Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 20210330
Compte-Rendu - CR CM25052021
Compte-Rendu - CR 17012013
Compte-Rendu - CR CM30032021
Compte-Rendu - CR 21052015
Compte-Rendu - cr 20200623
Compte-Rendu - CR 16072015
Compte-Rendu - CR 24092015
Compte-Rendu - CR 27082015
Compte-Rendu - CR02032020
Compte-Rendu - CR 23012014
Document publié le Jeudi 23 janvier 2014 par la commune de Prahecq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 23012014)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Banque,
REUNION DU 23 JANVIER 2014
L’an deux mil quatorze, le 23 janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Claude ROULLEAU.
Date de convocation : 14 janvier 2014
Présents : Mmes et Ms., BLIN Philippe, BONNEAU Christine, DRABIK Jean, GABILLY Alain, GACOUGNOLLE Eric, GONNORD Pascal, GOURCON Jean-Marc, MAGNERON Sébastien, MANTEAU Corinne, MARTIN François, MOINARD Philippe, MORIN Jean-Luc, MOREAU Monique, ROULLEAU Claude, THIOU Sylviane.
Absente : Mmes et M. BARANGER Fabrice, CHAMPION Christine et TRILLAUD Chantal. Secrétaire de séance : M. MAGNERON Sébastien.
Monsieur Claude ROULLEAU ouvre la séance en sa qualité de Maire et remercie les membres de leur présence. Il soumet au Conseil le compte rendu de la séance du 19 décembre 2013.
Le compte rendu, corrigé suite à une coquille concernant la location de la salle de la Laiterie et remarquée par Monsieur GABILLY Alain, est adopté à l’unanimité des membres présents en l’état.
ORDRE DU JOUR
Fonction publique - Ressources humaines et gestion courante
201401-01 Mises à disposition de personnel et matériels
Budget – Finances – Marchés publics
201401-02 Aménagement d’un centre socio éducatif et de loisirs – dossier subventions 201401-03 Paiement de dépenses d’investissement avant le vote du BP 2014.
Voirie - Bâtiments – Travaux divers
201401-04 Effacement de réseaux – mise en place de candélabres – Rue Saint-Martin 201401-05 Agrandissement des Ecoles de Prahecq – Mission de contrôle technique 201401-06 Aménagement d’un Centre socio éducatif et de loisirs – Mission de contrôle technique
Domanialité – Patrimoine
201401-07 Chemin de la Fontaine à Bonnet
201401-08 Mise à disposition de minibus – Communauté d’agglomération du Niortais 201401-09 Méthanisation – Passage de canalisations enterrées - Servitudes 201401-10 Projet de développement – Fiée des Lois – Cession de parcelles
Culture – Bibliothèque - Centre des Adolescents
201401-11 Séjour Disney Land Paris – Centre des Adolescents – Avril 2014 201401-12 Mon Village : espace de biodiversité
201401-13 Classe de mer – Ecole élémentaire de Prahecq - Subvention D201401-01 MISES A DISPOSITION DE PERSONNEL ET MATERIELS
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que compte tenu de l’arrêt de l’activité « voirie » du SIVOM de Prahecq, les communes de Juscorps et Saint-Romans des Champs ont manifesté la volonté de bénéficier de mises à disposition horizontale de personnels et matériels, acquis par la commune de Prahecq. Aussi, afin de rationnaliser les coûts et d’assurer une utilisation optimale du matériel et du personnel, il est proposé de répondre favorablement à ce projet.
Monsieur le Maire soumet le projet de convention de mise à disposition de matériels. Il propose par ailleurs, de définir les tarifs de mise à disposition en tenant compte des tarifs auparavant fixés par le SIVOM de Prahecq pour ce même matériel, augmentés de 1.5%. Ces tarifs visent à couvrir les frais de fonctionnement inhérents au matériel (Ex : Entretien, assurance, etc).
Monsieur le Maire précise enfin que ces matériels compte tenu de leur spécificité ne pourraient être mis à disposition qu’avec le personnel communal compétent.
