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Conseil Municipal - CM 23 11 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
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Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Compte
rendu
de
la séance
du
jeudi
2 novembre
2023.
Présents
: Laurent
GAUBIAC,
Christian
ROCHETTE,
Cédric
SCHMITTER
, Didier CAZALIS,
Bernard
SOUYRIS,
Corine
LESTEVEN,
Patrick
BOYER,
Valérie
ATTOUI Olivier
HEYER.
Représentés
:
Excusée
: Géraldine
CHASSAING.
Absents
:
Secrétaire
de
la séance:
Didier CAZALIS
1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
26 MAI
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
mai
2023,
le conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le procès-verbal
de
la séance
du
26
mai
2023.
2.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
22 SEPTEMBRE
2023.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
séance
du
22
septembre
2023,
le
conseil
municipal
approuve à
l'unanimité des
membres
présents,
le procès-verbal
de la séance
du 22 septembre
2023.
3.
DELIBERATION
ADHESION
A LA
NOUVELLE
CONVENTION
MEDECINE
PREVENTIVE
DU
CENTRE
DE
GESTION
DU
GARD.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
muncipal
de
délibérer
à
la
nouvelle
convention
de
la
médecine
préventive
du
Centre de Gestion
du Gard.
Le conseil
municipal
sur le rapport de Monsieur
le Maire
, après en avoir délibéré, décide
à l'unanimité
Article 1 : +
de demander
le bénéfice des
prestations
proposées
par le Centre
de Gestion
du
Gard,
e
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à conclure
la convention
correspondante
avec
le Centre
de
Gestion
du
Gard,
annexée
à la présente délibération,
°
de prévoir les crédits correspondants au budget de la collectivité.
4.
DELIBERATION
ADHESION
AU
SERVICE
PARTENARIAT
CNRACL
ET
INVALIDITE .
Monsieur
le Maire
expose
au conseil
municipal
:
e
Vu
la convention
de
partenariat
entre
la Caisse
des
Dépôts
et Consignations
et le CDG
30,
effective
depuis
le Îer janvier 2020,
confiant au
CDG
30 une
mission
d'information
et d'accompagnement
aux employeurs
et
aux
actifs en matière de
retraite,
+
Vu
la
délibération
du
Conseil
d'Administration
du
Centre
de
Gestion
en
date
du
14
septembre
2023
approuvant
la convention
d'adhésion
au service
Partenariat
CNRACL
et Invalidité,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'adhérer
au
service
partenariat
CNRACL
et
invalidité
du
Centre
de
Gestion
du
Gard.
Le Conseil
municipal,
après
en avoir délibéré décide
à l'unanimité :
Article 1 : D'adhérer au service
Partenariat CNRACL
et invalidité du Centre
de Gestion
du Gard.
Article 2 :
d'autoriser Monsieur
le Maire
à signer la convention,
à procéder à son
exécution
et à signer tous
les
actes y afférents. Article 3 : de donner délégation
au Maire pour résilier (le cas échéant)
la convention
en cours.
5.
DELIBERATION
ACTION
SOCIALE
DU
PERSONNEL
COMMUNAL-FETES
DE
FIN
D'ANNEE.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
la
mise
en
oeuvre
d'une
action
sociale
par
la
collectivité
territoriale au bénéfice des agents
pour les fêtes de fin d'année.
Monsieur Christian
ROCHETTE
quitte la salle et ne participe
pas au vote l'est proposé
une enveloppe
de
: 600 €
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'octroyer
une
enveloppe
globale
de
600
€
pour le personnel
communal
pour les fêtes de fin d'année.
6.
DELIBERATION
PROJET
D'INSTALLATION
D'UNE
CENTRALE
AGRIVOLTAÏQUE
La
Commune
a
reçu
la
Société
Inthy
Développement
(ci-après
la
« Société
»),
développeur
et
producteur
d'énergies
renouvelables,
qui
a présenté
son
projet
d'installer
une
centrale
solaire
photovoltaïque
au
sol
sur
le
territoire de Brouzet-lès-Quissac. Le
projet
consiste
à
concilier
agriculture
et
production
d'énergie
en
développant
une
centrale
de
production
d'électricité
renouvelable
sur
des
terres
agricoles,
permettant
le
développement
et
la
diversification
d'une
exploitation
agricole.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
conclut
à
l'unanimité
que
le
projet
de
développement
d'une
centrale
agrivoltaïque
portée
par
la Société
est
compatible
avec
les
objectifs
de
la
Commune
et
participe
à sa
politique
de développement
durable.
Le
Conseil
Municipal
autorise
également
par
cette
délibération
la
Société
Inthy
à
déposer
une
demande
de
Permis
de
Construire
sur
l'emprise
cadastrale
de
la voie
communale
d’Aiguebelle
aux
Moulins
qui
fera
l'objet
d'une
modification
du
tracé,
dans
le cas
où
la Société
obtient
l'ensemble
de
ces
autorisations
exigées
par
la
réglementation
en
vigueur
pour
la construction,
le raccordement
au
réseau
public
d'électricité
et l'exploitation
d'une centrale solaire photovoltaïque,
ainsi que
pour la vente d'électricité produite
par la centrale.
7.
INFORMATIONS
DU
MAIRE.
Noël
des
ainés.
Pour
témoigner
aux
ainés
de
la
commune
que
nous
les apprécions,
et dans
la
pure
tradition
de
Noël,
cette
année
le conseil
municipal
aux
noms
de tous les habitants offrira un panier gourmand,
le 16 décembre
2023.
Réfection
voirie
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
Société
MICHEL
TP
doit
intervenir
au
mois
de
novembre
2023
pour
la
réfection de la montée
d'accès
au foyer.
Monsieur
le Maire
indique que
la
remise en
état du chemin
de Puech
Redon
, de la
montée
du village (Rue
de
l'Ancienne
Poste
et montée
de
l'Église) est une
priorité.
Compte
tenu
de
l'ampleur des
travaux
un
bureau
d'étude
sera
saisi.
Informations
diverses
Monsieur
le
Maire
fait part des
dispositions
règlemementaires
d'accélération
en
énergie
renouvelable" ZANER"
qui devront être étudiées et délibérées
avant la fin de l'année.
Monsieur
le Maire
fait part de
la nécessité
de
mettre
en
place
un
panneau
d'affichage
public.
Séance
levée
à 19h30
Le Maire
EN
|
Laurent
GAUBIARŸ"
A
Li