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Ordre du Jour - Vitry94 CM161123 OrdreJour Document publié le Jeudi 10 novembre 2016 par la commune de Vitry-sur-Seine. Lien du pdf (Ordre du Jour - Vitry94 CM161123 OrdreJour)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Grandes et moyennes entreprises, Ville de Vitry sur Seine DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES

SERVICE DES TRAVAUX DU CONSEIL MUNICIPAL

Année 2016

7ème séance

Vitry-sur-Seine, le 10 novembre 2016

Cher(e) collègue,

J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira en séance publique le :

Mercredi 23 novembre 2016

à 19H30

dans la Salle du Conseil Municipal

de l'Hôtel de Ville

Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.

LE MAIRE

Jean-Claude KENNEDY– 2 –

- Appel nominal,

- Désignation d'un secrétaire,

- Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 octobre 2016

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DÉL. ANN.

100- DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

1 Mouvements des effectifs du personnel communal Adm. gale / Pers. / Fin

2 Convention pluriannuelle à passer avec le Comité des œuvres sociales (COS) des personnels actifs et retraités de la Ville de

Vitry-sur-Seine

Adm. gale / Pers. / Fin

200- DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES

3 Avis du conseil municipal sur des dérogations au repos dominical pour sept branches d’activités commerciales en 2017

Adm. gale / Pers. / Fin

Amt / Aff. éco. / Logt

4 Avis du conseil municipal sur le transfert du siège de la Métropole du Grand Paris du 19 rue Leblanc (75015 Paris) au 15-19 avenue

Pierre Mendès-France (75013 Paris)

Adm. gale / Pers. / Fin

410- DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN

5 ZAC Rouget de Lisle

Avenant n°1 à l’avance de trésorerie remboursable pour la SADEV

94

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin

6 ZAC Rouget de Lisle

Avenant n°3 à la concession d’aménagement passée avec la

SADEV 94

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin

7 ZAC Rouget de Lisle

Compte-rendu de la SADEV 94 à la collectivité pour l’année 2015

et actualisation des documents financiers au 31 décembre 2015

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin

8 ZAC Gare des Ardoines – Résidence sociale Manouchian Convention autorisant l’établissement public d’aménagement Orly

Rungis - Seine Amont (EPA ORSA) à occuper gratuitement et à

titre précaire et révocable les parcelles communales situées 15,

17, 19 et 23 avenue Louis Blériot et cadastrées respectivement

section CJ n°29, 30, 31 et 33 pour une superficie totale de 1 288

m²

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin

9 ZAC Concorde Stalingrad

Acquisition à la Semise du volume n° 8 d’une superficie de base

de 1 141 m² constituant le square Beethoven dépendant du terrain

cadastré section AM n°294 et AL n°322, 329, 330 et AM n°288

situé 75 et 79 boulevard Stalingrad et 12 rue Beethoven moyen-

nant le prix d’un euro symbolique

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin– 3 –

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DÉL. ANN.

10 ZAC Concorde Stalingrad

Acquisition à la SADEV 94 des parcelles constituant la placette

Beethoven cadastrées section AM n°242, 286, 237, 284 et AL n°

320, situées respectivement 73 à 79 boulevard Stalingrad pour

une superficie totale de 448 m² moyennant le prix d’un euro sym-

bolique

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin

11 Acquisition d’emprises foncières à usage de voirie sises 39 voie Wagner, 48 et 50 rue Berlioz

Acquisition auprès de Monsieur Goyeau des parcelles cadastrées

section AR n°55 partielle et n°204 partielle pour une superficie

totale de 104 m² au prix de 3 600 euros

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin

12 ZAC multisites RN7/ Moulin vert/ Plateau

Acquisition auprès de Grand Paris Aménagement des parcelles

cadastrées section BD n°524, 525, 533, 534 et 535, BI n°62, 103,

115, 116 et 131 ainsi que de l’îlot résiduel 1 non encore cadastré,

constituant la placette Risch, la sente des Lilas, l’élargissement de

la rue du Moulin vert et la placette donnant sur la RD7, moyennant

le prix d’un euro symbolique

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin

13 Approbation de la convention d’adhésion à l’appel à projets « In- ventons la Métropole du Grand Paris » concernant la ZAC dépar-

