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Conseil Municipal - CM 14 10 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brouzet-lès-Quissac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU GARD
MAIRIE
BROUZET
LES
QUISSAC
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
23
octobre
2014
- Convocation
du
17
octobre
2014
L’an
deux
mille
quatorze
le
vingt
trois
octobre
à dix
neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brouzet
les
Quissac
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
du
Maire
Laurent
ALBEROLA. Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
MUNICIPAUX
éscase
serre
sense
EN
ÉD
NNET
Rusnsne
Présents
:
MM.
ALBEROLA
Laurent
-
CAZALIS
Didier
-
GAUBIAC
Laurent
-
SCHMITTER
Cédric
et
MMES
BARRAL
Sandrine
- CHASSAING
Géraldine
- CURTON
Patricia
—
GUENIOU
Patricia
- LOUETTE
Dominique
—
VIDAL
Ingrid
Absents:
GOUMENT
Jérémy
Secrétaire
de
séance
: M.
GAUBIAC
Laurent
users
cernes nrnnnennrnnses
Début
de
séance
:20h45
Approbation
séance
du
29
septembre
2014
:
Yenvsnaraene
Le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
là
séance
du
29
septembre
2014.
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
des
membres
présents
le
procès
verbal
de
la
séance
du
29
septembre
2014.
Il
est
demandé
que
les
points
3
et
4
de
l’ordre
du
jour
soient
inversés.
Organisation
de
la
fête
d'Halloween
:
TT
RENNES
"
Madame
Géraldine
CHASSAING
quitte
la
salle
du
conseil
à 21h.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
reçu
de
l’association
the
Valley’s
dancers.
L'association
souhaite
organiser
la
fête
d’halloween
le
31
octobre
2014.
Cette
manifestation
consistera
en
un
goûter
au
foyer,
en
une
balade
dans
le
village
des
enfants
déguisés
afin
de
récolter
des
friandises
et
en
un
jeu
de
la
pinata.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
à
l’unanimité
d’autoriser
lPorganisation
de
la
fête
d’halloween.
Subvention
aux
associations
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
courriers
de
demande
de
subventions
des
associations.
Au
titre
de
l’année
2014,
la
somme
budgétisée
pour
les
subventions
aux
associations
est
de
800
euros.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
bilans
des
associations
devront
être
communiqués
avant
la
fin
du
mois
de
janvier
de
l’année
budgétaire
à
voter. Il
est
proposé
de
porter
le
montant
des
subventions
de
800
euros
à
1 092,30
euros
avec
la
répartition
suivante
:
@®
Association
de
chasse
:100,
00
euros
®
Association
Maires
de
France
:92,30
euros
®
Association
the
Valley’s
Dancers
:350,00
euros
@
Association
Brouzet
Aiguebelle
:550,00
euros
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
à
8
voix
pour
(ALBEROLA,
CAZALIS,
GUENIOU,
BARRAL,
CURTON,
LOUETTE,
SCHMITTER
et
VIDAL)
et
un
contre
(GAUBIAC)
d’allouer
la
somme
totale
de
1 092,30
euros
aux
associations.
Madame
Géraldine
CHASSAING
réintègre
la
salle
du
conseil
à 21h15.
Projet
d’extension
de
périmètre
du
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
aux
communes
de
Les
Angles,
Bagnols-sur-Cèze,
Nîmes
et
UZès.mn
pau
ace
nan
8060600
NE
LENS
ENTER
ETES
nn
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l’arrêté
de
la
Préfecture
du
Gard
notifiant
le
souhait
pour
les
communes
de
Les
Angles,
Bagnols-sur-Ceze,
Nîmes
et
Uzès
d’adhérer
au
Syndicat
Mixte
à Cadre
d’Électricité
du
Gard
qui
a
délibéré
favorablement
à l’adhésion
de
ces
communes
Les
membres
du
conseil
acceptent
à
l’unanimité
que
les
communes
de
Les
Angles,
Bagnols-sur-Ceze,
Nîmes
et
Uzès
adhèrent
à ce
syndicat.
Page
1 sur
3 DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE 30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Tarification
de
l’assainissement
pour
année
2015
ss
Le
Maire
rappelle
les
tarifs
abonnements
et
consommation
de
l’assainissement
collectif
pour
l’année
2014.
