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Compte-Rendu - Compte rendu du 27 novembre 2020
Document publié le Vendredi 27 novembre 2020 par la commune d'Auzelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 27 novembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
L’AN
DEUX
MIL
VINGT,
le
27
novembre
à 20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Auzelles
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Mme
Marie-Laure
NUNES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
novembre
2020.
Nombre
de
conseillers
: - en
exercice
: 11
- présents
: 11
- votants
: 11
PRESENTS
: Mme
NUNES,
Maire
—
M.
FOULHOUX
et
Mme
ARCHENY,
Adjoints
- Mme
CALVÉ
-
M.
CHARFOULET
-
M.
DAUPHIN
-
M.
EYMERE
-
Mme
JUILLE
-
M.
MORDIER
- Mme
PELLET-
Mme
ROSSL.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
EYMERE
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
26
septembre
2020.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
de
la
séance
du
26
septembre
2020.
2.
AMENDES
DE
POLICE
2020.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
remplacer
le
garde-corps
en
bois
situé
sur
le parking
de
la
mairie,
le
long
de
la
route
départementale
263.
Ce
garde-corps
est
devenu
dangereux
et
il
n’assure
plus
sa destination
de
protection.
Le
coût
estimatif des
travaux
de
dépose
de
l’existant,
de
mise
en
œuvre
d’une
longrine
en
béton,
de
fourniture
et de
mise
en
place
d’un
nouveau
garde-corps,
s’élève
à 11
060
€ HT.
Ces
travaux
peuvent
être
subventionnés
au
taux
de
75%,
avec
un
plafond
de
travaux
de
10
000
€,
dans
le
cadre
des
aides
apportées
par
le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme,
au
titre
de
la répartition
du
produit
des
amendes
de
police,
soit
7 500
€.
3.
REVISION
DE
L’ETUDE
DE
ZONAGE
D’ASSAINISSEMENT
:
CHOIX
DU
BUREAU
D’ETUDES.
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l’étude
du
zonage
d’assainissement
réalisée
en
1997,
prévoyait
l’ensemble
de
la
commune
en
zone
d’assainissement
individuel,
seuls
le
Bourg
et
quelques
villages
étaient
prévus
en
assainissement
collectif.
Or,
depuis
les
conditions
nécessaires
au
bon
fonctionnement
d’un
assainissement
collectif
ont
évolué.
Il
est
donc
désormais
indispensable
de
procéder
à la révision
de
cette
étude.
Des
devis
ont
été
demandés,
seuls
deux
bureaux
d’études
ont
répondu.
SECAE
pour
1 800
€ H.T.
et C2EA
pour
2 660
€ HT.
Les
frais
liés
au
commissaire
enquêteur
et
à
l’enquête
publique
ainsi
que
les
frais
de
publicité,
sont
estimés
à 2 500
€.
Le
Conseil
Municipal
décide :
- de
choisir
le bureau
d’études
SECAE
pour
1 800
€ EH.T.
- d’approuver
la révision
de
l’étude
du
zonage
d’assainissement,
qui
s’élève
à 4 300
€ HT.
- de
solliciter
la subvention
suivante
: Conseil
Départemental
: 30
%,
soit
: 1 290
€ 4.
TRAVAUX
DE
RENOVATION
DES
TOILETTES
PUBLIQUES
—
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS.
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
mauvais
état
des
toilettes
publiques.
Elles
nécessitent
une
rénovation
importante
notamment
pour
leur
sécurisation
et
la
mise
aux
normes
d’accessibilité.
Des
devis
ont
été
demandés,
l’estimation
prévisionnelle
s’élève
à
15
108
€
H.T.,
soit
18
130
€
T.T.C.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-_
Décide
d’approuver
ce
projet
de
rénovation,
qui
s’élève
à
15
108
€
HT.
-
Décide
de
solliciter
les
subventions
suivantes
:
-
Conseil
Régional
—
Bonus
relance
:
50
%
soit
:7
554
€
-
Conseil
Départemental
-
F.I.C.:
24.50%
soit
:3
701
€
5.
REFECTION
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC.
Un
avant-projet
des
travaux
a
été
réalisé
par
le
Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et
de
Gaz
(S.LE.G.)
du
Puy-de-Dôme
auquel
la Commune
est
adhérente.
L’estimation
globale
des
travaux
s’élève
à
123
000.00
€ T.T.C.
Conformément
aux
décisions
prises
lors
de
son
comité,
le
Syndicat
Intercommunal
d’Electricité
et de
Gaz
du
Puy-de-Dôme
peut
prendre
en
charge
la réalisation
de
ces
travaux
en
les
finançant
dans
la proportion
de
50
%
du
montant
H.T.
pour
les
travaux
d’éclairage
public,
de
60
%
pour
les
travaux
de
mise
en
conformité,
de
40
%
pour
les
travaux
de
mise
en
lumière,
majoré
de
la totalité
de
la T.V.A.
grevant
les
dépenses
et en
demandant
à la commune
un
fonds
de
concours
(auquel
s’ajoute
l’intégrité
du
montant
T.T.C.
de
l’Ecotaxe)
égal
à :
ECLAIRAGE
PUBLIC
109
570.99
€
x
0.50
=
54
785.50
€
MISE
EN
CONFORMITE
7
899.29
€
x
0.40
=
3
159.72
€
MISE
EN
LUMIERE
5
529.71
€
x
0.60
=
3
317.83
€
ECOTAXE
41.04
€
TOTAL
61
309.09
€
Ce
fonds
de
concours
sera
revu
en
fin
de
travaux
pour
être
réajusté
suivant
le
montant
des
dépenses
résultant
du
décompte
définitif.
