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Séance - seance du 06 juillet 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Séance - seance du 06 juillet 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2017 A TROISVILLES
ORDRE DU JOUR
POINT 1 : ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
POINT 2 : RYTHMES SCOLAIRES
Franck Dypre, Représentant au Maire, ouvre la séance. Il demande le silence et informe le public
n’est pas autorisé à prendre la parole. Il demande un secrétaire de séance. Nadine Bricout se
propose.
Il nomme le Conseiller le plus âgé, Jean-Pierre HRON, Président de l’Assemblée.
Jean-Pierre Richez, Maire de Reumont, déclare qu’il a une question. Franck Dypre lui rappelle qu’il
n’est pas autorisé à s’exprimer. Monsieur Richez ne tient pas compte de cette remarque et indique
qu’un Assesseur ne peut être en même temps Secrétaire de séance. Il lui est répondu que ce n’est
pas le cas puisque la secrétaire de séance n’est pas Assesseur.
Le Conseil commence.
Jean-Pierre Hiron appelle un à un les membres du Conseil
12 conseillers sont présents : Christophe Cathier, Richard Suxdorf, Valéry Burlion, Pascal ROELS,
Nadine Bricout, Nathalie PRUVOST, Franck Dypre, Jérémy Richard, Jean-Pierre Hiron, Wilfried
Quenneson, Didier Gobert, Jean-François Dekens.
3 conseillers sont absents : Odile Wallez, Jean-Claude Bricout, Guislaine Blary
Les conseillers absents ont donné procuration :
Odile Wallez à Nathalie PRUVOST
Jean-Claude Bricout à Jérémy Richard
Guislaine Blary à Jean-François Dekens
Jean-Pierre Hiron rappelle les règles de vote, au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux
tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de
scrutin à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Il nomme deux assesseurs : Wilfried Quenneson et Nathalie PRUVOST.
Jean-Pierre Hiron demande quel Conseiller se porte candidat pour le poste de Maire.
Deux conseillers sont candidats : Jérémy Richard et Pascal ROELS Les conseillers sont appelés à voter un par un.
Tous les conseillers ayant voté, Jean-Pierre Hiron procède alors au dépouillement
A l’issue du dépouillement, Jean-Pierre Hiron comptabilise les votes :
7 voix pour Jérémy Richard
8 voix pour Pascal ROELS
Pascal ROELS est élu Maire de Troisvilles
Pascal ROELS, Maire, invite le Conseil Municipal à voter le nombre d’adjoints. Il propose 4 adjoints.
Cette proposition est adoptée à l’unanimité.
Monsieur le Maire propose de voter pour le 1er Adjoint, Adjoint aux Ecoles
Deux conseillers se portent candidats : Nathalie PRUVOST et Jean-François Dekens
Monsieur le Maire invite un par un les Conseillers à voter
Tous les Conseillers ayant voté, Jean-Pierre Hiron procède au dépouillement.
A l’issue du dépouillement, Jean-Pierre Hiron comptabilise les votes :
7 voix pour Jean-François Dekens
8 voix pour Nathalie Pruvost
Nathalie Pruvost est élue 1ère Adjointe, Adjointe aux Ecoles
Monsieur le Maire propose de voter pour le 2ème Adjoint, Finances et Communication
Deux conseillers se portent candidats : Guislaine Blary et Valéry Burlion
Monsieur le Maire invite un par un les Conseillers à voter
Tous les Conseillers ayant voté, Jean-Pierre Hiron procède au dépouillement.
A l’issue du dépouillement, Jean-Pierre Hiron comptabilise les votes :
7 voix pour Guislaine Blary
8 voix pour Valéry Burlion
Valéry Burlion est élu 2ème Adjoint, Finances et Communication
Monsieur le Maire propose de voter pour le 3ème Adjoint, Adjoint aux Travaux
Deux conseillers se portent candidats : Jean-Claude Bricout et Christophe Cathier
Monsieur le Maire invite un par un les Conseillers à voter.
Tous les Conseillers ayant voté, Jean-Pierre Hiron procède au dépouillement. A l’issue du dépouillement, Jean-Pierre Hiron comptabilise les votes :
7 voix pour Jean-Claude Bricout
8 voix pour Christophe Cathier
Christophe Cathier est élu 3ème Adjoint, Adjoint aux Travaux.
Monsieur le Maire propose de voter pour le 4ème Adjoint, Adjoint aux Festivités
Deux conseillers se portent candidats : Jean-François Dekens et Franck Dypre
Monsieur le Maire invite un par un les Conseillers à voter.
Tous les Conseillers ayant voté, Jean-Pierre Hiron procède au dépouillement.
A l’issue du dépouillement, Jean-Pierre Hiron comptabilise les votes
7 voix pour Jean-François Dekens
8 voix pour Franck Dypre
Franck Dypre est élu 4ème Adjoint, Adjoint aux Festivités
Le Conseil Municipal passe alors au Point 2 : les rythmes scolaires
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, comme le stipule le Décret modifiant le code de
l’éducation sur l’organisation du rythme hebdomadaire (paru le 28 juin 2017), nous devons nous
positionner sur la possibilité du retour de la semaine des 4 jours.
Une enquête a été menée auprès des parents. 54 familles sont favorables au retour de la semaine
des 4 jours, 6 ne le sont pas.
Monsieur le Maire nous demande de passer au vote : sommes-nous favorables à la semaine des 4
jours ?
A l’unanimité le Conseil se prononce pour la semaine de 4 jours (vote effectué à main levée).
Jean-François Dekens demande un moratoire pour un retour aux horaires d’avant la semaine de 5
jours ; moratoire dans le but de rendre les compétences au Conseil d’Ecole.
Les horaires proposés sont : 9h/12h30 - 14h/16h30
Le Conseil se positionne pour cette proposition par 13 voix pour et 2 contre (vote à main levée).
Aucun autre point n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.