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Compte-Rendu - Compte rendu 19 fevrier 2021
Document publié le Vendredi 19 février 2021 par la commune d'Auzelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 19 fevrier 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
L’AN
DEUX
MIL
VINGT
ET
UN,
le
19
février
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Auzelles
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-Laure
NUNES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
15
février
2021.
Nombre
de
conseillers
: - en
exercice
: 11
- présents
: 11
-votants:11
PRESENTS
: Mme
NUNES,
Maire
—
M.
FOULHOUX
et
Mme
ARCHENY,
Adjoints
- Mme
CALVE
—
M.
CHARFOULET
—
M.
DAUPHIN
-
M.
EYMERE
-
Mme
JUILLE
-—
M.
MORDIER
- Mme
PELLET-
Mme
ROSSI.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
EYMERE
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
27
novembre
2020.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
compte-rendu
de
la
séance
du
27
novembre
2020.
2.
COMPTES
DE
GESTION
ET
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2020.
Mme
le
Maire
présente
les
comptes
de
gestion
2020
du
budget
communal,
de
l'assainissement
et du
CCAS,
dressés
par
M.
le receveur
municipal.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
les
comptes
de
gestion
2020.
Le
conseil,
présidé
par
M.
MORDIER
Pierre,
approuve
à
l’unanimité,
les
comptes
administratifs
2020
des
3 budgets
qui
retracent
les
opérations
de
l’exercice
2020.
3.
AFFECTATIONS
DES
RESULTATS.
Il
est
ensuite
décidé
d’affecter
l’excédent
de
fonctionnement
du
budget
communal
d’un
montant
de
211
413.18
€,
à la section
d’investissement
pour
21
728.18
€
et le reste
constitue
un
report
à nouveau
créditeur
en
section
de
fonctionnement
(189
685
€).
L’excédent
de
fonctionnement
du
budget
assainissement
d’un
montant
de
816.56
€
est
affecté
à l’excédent
reporté
en
fonctionnement
(report
à nouveau
créditeur).
4,
TRAVAUX
DANS
LES
SECTIONS
2021
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
programme
des
travaux
2021
établi
par
l’Office
National
des
Forêts
(O.N.F.),
concernant
quatre
forêts
sectionales
(Aïlloux
et
autres,
la
Chassagne-le
Buisson,
la Fontanne-la
Guesle
et la Vaisse).
Il
s’agit
principalement
de
travaux
de
dégagement
manuel,
de
dépressage
avec
nettoiement
de jeune
peuplement
et
d’intervention
en
futaie
irrégulière.
Le
coût
de
l’ensemble
de
ces
travaux
s'élève
à 8 967.46
€.
Suite
aux
nombreuses
rave
party
dans
la
section
d’Aïlloux
et
autres,
l’O.N.F.
propose
également,
pour
limiter
l’accès,
la
pose
de
deux
barrières
coulissantes
et
de
panneaux
d’interdiction
de
faire
du
feu,
pour
un
coût
de
3 242.26
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
Décide
d’approuver
le
programme
des
travaux
2021
établi
par
l'ONF.
concernant
quatre
forêts
sectionales
de
la commune,
et la pose
de
barrières
et
de panneaux
dans
la section
d’Aïlloux
et autres.
-_
Autorise
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires. L'O.N.F.
n’a
pas
encore
fourni
le
devis
des
travaux
de
replantation
dans
la
forêt
communale
de
la
Molette.
Il
sera
étudié
lors
du
prochain
conseil.
5.
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
SERVICE
ENTRE
LA
COMMUNE
D’AUZELLES
ET
LA
COMMUNE
DE
SAINT
ELOY
LA
GLACIERE.
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
de
service
entre
la
commune
d’Auzelles
et
la
commune
de
Saint
Eloy
la
Glacière.
Elle
a pour
objet
de
mettre
à la
disposition
de
la
commune
de
Saint
Eloy
la
Glacière,
des
agents
et
du
matériel
de
la
commune
d’Auzelles,
pour
effectuer
le
déneigement
des
voiries
communales,
uniquement
dans
le
cas
où
l’entrepreneur
qui
l’effectue
habituellement,
est
empêché.
Le
ou
les
agents
communaux
d’Auzelles
sont
mis
à
disposition
de
la
commune
de
Saint
Eloy
la
Glacière,
en
fonction
de
la
demande
de
la
commune
de
Saint
Eloy
la
Glacière
et
des
disponibilités
de
la
commune
d’Auzelles.
