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Arrêté - ARR2023 2360
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2023 2360)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Collectivités territoriales,
VILLE DE COURBEVOIE
Hauts-de-Seine
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS MUNICIPAUX
2023-2360 DELEGATION A MONSIEUR CHRISTOPHE BRESSY,
CONSEILLER MUNICIPAL
534 BG/SS
Le Maire de Courbevoie,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 2122-32 et L 2122-18,
ARRETE
ARTICLE 1 : En raison de l'empêchement du Maire et des Adjoints, Monsieur Christophe BRESSY, Conseiller Municipal, est désigné pour célébrer le samedi 3 juin 2023 :
- à 14h00, le mariage de : Madame Mélanie MATHIOT et
Monsieur David SIGNONE
- à 14h30, le mariage de : Madame Chorouk GHARBI et
Monsieur Mohamed Y ADEN
- à 15h00, le mariage de : Madame Agathe LACOMBE-LAHOURGUETTE
et
Monsieur Hichem BOUHLEL
- à 15h30, le mariage de : Madame Clotilde OMER-DECUGIS
et
Monsieur Lionel HUDAULT
- à 16h00, le mariage de : Madame Nadia CHERFAOUI et
Monsieur Ahmed TIMSIT - à 16h30, le mariage de : Madame Kaetia WINU NTELA
et
Monsieur Louis FLOCHEL
ARTICLE 2 : Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera transmise à Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, affichée et notifiée à l'intéressé.
Fait à Courbevoie, le 31 mai 2023
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI
Arrêté transmis en Préfecture le
Arrêté affiché en mairie le 0 ? JUIN 2023
Arrêté notifié le
L'intére: s’il désire contester cet acte, peut saisir Le tribunal administratif compétent d’un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d’un recours gracieux. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d’un délai de deux mois, le silence gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite)