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Compte-Rendu - CR CM du 20 septembre 2024
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Montagny-près-Louhans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 20 septembre 2024)
Thèmes du document : Industrie, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 SEPTEMBRE 2024
20 H 30, SALLE DE REUNION DE LA MAIRIE
Le conseil municipal s’est réuni Le vendredi 20 septembre 2024 à 20 heures 30, salle de
réunion de la mairie, sous la présidence du maire Jacky BONIN.
Absents excusés : Nathalie BERT et Anthony MARMEYS.
Secrétaire de séance : Chantal COUILLEROT.
Après avoir approuvé le procès-verbal de la séance précédente et entendu les décisions
du maire, le conseil municipal a étudié les points suivants :
TABLEAU DES EFFECTIFS :
Suite au départ de Nicolas BONIN et au recrutement d'Hervé TERRIER, il convient de
modifier Le tableau des effectifs qui se présente comme suit :
Un adjoint administratif de 1°" classe à raison de 18 heures par semaine.
Un adjoint technique à raison de 24,50 heures par semaine.
Un adjoint de maîtrise 1ére classe à temps complet.
Un agent contractuel à raison de 1,86 heures par semaine.
RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE.
Afin de financer Les éventuels décalages de trésorerie dans l’attente du versement de
subventions à l'investissement, Le conseil municipal décide de renouveler la ligne de
crédit interactive ouverte auprès de la Caisse d'Epargne pour un montant de 100.000
euros au taux révisé de £€str + une marge de 1,20 %.
CONVENTION CONTES GIVRES.
Le maire expose au conseil municipal que dans le cadre du programme des CONTES
GIVRES proposé en partenariat avec l’association ANTIPODES par BLI en matière de
spectacles diffusés sur son territoire, cette dernière sollicite notre commune pour une
mise à disposition de la Maison du Temps Libre le jeudi 24 octobre 2024 en soirée pour
la représentation de la pièce de théâtre « Requiem pour un smartphone » par La
compagnie BULLES DE ZING.
L'objectif étant de proposer des spectacles de qualité inscrits dans une volonté d’ouvrir
la culture orale en territoire à tous Les publics, le conseil municipal autorise Le maire à
signer avec BLI une convention précisant les obligations de chacune des parties. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE « SYSTEME D’INFORMATION ».
Le maire informe l'assemblée que la Communauté de Communes BLI, considérant les
besoins accrus en matière de systèmes d’information au sein des collectivités
territoriales et la complexité qui en découle et nécessitant une expertise, cette dernière
propose une mise à disposition du système d’information dans la limite d’un 7/35ème
pour l’ensemble des communes pour un accompagnement ingénierie et non sur Les
interventions de dépannage.
Considérant l'importance de cette mission d'accompagnement ingénierie, Le conseil
municipal autorise le maire à signer une convention avec BLI à compter du 1°
septembre 2024 et pour une durée de 3 années.
CESSION DE PROPRIETE.
Le maire présente au conseil municipal un courrier du 7 Mai 20 24 émanant de la
société VIRETEL nous informant de la décision de la société TEPF de céder à cette
société sa part de propriété de la canalisation de transport ETEL. Le conseil municipal
autorise l'occupation du domaine public au bénéfice de La société VIRETEL.
REPORTAGE AERIEN DE LA COMMUNE.
Le maire confirme au conseil municipal la réalisation d’un reportage aérien de la
commune qui s’est effectué au mois d’août dernier. Bien que quelques maisons
n'apparaissent pas de façon très claire sur les photos réalisées, Le conseil municipal
prend en compte le geste commercial proposé par la société chargée de ce reportage et
accepte de commander les 30 photos au format de 15 x 20 cm, 4 agrandissements de
40 x 60 cm retenus par le conseil, un CD avec toutes les photos ainsi que tous droits de
reproduction pour un coût global de 380 euros TTC (au lieu de 680 euros ). Le conseil
municipal va réfléchir prochainement à l’utilisation qui peut être faite de ces supports.
PROJET ACQUISITION D’UNE PARCELLE.
Suite à une proposition des propriétaires, le conseil municipal se prononce
favorablement pour l'acquisition de la parcelle numéro 239 de la section À, d’une
superficie de 34,65 ares, située à proximité immédiate du stade de football. Vu l'intérêt
d'acquérir ce terrain, Le maire est mandaté pour négocier Le prix de vente avec Les
vendeurs.
RECEPTION DES ELUS DE KIBO. Le maire rappelle que dans le cadre des échanges entre BLI et la communauté de
communes de KIRCHHEIMBOLANDEN du 11 au 13 octobre prochain, une visite de la
commune est prévue le dimanche 13 à partir de 10 heures. Les élus découvriront Le
Fablab puis à 11 h 30 seront reçus sous la Halle pour une présentation de la commune
et des dernières réalisations avant de prendre l’apéritif et le déjeuner qui sera servi à la
Maison du Temps Libre.
DIVERS.
Le maire précise que Le dossier de La MAM a reçu un avis favorable de la commission de
sécurité et que le permis de construire est accordé. Le dossier de consultation est en
cours de finalisation.
Le maire commente le concert du 25 août dernier qui s’est déroulé à l’église organisé
par VOX ECCLESIA et avec la participation du duo MYRIAS en présence d'environ 60
spectateurs.
Le conseil municipal étudie les questions diverses et fixe au vendredi 25 octobre à 20
heures la date de la prochaine réunion.