Du
fait
du
coût
important
de
ces
travaux,
ainsi
que
des
nombreux
projets
déjà
actés
pour
2021,
le
conseil
municipal
choisit
de
reporter
sa
décision.
6.
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ.
Les
modifications
statutaires
proposées
concernent
le
report
de
deux
ans
de
la
compétence
ayant
trait
à l’abattoir
d’
Ambert,
au
1°
janvier
2022.
En
effet,
la
préparation
du
transfert
a pris
du
retard,
compte-tenu
de
la
crise
sanitaire
due
au
COVID
19.
Les
modalités
de
gestion
ont
changé
avec
le
passage
en
régie
municipale.
De
plus,
il
est
nécessaire
:
-de
faire
un
état
des
lieux
du
fonctionnement
actuel
pour
y
préparer
les
services
communautaires, - d’engager
une
étude
avec
les
usagers
pour
définir
leurs
attentes
- de
pouvoir
se
fonder
sur
des
exercices
budgétaires
complets.
Le
conseil
municipal
décide
d’approuver
la
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
Ambert
Livradois
Forez
tels
que
présentés.
7.
TRAVAUX
D’ADRESSAGE
- DETR
2021.
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
enjeux
économiques,
sociaux
et
territoriaux
du
projet
d’adressage
de
la commune.
Elle
lui présente
la proposition
tarifaire
de
la
Poste
d’un
montant
de
5
100
€
H.T.
Cette
prestation
comprend
une
phase
audit
et
conseil
(2
100
€ HT.)
et une
phase
projet
d’adressage
(3
000
€ HT.) Madame
le
Maire
précise
qu’à
cette
prestation,
il faut
prévoir
le
coût
de
la
signalisation
(plaques
de
rues
et numéros
de
maison)
et la communication
citoyenne.
Le
coût
de
la signalisation
est
estimé
à
14
927.70
€ H.T.,
soit un
coût
total
de
20
027.70
€
ET. 8.
Ces
travaux
peuvent
être
subventionnés
par
la D.E.T.R
à hauteur
de
30
%.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
«_
approuve
le projet
d’adressage
et le plan
de
financement,
à savoir
:
-
Montant
HT. :
20
027.70
€
-
Montant
T.T.C.:
24
966.48
€
Subvention
D.E.T.R.
: 30%
6
008.31
€
Part
communale
H.T. :
14
019.39
€
.
sollicite
l’octroi
de
la subvention
correspondante.
DIVERS Marché
de
noël
le
vendredi
18
décembre,
avec
la
distribution
des
cadeaux
de
l’Auzelloise
aux
enfants.
Parc
éolien
de
Toutée
: le conseil
municipal
se
donne
le temps
de
la réflexion.
Colis
de
noël
: 63
colis
au
plus
de
70
ans,
en
résidence
principale
et
inscrit
sur
la
liste
électorale.
Les
colis
seront
composés
de
produits
locaux
fournis
par
des
exposants
du
marché
d’Auzelles.
Bulletin
municipal
: l’offre
de
DIAZO
est retenue
(350
ex,
753.90
€ T.T.C.).
Réunion
PLUI
avec
Elodie
CHANTEGREL
de
la COCOM,
un
vendredi
soir,
en janvier.
Visite
de
la station
d’épuration
: samedi
9 janvier,
à
10
h.
Visite
des
sections
avec
Patrick
DOMAS,
agent
ONF,
un
vendredi
en janvier,
en
fonction
de
ses
disponibilités.
Réunion
des
référents
agricoles
: une
rencontre
sera
organisée
avec
les
élus
pour
évoquer
les
échanges
entre
agriculteurs
et les
remembrements.
Réflexion
sur
la
nécessité
ou
non
de
procéder
à
l’épandage
des
boues
de
la
station
d'épuration. Chemin
du
château
d’eau
de
Vindiol
: il
a
été
dégagé
rapidement
suite
à
la
chute
de
plusieurs
dizaines
d’arbres
après
un
coup
de
vent.
Travail
des
commissions
: Le
référent
de
chaque
commission
est
le
coordinateur
de
sa
commission
(discussion
interne).
Les
informations
passent
par
lui.
Il présente
le travail
de
la
commission
au
conseil
municipal.
Suppression
de
la règle
de
diffusion
des
mails
concernant
le
travail
des
commissions
à tous
les
conseillers.
La
prochaine
réunion
du
conseil
est
programmée
le
vendredi
19
février,
à 20
h.
La
réunion
préparatoire
aura
lieu
le vendredi
5 février,
à 20
h.
Toutes
les
matières
à
soumettre
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
étant
épuisées,
la séance
est
levée
à 23
heures.
|
Affiché
à la porte
de
la Mairie,
le 7 décembre
2020.
Le
Maire,
Marie-Laure
NUNES.