A l’unanimité, les membres du Conseil :
acceptent le principe de la mise à disposition de matériels et de personnel (trois agents après avis de la C.A.P.) aux communes de Saint-Romans des champs et Juscorps ;
autorisent Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué, Monsieur GONNORD Pascal à soumettre les principes desdites mises à disposition
décident l’application des tarifs suivants :
Matériels Tarifs horaires
Pelle avec chauffeur : 82,57 €
Bull avec chauffeur : 75,92 €
JCB avec chauffeur : 53,59 €
Tracteur avec élagueuse ou lamier 51,46 €
Camion Renault 6x4 avec chauffeur : 66,13 € Camion Renault 4x2 avec chauffeur : 50,14 € Cylindre Bomag avec chauffeur : 34,61 €
Matériel de traçage avec peinture 64,81 €
Matériel de traçage sans peinture : 32,28 €
Nacelle avec chauffeur : 32,28 €
Plateforme de lavage : 21,32 €
autorisent Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué, Monsieur GONNORD Pascal, après avis favorable des communes concernées, à saisir la C.A.P. et signer tout document afférent aux mises à disposition de matériels et personnel. D201401-02 AMENAGEMENT D’UN CENTRE SOCIO EDUCATIF ET DE LOISIRS - DOSSIERS SUBVENTIONS
Monsieur le Maire rappelle que des dossiers de demande de subventions avaient été déposés au titre de la D.E.T.R., subvention d’équipement de l’Etat, et au titre du dispositif PROXIMA, subvention d’équipement du Conseil Général.
Il précise que compte tenu des évolutions du projet, le coût prévisionnel des travaux (hors maîtrise d’œuvre) s’élèvent à 1 310 030 euros H.T., soit 1 572 036 euros T.T.C..
Il propose de retenir le plan de financement prévisionnel suivant :
Dépenses Recettes
Travaux : 1 572 036 euros
D.E.T.R. : 120 000 euros
PROXIMA : 64 015 euros
Autofinancement communal : 1 388 021 euros
En outre, Monsieur le Maire propose de valider l’échéancier suivant pour la réalisation des travaux :
• Hiver 2014 : Mise au point du projet définitif, permis de construire ;
• Printemps 2014 : Dévolution des travaux ;
• Fin 2014 : Début des travaux si le dossier D.E.T.R. est jugé complet.
• Automne 2015 : Fin des travaux
A l’unanimité, les membres du Conseil :
valident le plan de financement ci-dessous présenté :
Dépenses Recettes
Travaux : 1 572 036 euros
D.E.T.R. : 120 000 euros
PROXIMA : 64 015 euros
Autofinancement communal : 1 388 021 euros
valident l’échéancier des travaux ci-dessus présenté ;
autorisent Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué, Monsieur GONNORD Pascal, à compléter le dossier de demande de subventions au titre de la D.E.T.R. déposé en 2013 et présenté au titre de l’année 2014.
D201401-03 PAIEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE BUDGET PRIMITIF 2014
Monsieur le Maire rappelle les dispositions de l’article L 1612-1 du CGCT, qui permet au Conseil Municipal d’autoriser le Maire, dans l’attente du vote du budget primitif de 2014, à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, hors restes à réaliser, dans la limite de 25% des dépenses d’investissement inscrites au budget 2013, hors remboursement de l’annuité en capital de la dette. Le quart des dépenses d’investissement inscrites au budget 2013 d’un total de 2 668 394.82 euros, hors remboursement de la dette, opérations comptables et opérations d’ordre, s’élève à 667 098.70 euros.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, autorise Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater, jusqu’à l’adoption du budget primitif « commune » 2014, les dépenses d’investissement suivantes pour :
« Gros travaux de Bâtiment » au compte 2315, opération n°220 pour 50 000 euros ; « Acquisition de matériels » au compte 2188, opération n°230 pour 7 000 euros ; « Voirie » au compte 2315, opération n°267 pour 60 000 euros ;
« Château de la Voûte » au compte 2313, opération n°251 pour 15 000 euros ; « Groupe scolaire » au compte 2313, opération n°262 pour 50 000 euros ; « Effacement de réseaux » au compte 2315, opération n°275 pour 27 916.46 euros ;
Le Conseil décide que les crédits budgétaires correspondants seront inscrits obligatoirement au budget 2014.
D201401-04 EFFACEMENT DE RESEAUX – MISE EN PLACE DE CANDELABRES – RUE SAINT-MARTIN
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MARTIN François.
Monsieur MARTIN François rappelle aux membres du Conseil que dans le cadre du projet d’aménagement de la rue Saint-Martin, la commune a sollicité l'ensemble des opérateurs du CTER (Comité Technique d’Effacement des Réseaux) pour l’effacement des réseaux aériens.
La commune, dans le cadre de cette opération, assure la mise en place des candélabres. Monsieur MARTIN François présente le devis de l’entreprise INEO COFELY pour un montant de 23 263.72 euros H.T..