La
commune
de
Saint
Eloy
la
Glacière
s’engage
à rembourser
à
la
commune
d’Auzelles
les
charges
du
personnel
et
frais
assimilés
(rémunérations,
charges
sociales,
taxes,
cotisations,
frais
médicaux,
formations,
missions),
ainsi
que
les
frais
liés
aux
matériels
et
matériaux
utilisés
relatifs
à
cette
mise
à
disposition
de
service,
pour
un
montant
fixé
par
délibération
chaque
année,
sachant
que
pour
l’année
2021,
il
est
fixé
à 60
€
de
l’heure.
6.
ACQUISITION
DE
MATERIEL
DE
DENEIGEMENT.
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
d’acquérir
une
nouvelle
étrave
et
deux
paires
de
chaînes
pour
les
véhicules
de
déneigement
communaux.
Madame
le
Maire
présente
les
devis
sollicités
pour
ces
acquisitions.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
:
- d’acquérir
une
étrave
pour
:
12
000
€
HT.
- d’acquérir
une
paire
de
chaînes
pour
:
1 800€
HT.
- d’acquérir
une
paire
de
chaînes
pour
:
2200€
HT.
Total
:
16
000€
HT.
- d’adopter
le plan
de
financement
suivant
:
°
Subvention
du
Conseil
départemental :
-__étrave
80
%,
plafond
de
subvention
à 8 000
€
: 8 000
€
-
chaînes
80
%,
plafond
de
subvention
à 800€:
800€
-
chaînes
80
%,
plafond
de
subvention
à
800€:
800€
Total
:
9 600
€
°
Fonds
propres
de
la
Commune
:
6 400€
HT.
-
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
opération.
7.
DIVERS
-
Malgré
plusieurs
courriers,
une
locataire
a
accumulé
d’importants
impayés
de
loyer.
Une
procédure
d’expulsion
va
être
lancée.
-
La
commission
des
finances
se
réunira
mercredi
10
mars,
après
la présentation
du
PLUI
par
Elodie
CHANTEGREL,
responsable
du
service
urbanisme
et habitat
de
la COCOM
Ambert
Livradois
Forez.
-
Un
courrier
sera
adressé
aux
habitants
pour
leur
rappeler
que
les
commissions
communales
sont
ouvertes
à
tous.
Elles
se
réuniront
dès
que
la
situation
sanitaire
le
permettra.
Les
personnes
intéressées
peuvent
le
faire
savoir
dès
maintenant.
La
liste
des
commissions
et de
leurs
responsables
seront
indiqués
dans
le courrier.
-
La
suppression
de
la
taxe
d’habitation
sur
les
résidences
principales,
va
être
compensée,
à
partir
de
2021,
par
l’encaissement
de
la part
départementale
de
la
taxe
foncière
sur
le
bâti.
Mais
un
coefficient
de
correction
sera
appliqué,
afin
de
corriger
les
écarts
de
produits. Il faudra
attendre
de
recevoir
l’état
de
notification
pour
en
savoir
plus.
Subventions
aux
associations
communales
: un
mail
va
être
envoyé
aux
associations,
afin
de
leur
demander
d’indiquer
leurs
activités
prévisionnelles
pour
2021
et
de
fournir
leur
bilan
2020. Accessibilité
des
bâtiment
communaux
: M.
DAUPHIN
fait
le
point
sur
chaque
bâtiment.
L’avis
de
M.
FRAISSE
de
la D.D.T.
sera
sollicité.
Toiture
de
la
sacristie
: les
travaux
doivent
être
réalisés
avant
octobre
2021,
pour
ne
pas
perdre
les
subventions.
M.
BIOU
va
être
relancé.
Barrières
parking
: les
employés
communaux
feront
un
muret.
Un
devis
a déjà
été
reçu.
Un
autre
est
attendu.
Adressage:
la
situation
sanitaire
ne
permettant
pas
de
faire
des
réunions
publiques,
les
conseillers
se rendront
dans
les
villages
afin
de
présenter
le projet.
Parc
éolien
de
Toutée:
la
réunion
prévue
le
16
février
avec
les
maires
d’Auzelles,
de
Cunlhat
et
de
Saint
Amant
Roche
Savine,
a
été
annulée.
Le
conseil
n’a
actuellement
aucune
donnée
sur
ce projet.
Il attend
plus
d’informations
pour
en
débattre.
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
aura
lieu
vendredi
9 avril.
Toutes
les
matières
à
soumettre
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
étant
épuisées,
la séance
est
levée
à 23
heures.
Affiché
à la porte
de
la Mairie,
le
5 mars
2021.
Le
Maire
Marie-Laure
NUNES.