Monsieur
le
Maire
propose
que
les
tarifs
suivants
soient
fixés
:
Le
prix
du
m°
pour
2014
était
à
1,65
€
et
passerait
à
1,49
€
La
pénalité
pour
les
non
raccordés
était
à 350
€
et
passerait
à 380
€
”
L'abonnement
était
à
110
€
et
passerait
à 99
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
à
l’unanimité
le
prix
de
l’abonnement
et
le
prix
du
m°
et
par
9
voix
pour
(ALBEROLA,
CAZALIS,
GUENIOU,
BARRAL,
CURTON,
LOUETTE,
SCHMITTER,
GAUBIAC
et
CHASSAING)
et
une
abstention
(VIDAL)
pour
la
pénalité
des
non
raccordés.
Point
sur
le
Monument
aux
Morts
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l'installation
du
monument
aux
morts
aura
lieu
le
29
octobre
2014.
Il
est
nécessaire
d’ajouter
46
lettres
supplémentaires
sur
la
plaque.
Le
montant
de
lachat
passe
donc
à 4
670
€
HT
soit
5604
€
TTC.
Décision
Modificative
n°1
M49
:sn
PRET
ss
Monsieur
le
Maire
propose
la
modification
du
budget
assainissement
(M49)
comme
suit
:
°
Enfonctionnement
Chapitre
12
Dépense
Compte
6061
- 1
200
€
Chapitre
67
Dépense
Compte
673
+
1 200
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à
8
voix
pour
(ALBEROLA,
CAZALIS,
GUENIOU,
BARRAL,
CURTON,
LOUETTE,
SCHMITTER,
VIDAL)
et
2
abstentions
(GAUBIAC
et
CHASSAING)
la
décision
modificative
n°1
de
la
M49
ACTION
SOCIALE...
nrnrrrnnnrrnrnrrnnnnnnnnnrrnnnrennennnernnnnennsnnerrennnee
Le
maire
donne
lecture
de
l’article
70
de
la
loi
du
19
février
2007
qui
pose
le
principe
de
la
mise
en
œuvre
d’une
action
sociale
par
la
collectivité
territoriale
au
bénéfice
des
agents.
La
loi
confie
à chaque
collectivité
le
soin
de
décider
le
principe,
le
montant
et
les
modalités.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
e
d’attribuer
à
ses
agents
des
chèques
cadeau
au
titre
de
fin
d’année
pour
un
montant
total
de
600,00
€
soit
150,00
€
par
agent
Point
sur
les
TAPnnnns
an
ee
ee
EG
SES
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
du
courrier
suivi
d’une
pétition
demandant
la
gratuité
des
TAP
par
des
parents
d’élèves.
Monsieur
le
Maire
fait
un
exposé
de
la
situation
sur
l’organisation
des
activités.
Une
deuxième
demande
par
courrier
sera
adressée
par
Monsieur
le
Monsieur
le
Maire
à l’Académie
pour
modifier
les
horaires
des
TAP
sur
la
Commune
de
Brouzet
les
Quissac.
Modification
des
statuts
du
SIRP.....
PR
scsrcstres
ee
N
sen
EEE
EG
mure
RTE
Gi
eenee
ss
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
délibération
des
modifications
des
statuts
du
SIRP.
Cette
modification
prévoit
la
prise
en
charge
des
frais
de
fonctionnement
de
5
classes,
l’organisation
secondaire
des
transports
scolaire,
l’organisation
des
temps
périscolaires
(cantine
scolaire,
garderie
périscolaire,
temps
d’activités
périscolaires)
et
lorganisation
du
travail
et
la
gestion
du
personnel
non
enseignant,
le
secrétariat
du
syndicat.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
les
modifications
des
statuts. Page
2 sur 3 DEPARTEMENT DU GARD
MAIRIE
30260
BROUZET
LES
QUISSAC
Mutualisation
des
services
communaux
et
intercommunaux
enr
n 060
ENS
SES
TESTER
TE EST
SE
STE
sdnnove
Points
d'informations
sur
cette
éventuelle
possibilité
et
intérêts
d’une
telle
mesure.
Questions
diverses
e
Noël :
la journée
du
Noël
des
enfants
est
fixée
au
samedi
13
décembre
2014.
Le
principe
de
la
conteuse
est maintenu.
La
date
du
repas
du
3°"°
âge
est
fixée
au
dimanche
14
décembre
2014,
Séance
levée
à 23h05
Les
conseillers
Le
Maire,
Laurent
ALBEROLA
|
Page
3
sur 3