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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Motz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
République Française
Département de Savoie
Commune de MOTZ
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2023
Liste des délibérations
Personnel communal : création d’un poste d’agent de maîtrise
Le conseil municipal décide à l’unanimité la création d’un poste d’agent de maîtrise
Mission de médiation préalable obligatoire
Le conseil municipal décide à l’unanimité, de reconduire la convention d’adhésion à la
mission de médiation préalable obligatoire proposée par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique de Savoie
Convention de prestation de service des fourrières automobiles
Le conseil municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le maire à signer la convention de
prestation de services des fourrières automobiles avec l’entreprise Fourrière J.C. Auto à
Belley (Ain)
Installation d’un deuxième food-truck
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truck (vente de glaces, biscuits, boissons non alcoolisées) à l’Espace Sport et Nature du fier.