
changer
la
barrière
en
bois
du
parking
de
la
mairie
(Programme
amendes
de
police
:75%)...
Ces
travaux
peuvent
être
financés
par
la
Région
(jusqu’à
50
%)
et
par
l'Etat
(DETR
:30
%).
Travaux
d’accessibilité
des
bâtiments
communaux.
Une
place
de
stationnement
réservée
aux
personnes
en
situation
de
handicap,
pourrait
se
faire
sur
le
terrain
de
pétanque.
La
question
d'affecter
des
places
de
stationnement
aux
camping-cars
à
proximité
du
cimetière
qui
a
été
posée,
a
débouché
sur
le
fait
d'une
réflexion
globale
à
avoir
sur
l'aménagement
d'une
aire
de
service
sur
le
modèle
de
St
Dier"!.
Il
va
être
étudier
une
solution
afin
d’empêcher
les
motos
et
les
quads
de
passer
dans
la
petite
rue
devant
l’église.
L'entretien
des
sentiers
de
randonnée
est
de
la
compétence
de
la
commune.
Il
est
envisagé
de
faire
un
chantier
participatif,
pour
le
sentier
de
l’Henriette.
Un
état-des
lieux
des
sentiers
va
être
réalisé
par
la
commission
Patrimoine,
environnement
et
culture.
Des
devis
ont
été
demandés
pour
les
colis
de
noël.
Bulletin
communal
:
Sandrine
JUILLE
s’occupera
de
la
mise
en
page.
Les
articles
des
associations
seront
demandés
pour
le
15
novembre.
Une
visite
de
la
station
pour
les
conseillers
municipaux
sera
organisée
fin
novembre.
La
commission
Accueil,
animation
et
vie
associative
va
créer
un
livret
d’accueil
pour
les
nouveaux
habitants.
Une
rencontre
avec
François
FOURNIOUX,
responsable
du
service
déchets
de
la
COCOM,
aura
lieu
prochainement.
La
prochaine
réunion
du
conseil
est
programmée
le
vendredi
27
novembre,
à
20
h.
La
réunion
préparatoire
aura
lieu
le
vendredi
6 novembre,
à 20
h.
Toutes
les
matières
à
soumettre
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
étant
épuisées,
la
séance
est
levée
à
11
heures
45.
Affiché
à la
porte
de
la
Mairie,
le
12
octobre
2020.
e
Maire,
Marie-Laure
NUNES.