tementale Chérioux et autorisation à M. le Maire de la signer et de

siéger au jury

Amt / Aff. éco. / Logt

Adm. gale / Pers. / Fin

420- DIRECTION ARCHITECTURE

14 Approbation de l’avenant n°2 au marché d’exploitation des instal- lations de production et de distribution de chauffage, d’eau chaude

sanitaire et de ventilation des bâtiments communaux et du Si-

doresto passé avec l’entreprise Cofely Services

Architecture

Adm. gale / Pers. / Fin

15 Lancement de la procédure de passation et autorisation à Mon- sieur le Maire de signer le futur marché de travaux de plomberie

générale au sein des bâtiments communaux et du Sidoresto en

2017 (éventuellement reconductible en 2018, 2019 et 2020)

Architecture

Adm. gale / Pers. / Fin

430- DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT

16 Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter des subventions au- près de différents organismes en 2017 pour les opérations de si-

gnalisation tricolore, d’éclairage public et les opérations de sécuri-

té routière

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

17 Tarifs et redevances à compter du 1er janvier 2017 pour les presta- tions exécutées sur le domaine public communal pour le compte

de tiers

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

18 Rapport de Monsieur le Maire pour l’année 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

19 Lancement de la procédure de passation et autorisation à M. le Maire de signer le futur marché de location d’autocars pour le

transfert école Anton Makarenko / site Monod en 2017

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

Ens./Enf./Form. Prof– 4 –

COMMISSIONS

COMPÉTENTES

NS DÉL. ANN.

Collecte pneumatique des déchets ménagers et assimilés :

20 Approbation de la convention d’utilisation et d’entretien des bornes de collecte pneumatique des déchets à passer avec la

Semise pour la résidence Camille Groult

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

Approbation des conventions portant autorisation de travaux et

d’occupation temporaire du domaine privé et promesse synallag-

matique de constitution de servitudes conventionnelles à passer

avec

21 - la copropriété Résidence du Midi située 2-18 rue Louis Marchandise

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

22 - la copropriété la Minoterie située 16 rue du 10 juillet 1940 et la fondation des amis de l’atelier située 4 – 6 rue des

Granges

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

23 - le département du Val-de-Marne, pour la crèche départe-

mentale des Granges située chemin des Granges

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

24 Rapport d’activité pour l’année 2015 relatif à la délégation de ser- vice public confiée à la Semise pour les parkings en ouvrage

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin

510- DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS

25 Approbation de l’annexe n°2016-6 à la convention générale de coopération avec l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL)

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. gale / Pers. / Fin

26 Convention d’occupation temporaire à passer avec le Départe- ment du Val-de-Marne relative à la mise à disposition des locaux

de l’ancien collège Gustave Monod

Ens./Enf./Form. Prof

Adm. gale / Pers. / Fin

Election d’un nouveau représentant du conseil municipal au con-

seil d’école pour :

27 - Ecole maternelle Victor Hugo 1 Ens./Enf./Form. Prof

28 - Ecole maternelle Louise Michel Ens./Enf./Form. Prof

29 Election d’un nouveau représentant du conseil municipal au con- seil d’administration du collège Danielle Casanova

Ens./Enf./Form. Prof

520- DIRECTION CULTURE – SPORTS – JEUNESSE

30 Election d’un nouveau représentant du conseil municipal auprès de l’Association centre d’animation culturelle Jean-Vilar

Culture/Sport/Jeunesse

31 Régie d’exploitation du théâtre Jean-Vilar : élection d’un nouveau représentant du conseil municipal

Culture/Sport/Jeunesse– 5 –

DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES

DROITS SOCIAUX

32 Contrat à passer avec l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP) dans le cadre d’une recherche visant à évaluer les soins

courants dans un centre de santé des personnes âgées de 70 ans

et atteintes de maladie chronique

Santé/Social

Adm. gale / Pers. / Fin

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

INFORMATIONS LEGALES

Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire, DC1659 du 1er septembre 2016, DC1660 et DC1661 du 12 septembre 2016, DC1662 du 16 septembre 2016.

Rapports d’activité pour l’année 2015 des organismes suivants :

220 SIFUREP (Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne) Adm. gale / Pers. / Fin

430 SEDIF (Syndicat des eaux d’Ile-de-France) Environnement / Voirie Adm. gale / Pers. / Fin

430 SIAAP (Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne)

Environnement / Voirie

Adm. gale / Pers. / Fin