A l’unanimité, les membres du Conseil décident :
d’accepter le devis de 23 263.72 euros H.T. de l’entreprise INEO COFELY pour la mise en place des candélabres sur la Rue Saint-Martin ;
d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué Monsieur Pascal GONNORD ou Monsieur MARTIN François à signer tout document afférent ;
d’affecter cette dépense à l’opération n°0275 « Effacement de réseaux ». de prévoir les crédits suivants au titre des dépenses pouvant être engagées avant le vote du budget : 2315-275 « Effacement de réseaux » : 27 916.46 euros en dépense.
D201401-05 AMENAGEMENTS AUX ECOLES DE PRAHECQ – MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MARTIN François.
Monsieur MARTIN François présente la proposition financière de SOCOTEC relative au contrôle technique de l’agrandissement des écoles pour un montant de 1 990 euros H.T. et une mission complémentaire Handco pour un montant de 150 euros H.T.. A l’unanimité, les membres du Conseil :
acceptent et autorisent Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer la proposition financière de SOCOTEC relative au contrôle technique pour un montant de 1 990 euros H.T. et une mission complémentaire Handco pour un montant de 150 euros H.T. ; de prévoir les crédits suivants au titre des dépenses pouvant être engagées avant le vote du budget 2014 : 2315-262 « Travaux Groupe scolaire » : 2 568 euros en dépense.
D201401-06 CENTRE SOCIO EDUCATIF ET DE LOISIRS – MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MARTIN François.
Monsieur MARTIN François présente la proposition financière de SOCOTEC relative au contrôle technique de l’aménagement d’un centre socio éducatif et de loisirs dans les communes du Château de la Voûte pour un montant de 9 820 euros H.T..
A l’unanimité, les membres du Conseil :
acceptent et autorisent Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à signer la proposition financière de SOCOTEC relative au contrôle technique pour un montant de 9 820 euros H.T. ;
de prévoir les crédits suivants au titre des dépenses pouvant être engagées avant le vote du budget 2014 : 2313-251 « Château de la Voûte » : 11 784 euros en dépense.
D201401-07 CHEMIN DE LA FONTAINE A BONNET
Monsieur le Maire précise qu’il a rencontré Monsieur THIBAULT concernant la mise à disposition d’une piste de 3 mètres sur 1 000 mètres sur une parcelle située sur le chemin de la Fontaine à Bonnet.
Cette mise à disposition permettrait de lancer les chevaux sur cette longueur dans le cadre de l’activité de préparation de chevaux du haras. Monsieur le Maire propose de mettre à disposition la parcelle WA n°24.
A l’unanimité, les membres du Conseil acceptent le principe de la mise à disposition et chargent Monsieur le Maire de définir les modalités juridiques de cette mise à disposition.
D201401-08 MISE A DISPOSITION DE MINIBUS – COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
Monsieur le Maire précise que dans le cadre du fonctionnement du Centre des adolescents, une convention de prêt de minibus doit être signée avec la Communauté d’agglomération du Niortais.
Monsieur le Maire précise que la Communauté d’Agglomération du Niortais mettrait à la disposition de la commune de Prahecq un ou plusieurs des 8 véhicules, type minibus 9 places dont :
5 véhicules de marque FORD immatriculés 6959 VH 79, 480 VJ 79, 479 VJ 79, 4304 VJ 79, 4301 VJ 79 ; 3 véhicules de marque CITROEN immatriculés DA-117-TM, DA-830-SV, DA-167-SW.
Cette mise à disposition se ferait moyennant le prix de 0,16€ du Km dans le cadre des activités du Centre des adolescents.
Après présentation du projet de convention, le Conseil municipal, à l’unanimité de ses membres :
accepte le projet de convention ainsi présenté ;
autorise Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué, Monsieur GONNORD Pascal ou Madame BONNEAU Christine à signer tout document y afférent.
D201401-09 METHANISATION – PASSAGE DE CANALISATIONS ENTERREES - SERVITUDES
Monsieur le Maire demande à Monsieur MOINARD Philippe de bien vouloir sortir de la salle du Conseil municipal afin de ne pas prendre part ni aux débats ni aux délibérations.
Monsieur le Maire rappelle que le GAEC LA LOUGNOLLE assure l’alimentation en chauffage de l’entreprise la Fiée des Lois, des écoles de Prahecq et du Collège de Prahecq dans la cadre de l’unité de méthanisation.
Compte tenu du passage de canalisations d’eau enterrées sous des parcelles de la commune, il est proposé de constituer des servitudes de passage de canalisations d’eau sur toutes les parcelles concernées par ce passage.
A l’unanimité, les membres du Conseil décident :
d’accepter la constitution de servitudes de passage créées pour l’installation des canalisations d’eau enterrées et notamment, sur les parcelles n°ZT 66, ZT 67, YD 9, YD 12, ZV 194, ZV 163 , AB 72, AB 70, AL 28, Al 14 et AL 26 ;
d’autoriser Monsieur GONNORD Pascal à signer tout acte notarié afférent.
D201401-10 PROJET DE DEVELOPPEMENT – FIEE DES LOIS – CESSION DE PARCELLES
Monsieur le Maire précise avoir rencontré le nouveau Directeur de la Fiée des Lois, Monsieur SCOHY Pierre.
Monsieur le Maire présente le projet de développement de la Fiée des Lois sur la zone d’activités économiques.
Il propose aux membres du Conseil de céder après avis des domaines, les parcelles YD n°9 et YD n°12.
A l’unanimité, les membres du Conseil décident :
d’accepter la cession, après avis des domaines des parcelles YD n°9 et YD n°12, au prix des domaines ; d’autoriser Monsieur GONNORD Pascal à signer tout acte notarié afférent.
D201401-11 SEJOUR DISNEY LAND PARIS – CENTRE DES ADOLESCENTS – AVRIL 2014
Monsieur le Maire donne la parole à Madame BONNEAU Christine.
Madame BONNEAU Christine propose aux membres du Conseil l’organisation d’un séjour Ados les 24 et 25 avril 2014 à Disney Land Paris. Ce séjour serait ouvert à douze adolescents, et deux accompagnateurs, et engagerait des frais d’hébergement, d’alimentation et de déplacement ainsi que des frais de personnel. Le budget prévisionnel de ce séjour s’établit à 3 799.86 euros.
Madame BONNEAU Christine propose de fixer un tarif de 316.65 euros par adolescent non domicilié sur la commune de Prahecq et un tarif de 245 euros par adolescent domicilié sur le territoire de la commune de Prahecq.
Le Conseil Municipal, après étude et délibération :
fixe les tarifs de 316.65 euros par adolescent non domicilié sur la commune de Prahecq et un tarif de 245 euros par adolescent domicilié sur le territoire de la commune de Prahecq ;
accepte le devis de la S.N.C.F. pour un montant de 728 euros ;
accepte le devis de Disney Land pour un montant de 2 088 euros ;
autorise Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué Monsieur GONNORD Pascal ou Madame BONNEAU Christine à signer tout document y afférent ;
D201401-12 MON VILLAGE : ESPACE DE BIODIVERSITE
Monsieur le Maire donne la parole à Madame BONNEAU Christine et Monsieur GONNORD Pascal.
Madame BONNEAU Christine et Monsieur GONNORD Pascal précisent qu’ils ont rencontré Madame HOUTE du CNRS concernant le dispositif « Mon Village : Espace de biodiversité ». Ils présentent le dispositif global et déclinent le projet d’installation de trois ruches pédagogiques à proximité des écoles. Cette installation vise à rapprocher la société et son environnement en sensibilisant les enfants et les citoyens à la biodiversité.
A cet effet, l’implantation des trois ruches pédagogiques s’accompagnera de conférences et réunions relatives à la biodiversité
Après présentation, les membres du Conseil :
décident d’intégrer le dispositif « Mon Village : Espace de biodiversité » ; décident l’ouverture d’un programme de 2 000 euros lié à toute action relative audit dispositif ;
autorisent Monsieur le maire ou l’adjoint délégué, Monsieur GONNORD Pascal ou Madame BONNEAU Christine à signer tout document afférent. D201401-13 CLASSE DE MER – ECOLE ELEMENTAIRE DE PRAHECQ - SUBVENTION
Monsieur le Maire donne la parole à Madame BONNEAU Christine.
Madame BONNEAU Christine présente au Conseil municipal le projet de classe de mer à la tranche-sur-Mer préparé par l’école élémentaire et s’adressant à 40 élèves de CM2.
Ce projet permettrait aux enfants de participer à différentes activités de découvertes telles que la visite de parcs ostréicoles ou de réserves ornithologiques. Madame BONNEAU Christine, après présentation d’un budget prévisionnel, propose d’attribuer une subvention de 2 800 euros soit 70 par enfant.
A l’unanimité, les membres du Conseil, compte tenu de l’intérêt culturel et pédagogique de ce projet, décident d’attribuer une subvention de 2 800 euros à la coopérative scolaire de l’école élémentaire.